CN CR:Reunion du 2013/08/01

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

Début 20h30

• Sections
• Actualité
• RH
• Elections
• International
• Parole aux adhérents

fin 22h30

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante:

http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 1er Août 2013

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :Tsoo,
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Thierry,
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivre, Antigone|
  • Parti Pirate Franche Comté: Menweg
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Komain,
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Beautiful_Loser
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
  • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii, Thamior
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Co-coordinateurs :
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Aoshad
• Assistant:
  • Jesse
• Excusés :

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Tyir
  • Parti Pirate Alsace Coordinateur : Kadcom
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Co-coordinateurs : Sophia
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Franois
• Assistant:
• Procurations :
  • PACA -> MidiPy -> IdF
  • Bretagne -> HN
  • NPdC : Midipy -> Alsace -> IdF -> La Réunion
  • HN -> NPdC
• Membres du Bureau National :
  • Franois
  • Yanndutch
• Visiteurs :
  • cmal

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance 20h50 par Franois

Présidents de séance

Franois

Secrétaires de séance

Clement

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant : https://coco.piratenpad.de/doleances

Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

Franois, en tant que secrétaire de la CN déclare que :

L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un.

« Le quorum de la Coordination Nationale est de 8 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 7 membres de la Coordination Nationale et franois représente le Bureau National. Il y avait 3 procurations à déclarer.

Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. »

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint.

POUR : Idf(Clement), LR (Dworkin), ), MidiPy (Farlistener), Lorraine (Valentin), HN (deaf), Alsace (Kadcom) La Réunion (Pierre), A-G (Tyir) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections.

http://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-juillet-2013-t10897.html

Approbation du CR du 04/07

Le CR du mois dernier n'a pas pu être validé lors de la dernière réunion

http://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-juillet-2013-t10866.html

Motion  : Le CR du du 4 juillet est accepté

Le CR de la rénuion de

POUR : Idf(Clement), HN (deaf), MidiPy (Farlistener), Alsace (Kadcom) CONTRE : NSPP : Bretagne (procu deaf), Lorraine (Valentin),La Réunion (Pierre),LR (Dworkin

La motion est adoptée

Sections

Contacts locaux de l'équipe élection

L'équipe élection souhaite recruter un ou plusieurs coordinateurs locaux pour les élections européennes. Les coordinateurs sont donc conviés a faire passer le message.

Actualité

Médiapart: Appel "Nous avons le droit de savoir"

http://blogs.mediapart.fr/blog/la-redaction-de-mediapart/110713/plus-de-54000-personnes-ont-signe-lappel-nous-avons-le-droit-de-savoir

Motion  : Appel de Médiapart

Le parti pirate signe l'appel «Nous avons le droit de savoir» de Médiapart

POUR : Idf(Clement), MidiPy (Farlistener), Lorraine (Valentin), HN (deaf), La Réunion (Pierre), Alsace (Kadcom), LR (Dworkin) CONTRE : NSPP : Bretagne (procu deaf)

La motion est adoptée

Marque Parti Pirate

Deux consultations liquidfeedback sont arrivées à échéance. La première entérine le dépôt de marque et la deuxième propose une charte d'utilisation de la marque.

Il appartient à la CN de valider ce texte ou de le remanier.

Un pad de travail est diponible ici:

https://coco.piratenpad.de/charteMarquePP

Il faut que les coordinateurs prennent le temps d'analyser et de modifier le texte.

Farlistener, Kadcom, s'engagent à faire leurs remarques d'ici dimanche soir.

Kadcom s'engage à relancer et à faire avancer le dossier.

AGO

Le BN a décidé que:

• L'AG se tiendra le 27 octobre
• Elle aura lieu de manière décentralisée (sur plusieurs sites). Si vous avez une salle qui peut accueillir les adhérents qui résident dans les régions qui vous entourent, n'hésitez pas à faire une proposition
• Commencez à préparer vos amendements car la convocation doit être envoyée 15 jours avant. La fin de soumission des amendements sera probablement autour du 1er octobre.

