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BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 30 avril 2013

De Wiki du Parti Pirate
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CR de la réunion suivante


Réunion

Ouverture de la séance à 21:10. par Mistral

Feuille de présence

(liste non exhaustive)


Ouverture de la réunion

Ouverture à 21h06 par Mistral.


Question des adhérents

Une seule question a été soumise concernant les reçus fiscaux pour les déclarations d'impots sur le revenu 2012. Ces reçus ont été envoyés, pour les derniers, cette semaine.


Le nouveau Parti Pirate ?

Divers projets de rénovations du parti sont entrepris sous divers angles. Un long moment est accordé au cours de la réunion pour aborder ces sujets.

Refonte de la charte graphique

Pour rappel: décision CN_CR:Réunion_du_17/01/2013#Equipe_Charte_graphique << La Coordination Nationale donne son feu vert à la constitution d'une équipe Charte Graphique qui aura pour objet de formaliser la charte actuelle, si elle l'estime judicieux, elle pourra également présenter une ou plusieurs propositions alternatives qui seront soumises à la validation des adhérent/e/s par une consultation sur LiquidFeedBack. Les personnes ne souhaitant pas se joindre à cette équipe seront libres de présenter également une ou des propositions au moment de l'ouverture de la consultation, même si il est préférable que le travail de recherche soit effectué de manière collective. >>


Cette charte graphique actuelle est disponible ici. Elle est en accès restreint car il manque une relecture et quelques éléments de complément.


Début du travail début mai 2012 suite au fait que la SL Alsace se soit fait "pirater" son identité visuelle par EELV sur certaines communications. Thierry a réalisé une proposition de nouveau logo et de nouvelle charte graphique en s'inspirant sur l'identité des autres partis pirates européens et notamment Suisse (qui était passé par une agence de communication pour la charte initiale). Le compte-rendu et la proposition de ce travail est disponible ici : http://www-beta.partipirate.org/spip.php?article136 (identifiant - mot de passe : beta/beta)


Thierry avait fait le choix d'indiquer "Parti Pirate" en une seule ligne (car le nom n'est pas juste "pirate" et ce choix permet de mettre en valeur). Pour la couleur, il avait fait un choix par rapport à une préférence de la SL Alsace et par comparaison aux autres partis pirates <http://forum.partipirate.org/ressources/image/595>.


  • Mindhack demande s'il serait possible, sur la proposition de Thierry, de distinguer mieux la nature des articles (entre tribunes, communiqués officiels, ...). Thierry répond qu'il y a des possibilités. Voir notamment le bandeau alertant sur la nature très personnelle des billets pirates.
  • Maxime estime qu'il y a un problème avec la couleur orange à cause de la proximité avec le modem (ce à quoi il est répondu que la couleur du modem est très différente, plus sombre). Il dit que la modification de la charte graphique nécessite des ressources importantes que nous n'avons pas à disposition actuellement. Ceci au contraire d'autres Partis Pirates comme le Parti Pirate Suédois qui a pu se permettre ce changement d'identité visuelle.
  • Clemencee demande un rétro-planning. Elle souhaite que soit clairement établit une date à laquelle devrait être mise en action la nouvelle charte, que le rétroplanning permette d'identifier à telle date on doit faire telle tâche et de se rendre compte de l'avancée ou de la arrêt du projet avant que ne soit entamée une mutation d'identité visuelle, qui si elle devait être que partiellement effectuée serait contre-productive et brouillerait notre identité. Jesse confirme en demandant à ce que le projet soit bien décomposé pour permettre de statuer unitairement sur les jalons.
  • A la demande d'Harpalos, son intervention verbatim est copié/collé ici (elle n'engage que sa propre vision des événements) :
* Pourquoi de refaire le blog. Tous les anciens documents ne seront pas migrés (il est irréaliste de penser que le site de campagne des législatives sera refait, et on a l'exemple du site web (dite v4) qui n'a toujours pas été migré (vers la v5, le blog actuel). 
 
* Tous les documents qu'on a sont sur la charte actuelle, on va les perdre car personne pour les refaire: l'équipe graphiste est moribonde. L'ancien site déjà n'a pas été migré, comment peut-on espérer que quelqu'un trouvera le courage et le temps de migrer toutes les affiches, les formulaires, le site alors même qu'on n'a pas pu migrer l'ancien site. Il ne s'agit pas que de changer le logo dans un ODT, mais les couleurs, les éléments, les polices et donc recomposer tous les documents.
 
