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- === Conseil Réglementaire et Statutaire === …r les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur688 octet (96 mots) - 21 février 2021 à 22:09
- =Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- {{CC|Réforme du Tribunal des Pirates et de sa procédure: Pour, 94.29%}} {{CC|Statuts et Règlement Intérieur - Investitures et élections: Pour, 100%}}3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
- …réunions asynchrone. <br></div><div>Il n'y aura que deux votants : Aurifex et franois<br></div> …tuts, ni le Règlement intérieur ne prévoir cette obligation ; dès lors, le Conseil de vie interne n’a aucune obligation de procéder à un tel rappel.</span13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
- =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 4 - Septembre 2018= * Conseil Transitoire :4 Kio (479 mots) - 20 décembre 2018 à 23:06
- {{CC|Conseils : - Modification du code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire : Pour (100%)}}2 Kio (238 mots) - 3 mai 2020 à 22:05
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- {{CC|Candidatures conseil : …loppement de la candidature inclut les projets du futur conseiller dans le conseil, ce sur quoi il s'engage à travailler spécifiquement (ex : se spécialise2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
- …pan style="font-weight: bold;">Par conséquent, le Conseil réglementaire et statutaire :</span></span><br></span></font></span><div><span style="font-family: verd {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la décisions 2020-01-D16 Kio (2 402 mots) - 15 janvier 2020 à 19:26
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019= …Franois pour siéger au sein du Secrétariat, jusqu'à la prochaine Assemblée statutaire. }}25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
- ===Création d'un équipage Enseignement Supérieur et Recherche=== …u Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de (espace réservé au CRS)8 Kio (1 175 mots) - 28 février 2021 à 21:39
- =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 1 - Septembre 2018= * Conseil Transitoire :15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone= …t qu’elles ne viennent pas manifestement violer les limites de leur mandat et les règles s’y attachant.</li><li>Estime que les actions décrites par l28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019= …Code de fonctionnement doit recueillir l'approbation des ⅔ des membres des Conseils avant de le soumettre à l’Assemblée permanente. </p>48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
- …ée met en œuvre notre idéal démocratique en respectant des temps de débats et des temps de vote. <code>1. La création des équipages et de leur reconduction à l’échéance de la période d’activité ;</code47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- =AG Statutaire du 17 Mars 2018= ==AG Statutaire Mars 2018==15 Kio (1 882 mots) - 28 avril 2019 à 16:21
- …nale, nous avions décidé collectivement de ne pas réaliser de modification statutaire lors de l'année 2017, nous permettant de nous consacrer totalement aux él …générale de l'année 2018 se concentrerait sur la modification des statuts et du règlement intérieur.14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- =Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote= ==Rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire==36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
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