Il est important de consolider les statuts avec les modifications de la dernière AG. C'est un préalable à la tenue de l'AG.

Un appel au travail collaboratif est à faire. Initier une nouvelle version du wiki et un appel aux bonnes volontées pour enrichir le wiki ainsi créé.

Action : suite à l'absence de porteur, le secrétariat hérite de l'action

Résultats de l'AGEbis :http://forum.partipirate.org/age/resultats-age-bis-t10738.html

La Section MidiPy exprime sa joie du mode décentralisée.

Billets pirates

Actuellement le site du PP héberge des "billets pirates" qui sont soumis à l'équipe rédacteurs avant d'être publié sur le site. Jusqu'à récemment la distinction entre le contenu officiel et ces billets était ténue.

Suite à une publication qui a fait des remous, un bandeau orange a été ajouté pour préciser la provenance de ces billets. Voir https://www.partipirate.org/spip.php?article366 .

Malgré cela certains critiquent la pertinence de ces billets et surtout les dangers de se voir assimiler avec leur contenu. Ils sollicitent donc la CN.

Motion  : Billets pirates

Le parti pirate valide le concept de billet pirate sur le site national.

POUR : NPdC (YannDutch), La Réunion (Pierre), Alsace (Kadcom), A-G (Tyir)=>pour un système de vote « à la youtube », MidiPy (Farlistener) « avec une modération a posteriori » CONTRE : HN (deaf), Lorraine (Valentin) => favorable à la proposition de cmal, Dworkin (LR) NSPP : Idf(Clement), Bretagne (procu deaf)

La motion est adoptée

Idf : Explication de vote : le concept n'est pas la bonne question. Mais les modalités de validation par contre oui. Donc pas contre le concept, mais trop dans le flou sur les modalités de validation.

Selon cmal, héberger des billets avec un nom d’auteur n’a pas de sens : soit l’opinion est consensuelle et il ne sert à rien de mettre le nom de l’auteur (à part pour se faire mousser) ; soit elle ne l’est pas et ça nuirait à notre communication, malgré le bandeau. cmal propose de mettre en place une plateforme séparée du site officiel du Parti Pirate pour héberger des billets personnels.

Distinction Pirate

Un pirate a (re)proposé d'accorder a des personnalités méritantes, en l'occurence Hervé Lebreton, une distinction du parti pirate.

Marou avait déjà fait une proposition dans ce sens https://forum.partipirate.org/actualite/prix-speciaux-t7856.html .

Un peu comme ce que fait La Quadrature avec son Mémoire Politique ?

Motion  : Distinction Pirate

La CN est favorable a l'attribution d'une distinction aux personnalités méritantes.

POUR : NPdC (YannDutch), La Réunion (Pierre) CONTRE : Idf(Clément), Lorraine (Valentin), MidiPy (Farlistener), Alsace (Kadcom) NSPP : Bretagne (procu deaf), HN (deaf), A-G (Tyir) Dworkin (LR)

La motion est rejetée

YannDutch : très bonne idée mais il faut intégrer le prix dans une stratégie pour médiatiser nos valeurs et fédérer les gens les partageant.

Rythme à laquel les distinctions seraient remises? par an, lorsque l'occasion se présente?

Clément : le terme de distinction me perturbe. C'est comme la légion d'honneur, c'est une brelogue pas plus. La distinction du PP pour moi est du même acabis. On peux vivre sans. Par contre souligner des textes, des oeuvres, des actes par de la communication oui. +1 MidiPy

Kadcom : La section Alsace a voté majoritairement contre

RH

Démission des membres enregistrés en préfecture

Suite à la démission de Marion, la question de la validité de la clause a été posée au conseil juridique du crédit mutuel. Pour résumer, il semble que l'on en peut pas contraindre un dirigeant à son poste, mais que l'on peut mettre un préavis raisonnable.

http://wiki.partipirate.org/images/7/78/Consultation_Parti_Pirate_demiBN_07_06_13.odt

Modification du proposition des RI proposée par Mistral :

http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_15/05/2013#Demande_de_modification_RI

La phrase << Les postes déclarés en préfecture ne pouvant rester vacants, la démission des membres du Bureau National inscrits en préfecture n’est effective que lorsqu’ils sont remplacés dans leur fonction. >> est supprimée de l'article 9 du Règlement Intérieur.