* Les gens qui travaillaient sur le nouveau blog (Thierry, davduf) sont partis sans avoir terminé le travail (migration, changement de thème). Il y a un risque de se retrouver avec la même situation (par exemple en cas de consignes de la CN): désertion de l'équipe avec le travail à moitié fait.
 
* Il nous manque des gens pour faire les choses importantes: le programme des municipales (par exemple lors de la dernière réunion de travail dans le cadre de l'AGE d'avril 2013, on a avancé sur le programme des municipales avec la gratuité des transports en commun, c'est bien mais c'est peu). Reste à faire aussi: programme des européennes, levée de fonds, trésorerie (PP et AFPP), production de tracts (pour 404, on a distribué des tracts fait en juin à l'époque des législatives, donc charte actuelle, preuve qu'on n'a pas de production de tracts depuis juin 2012).
  • Thierry estime que tout ce qui devait être migré l'a été et que la modification graphique du site n'a rien de comparable à la migration du blog initiale (même moteur de blog).
  • Olivier répond pour dire qu'il faut au contraire laisser les gens qui souhaitent faire des choses, les faire. Thierry ajoute que le changement de charte graphique est nécessaire ne serait-ce que pour la création de nouveaux médias, les graphistes ayant du mal à accorder les couleurs de la charte actuelle dans leurs créations.


Une altercation à lieu, Thierry mettant en cause notamment Harpalos. Mistral appelle plusieurs fois au calme et se heurte au refus de Thierry. Mistral demande à ce que la proposition de charte se co construise sur LiquidFeedBack, ce que semble refuser Thierry.


Le sujet est clos faute de temps disponible. Une décision sera éventuellement prise par la suite mais aucune échéance n'est proposée.

Des outils plus didactiques

OSB propose une nouvelle interface pour le forum et les sites. La proposition est visible ici : http://313x.org/Fk2v6J81C6dd/forum/

La charte utilisée dans la démonstration s'appuie sur celle de Thierry mais OSB précise qu'elle est complètement interchangeable. Olivier demande à ce que la charte soit clairement actée puis se propose pour adapter selon la charte définie.

Quelques remarques sont faites sur la forme :

  • Si les outils ne sont pas tous regroupés sur la même interface, ce n'est pas compatible avec le projet
  • Thierry fait la remarque qu'il n'y a pas d'adaptabilité sur les petits écrans (typiquement : smartphone). Olivier prévient qu'il ne sera pas possible d'adapter la version pour qu'elle soit davantage "responsive" (adaptable pour les mobiles) mais cela peut être contourné par une redirection spécifique pour ces configurations.

Jesse dit qu'on en vient rapidement à des questions techniques et demande, là encore, que l'on statue ultérieurement sur la question.


De manière plus générale, ce point - ainsi que le point précédent - oppose deux visions. Celle qui veut laisser un maximum de liberté de faires aux forces proposantes et celle qui veut que nous avancions sur les tâches prioritaires (tel le programme et les enjeux électoraux de 2014). Le bureau est partagé sur ces questions et il est décidé de ne pas soumettre de décision pour la prochaine réunion du bureau sur ces sujets afin de laisser du temps pour les propositions de murire.


PartiPirate.Fr

Faut-il changer du .org au .fr ?

Harpalos propose d'avoir un "soft-launch": les deux NDD répondent et mènent aux mêmes ressources. Lorsqu'on s'en sent prêt, on modifie les documentations. Auquel cas, Mistral précise que cela coutera doublement car il faudra deux certificats SSL, nonobstant, la proposition en globalement plussoyée.

Un questionnement reste sur la pertinance de changer vers le .fr (quel intérêt ?). Un vote sera soumis à la prochaine réunion du bureau pour adopter l'une des propositions :

  • Passer au .fr et abandonner le .org dès que possible ;
  • Conserver les deux noms tout en donnant la préférence au .fr ;
  • Continuer à conserver le .org comme unique nom de domaine.


Information : Envoi de la newsletter mensuelle

Ajournée. Information : la newsletter vient d'être envoyée, ce travail se poursuivra par l'envoi d'un lettre mensuelle ou bi mensuelle. Cette lettre sera améliorée au fur et à mesure de ses éditions. Toutes les suggestions sont à envoyer aux porte-paroles.


Information : Envoi d'un courrier d'accueil aux nouveaux

Ajournée. Information : le courrier sera envoyer prochainement aux nouveaux adhérents (et aux anciens) afin de leur communiquer le carte d'adhérents et leur adresser la bienvenue. Les premiers envois débuterons fin mai.


Point sur l'Assemblée Générale Exraordinaire du 27 avril

A l'AGE, sur Rennes, il y avait 25 présents, 12 représentés et 29 VPC. Soit un quorum de 66 sur les 93 requis. En consultant l'émargement, Mistral a constaté que nombre de personnes n'ayant pas pris part au vote le sont parmi des personnes très impliquées habituellement. Cela concerne en particulier 5 membres du bureau sur 9 et 13 coordinateurs sur 20.

L'assemblée a été ajournée faute de quorum et sera reconvoquée par la CN sous cinq semaines. Une nouvelle convocation et un nouveau bulletin de vote seront envoyés aux adhérent-e-s.

La motion suivante est proposée par Mistral pour la prochaine réunion du bureau : << Conformement à la charte des responsables : "7- en cas de perte de disponibilité, rester joignable, répondre aux sollicitations importantes émises par le conseil, ne pas bloquer le fonctionnement par l’absence ou le silence.".

Le Bureau National publie la liste des membres du bureau à n'avoir pas pris part au vote lors de l'Assemblée Générale du 27 avril 2013. Les conseillers concernés sont invités à s'en justifier. Ce document pourra servir d'élément à charge pour révoquer les conseillers concernés.

Le Bureau invite la Coordination Nationale, elle aussi signataire de cette charte, à s'astreindre au même devoir de transparence. >>

http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement%20int%C3%A9rieur#Annexe_1_-_Charte_des_responsables


Clemencee estime que le Secrétaire National n'aurait pas dû consulter le listing de l'émargement. Mistral lui répond qu'il est important d'avoir accès à la liste d'émargement qui ne contient pas de données confidentielles pour le Secrétariat National. Ce contrôle est habituel et légitime.

Jesse dit qu'il n'est pas opposé à cette publication. MindHack s'y oppose fermement.Txo dit qu'il y a des difficultés pour voter par correspondance et souhaiterait un assouplissement de la procédure (présentation de la carte d'identité et procédure de vote).


La motion n'est pas consensuelle au sein du bureau. Mistral dit qu'il réévaluera la pertinance de proposer cette motion pour la prochaine réunion. Il regrete de ne pas avoir le temps de poursuivre en réponse aux arguments contre mais n'insiste pas.

Point sur la trésorerie

Publication des comptes trimestriels en retard

La motion 6 de la réunion du bureau du 2 avril rappelait aux trésoriers de publier la comptabilités du premier trimestre. http://wiki.partipirate.org/wiki/BN:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_Bureau_National_du_02_avril_2013#Statut_de_Marion

Motion 6 : Le Bureau National rappelle aux trésoriers de réaliser un audit sur la situation comptable du premier trimestre 2013 conforrmément aux statuts : "Au moins une fois par trimestre, le Parti Pirate et le cas échéant l’association de financement communiquent aux adhérents du Parti Pirate un bilan comptable intermédiaire."


Mistral trouve dommage que Romain ne soit pas présent à cette réunion. Il estime qu'il faut une réponse immédiatement sur la question, la situation ne pouvant attendre la fin d'année pour statuer.


Anouk propose de reprendre la comptabilité "à J0" prochainement afin de traiter l'avenir et rattraper le retard par la suite. Ceci éventuellement avec l'aide d'autres adhérents volontaires. Cette proposition fait globalement consensus.


Comptabilité 2012

Marion qui ne peut être présente à cette réunion, informe le bureau qu'elle continue d'avancer sur la comptabilité 2012 et qu'il ne reste que quelques écritures à finaliser. En particulier les notes de frais qu'elle a reçue tardivement. Elle invite Romain à prendre contact avec les CaC ou à lui transmettre leurs coordonnées afin de les informer que nous seront prêts fin mai pour convenir de l'audit.


Dépenses des frais kmtrique

Il a été demandé certains remboursements de frais de déplacement impliquant des déplacements en voiture. A ce jour, aucun remboursement de ce type là n'a été enregistré. La difficulté réside dans le respect conjoints des contraintes fiscales et de loi sur le financement des activités politiques. Le barême fiscale est globalement avantageux en montant de remboursement et il est questionné à la fois sur l'avis de la CNCCFP sur cette question et sur la politique de remboursement du Parti Pirate (transparence et exemplarité).

Anouk va se renseigner et proposer une procédure.

Inventaires

Faute de temps, ce dernier point est avisé très rapidement. Mistral signal avoir constaté des difficulté à :

  • Identifier les biens du Parti Pirate : qui les détient et est-ce que ça appartient au Parti Pirate ;
  • A obtenir des factures sur les menues dépenses réalisées pour le Parti Pirate (parfois des sommes autour de 20 à 30€).