Motion  : Amendement RI : Modification des règles de démission (article 9)

La CN valide la modification du RI sur la démission des membres aux postes inscrit en préfecture.

POUR : Idf(Clément), Alsace (Kadcom), MidiPy (Farlistener) CONTRE : Aucun NSPP : La Réunion (Pierre), A-G (Tyir), HN (deaf), Bretagne (procu deaf), LR (Dworkin)

La motion est adoptée

explication de vote : la simplification du RI est un avantage.

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Élections

Protocole d'alliance pour les municipales

https://redmine.partipirate.org/issues/887

Pour rappel:

• Dworkin présente son travail d'élaboration d'un protocole d'alliance: https://pad.partipirate.org/3HahGQnIrl
• Document cadre de la section Bretagne: https://ppbzh.pad.partipirate.org/90 ; Antigone invite les adhérents à exprimer leur opinion dans le pad
• Travaux de la section NPdC : https://npdc.pad.partipirate.org/9
• Travaux de l'équipe élection (grille d'analyse)

• Options A

Les sections locales rédigent des chartes pour cadrer les municipales qui seront ensuite validées par la CN.

• Proposition A bis

Chartes proposés par les sections locales puis validation CN, avant telle deadline. Les sections qui ne l'ont pas rempli ne font pas d'alliance ou votent la charte proposée par une des autres sections.

• Option B

Il existe une charte nationale a minima qui contient ensuite des dispositions régionales.

• Option C

Une charte reprenant et étandant celle des législatives et celle préparée par la section Bretagne, combinée à un accord de la CN, ainsi que l'établissement préalable d'au moins une liste noire des partis ne reflétant pas les valeurs du PP.

• Option D

Le national publie une liste d'exclusion des Partis pour raison d'antagonisme avec nos valeurs fondatrices. Hors de cette liste d'exclusion, les sections locales votent (à au moins 5 adhérents) les alliances à leur niveau. Sous ce seuil et pour les régions sans section, la CN se substitue à la section manquante après audition du candidat tête de liste. (L'invalidation d'une liste et/ou candidat peut ensuite être requise - si motivée - par la CN).

• Option E

Une charte, contractualise l'investiture de la Coordination Nationale vis à vis des listes qui se présentent aux élections municipales de 2014. Cette charte est établie par les listes qui souhaitent obtenir notre investiture. Cette charte est relue par l'équipe élection de manière à proposer une proposition acceptable qui sera ensuite acceptée ou refusée en réunion de la Coordination Nationale. Des précisions sur les prérequis à cette charte seront apportées au fur et à mesure des refus motivés par la Coordination Nationale. Les coordinateurs sont invités à consulter leur section sur la base de ces 5 propositions (forum pour les sans section - YannDutch est chargé de leur consultation). Le vote aura ensuite lieu par mail dans la semaine du 13 au 19 juillet. Concernant la consultation sur le forum, le sujet a été ouvert le 05 juillet et aucun retour depuis. ( http://forum.partipirate.org/projets/protocole-liste-commune-pour-les-municipales-2014-t10865.html )

Motion  : Stratégie d'alliance pour les municipales

Le parti pirate valide la stratégie suivante concernant les alliances lors des élections municipales.

Option A : La Réunion (Pierre) Option Abis : Alsace (Kadcom) Option B : NPdC (YannDutch) Option C : A-G (Tyir) Option D : Option E : NSPP : idf(Clément - voir précédent CR)

Consultation en cours chez MidiPy

International

Congrés PPEU de Varsovie

Maxime nous a mailé les décision prises pour le PP EU. À diffuser et discuter parce qu'il va certainement falloir ratifier un truc en Octobre

Parole aux adhérents / questions des adhérents

Fin Prévisionelle : 22h30

Fin de réunion: 22H30

Prochaine réunion

Le 15 Août 2013: https://coco.piratenpad.de/cr-15-08-13