Il est rappelé que toutes dépenses effectuées pour le Parti Pirate (ou une Section Locale) doit être justifiée par une pièce comptable (facture). Ceci même lorsque l'adhérent qui fait la dépense ne désire pas de remboursement. Ceci pour permettre un contrôle plus efficace et plus trasparent de nos comptes.

Une page wiki sera créée pour identifiée les inventaires du Parti Pirate, des sections locale et de la boutique. Une note sera créée pour rappeler la procédure dans le cas d'un don en nature pour le parti.


Clôture de la séance à 23h06 par Mistral.

Prochaines réunions

Information sur les décisions prises hors réunion

Les décisions suivantes ont été prises depuis le 2 avril jusqu'au 30 avril 2013 en dehors des réunions :


Procédures de vote pour l'AGE

Motion 20130411-1 : Procédures de vote pour l'AGE

Motion 1 A :
Le Bureau National décide de reprendre les procédures de vote par correspondance et de procuration définie pour la dernière Assemblée Générale, aux différences suivantes :

  • le vote par correspondance se fera selon le système dit de la "triple enveloppe", aucune remise en mains propre ne sera acceptée.
  • la procuration pourra se faire soit par courrier envoyé directement par l'électeur, soit par remise en mains propres des pièces par la personne à qui il transmet son pouvoir de vote, mais celle-ci devra alors avoir envoyé un mail à la CODEC temporaire, au plus tard une semaine avant l'Assemblée Générale, et répondu à la demande de confirmation de cette dernière au plus tard 72h avant l'ouverture de l'assemblée générale.


Motion 1 B :
Le Bureau National décide de reprendre les procédures de vote par correspondance et de procuration définie pour la dernière Assemblée Générale, aux différences suivantes :

  • Tous les votes à l'exception de la motion de cloture se feront à bulletin secret ;
  • Les votes par correspondance se feront obligatoirement par la poste, dans une enveloppe cacheté avec un système de double enveloppe ;
  • Les procurations seront acceptées jusqu'à l'ouverture de la séance, les procurations pourront être envoyées par la poste ou être remise en main propre par le mandaté.

Motion A : Aucun Motion B : Mistral, Jesse, Villon, Romain (par mail), Txo (par mail), Solarus NSPP : Aucun

Le vote a été ouvert mardi et clos jeudi soir. La motion 1B est retenue.


Envoi des convocations pour l'AGE

Motion 20130411-2 : Envoi des convocations pour l'AGE

Le Bureau National mandate les Secrétaires Nationaux pour l'envoi des convocations à la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra le 27 avril 2013 à Rennes conformement aux décisions de la Coordination Nationale.

POUR : Mistral, Jesse, Villon, Romain (par mail), Txo (par mail), Solarus CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Le vote a été ouvert mardi et clos jeudi soir. La motion est approuvée.


Motion 20130411-3 non dévoilée

La motion 20130411-3 ne pourra pas être dévoilée tant qu'elle n'aura pas été résolue. Ceci pour des raisons de procédures avec risque de nulité. Elle le sera dès que le délai légal le permettra.

Cela ne concerne pas une affaire judiciaire.


Edition postérieure :

Motion 20130411-3 : Dépot de la marque "Parti Pirate"

Motion 20130411-3 : Dépot de la marque "Parti Pirate"

Le Bureau National valide le dépot auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) le dépôt de la marque "Parti Pirate", en France, selon les classifications 16, 35 et 41. Ceci pour un coût de 200€ (avec une marge de 100€ si des frais annexes sont nécessaires).

Cette motion ne sera rendue publique qu'après réception du récipicé de dépôt. Dans l'interval, la Coordination Nationale sera informée qu'une décision est gardée secrète et l'observateur de la Coordination Nationale pourra choisir de leur communiquer cette décision à tout moment.

POUR : Mistral, Villon, Mindhack (par mail), Solarus, Jesse, Romain (par mail) Txo (par mail) CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Le vote a été ouvert mardi et clos jeudi soir. La motion est approuvée.


Délégation courrier et démission de Solarus

Motion 20130417-1 :

Suite à la démission de Solarus, le Bureau National souhaite continuer à déléguer le courrier entrant à Solarus.
De plus, et jusqu'au 30 avril, Solarus conserve l'accès à la liste de diffusion du Bureau National afin de faciliter la transition avec son remplacant.

POUR : Mistral,Odran, Anouk, Jesse, MindHack, Maltaaroth CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Le vote a été ouvert mardi et clos jeudi soir. La motion est approuvée.


Adhésion à 0€ -1

Motion 20130417-2 :

Prise d'une adhésion à 0€ en raison de difficultés financières.

Texte de la demande qui sera masqué lors de la publication de la motion : [...]

POUR : Mistral, Odran, Anouk, Jesse, MindHack, Maltaaroth CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Le vote a été ouvert mardi et clos jeudi soir. La motion est approuvée.


Les missions de l'équipe contact

Motion 20130417-3 : Missions de l'équipe contact

Concernant l'alias de contact générique du Parti Pirate, le Bureau National souhaite une meilleurs réactivité dans le traitement des demandes qui nous sont faites. Ceci tout en garantissant une bonne circulations des informations pour les membres du bureau concernés par le traitement de la correspondance.

Une équipe est formée pour traiter la réponse aux courriels. Cette équipe aura à charge de se structurer de manière à répondre à toutes les demandes, et en particulier :

  • Les questions sur notre positionnement politique et notre programme ;
  • Les demandes spécifiques à l'adresse d'une section locale, d'un candidat ou d'un autre membre officiel au sein du parti ;
  • L'assistance aux adhérents, sympathisants et autres concernant nos outils et procédures ;
  • La circulation des informations interessantes parmis les actualités que nous recevons.

A charge :
  • Du Secrétariat National
    • Les rectificatifs sur le fichier adhérents
    • Les questions d'ordre administratives
    • Communication au BN des informations succeptibles de relever de son attention
  • Du Secrétariat de la Coordination Nationale
    • Les demandes de prises de position politique
    • Communication à la CN des informations succeptibles de relever de son attention
  • Des Porte-Paroles
    • Les demandes de médias et assimilés
    • Les invitations pour des interventions publiques

L'équipe en charge de l'alias contact est définie sous la responsabilité du Bureau National dans l'attente de la nommination d'un responsable à cette charge.
Les responsables du bureaux (SN, SCN et PP) font parti de l'équipe. Ils peuvent désigner des déléguées en charge des missions qui leur sont affectées et intervenir au soutien des autres membres de l'équipe.

La liste des membres de cette équipe est publique à cet emplacement :
http://lists.partipirate.org/cgi-bin/mailman/roster/contact

Cette présente motion tient lieu de fiche de mission.

POUR : Mistral,Odran, Anouk, Jesse, MindHack CONTRE : Aucun NSPP : Maltaaroth

Le vote a été ouvert mardi et clos jeudi soir. La motion est approuvée.


- Procédure validée: https://bureau.pad.partipirate.org/20

Composition de l'équipe contact

Motion 20130417-4 : Composition Equipe Contact

Le Bureau National nomme :

  • Thamior
En tant que membre de l'équipe contact et lance, par cette motion, un appel à candidatures en vue de compléter cette équipe par au moins 2 autres personnes.

Toutes les personnes qui ne sont pas membres de droit de l'alias en sont retirés. Le cas échéant, leur candidature sera étudiée.

POUR : Mistral,Odran, Anouk, Jesse, MindHack CONTRE : Aucun NSPP : Maltaaroth

Le vote a été ouvert mardi et clos jeudi soir. La motion est approuvée.



Adhésion à 0€ -2

Motion 20130424-1 : Adhésion à 0€

Prise d'une adhésion à 0€ d'un étudiant ne disposant pas assez d'argent actuellement.
Texte de la demande qui sera masqué lors de la publication de la motion : [...]

POUR : MINDHACK, Anouk, Odran, Mistral, Jesse CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Le vote a été ouvert le 22 avril et clos le 24. La motion est approuvée.


Adhésion à 0€ -3

Motion 20130424-2 : Adhésion à 0€

Prise d'une adhésion à 0€ d'un étudiant ne disposant pas assez d'argent actuellement.
Texte de la demande qui sera masqué lors de la publication de la motion : [...]

POUR : MINDHACK, Anouk, Odran, Mistral, Jesse CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Le vote a été ouvert le 22 avril et clos le 24. La motion est approuvée.


Budget AGE Rennes

Motion 20130425-1 : Budget AGE Rennes

Le Bureau National valide le budget prévisionnel présenté par la SL Bretagne pour l'organisation de l'AGE du 27 avril :

  • 67€ pour la salle
  • 40€ pour la location de matériel de sonorisation
  • 15 € pour les badges et les bulletins de vote à imprimer

POUR : mistral, MindHack, Jesse, Odran, Anouk CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Le vote a été ouvert le 23 avril et clos le 25. La motion est approuvée.




Pour le Bureau, Mistral OZ, Co-Secrétaire National le 02 mai 2013

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