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- …les fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l'assemblée permanente …ariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l'assemblée permanente737 octet (111 mots) - 25 octobre 2018 à 20:36
- - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendemen - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendemen3 Kio (407 mots) - 2 août 2020 à 20:40
- - Ordre du jour de l'Assemblée statutaire (règlement intérieur) - Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire de Septembre 20202 Kio (341 mots) - 12 juillet 2020 à 21:05
- '''CRS''': Conseil Réglementaire et Statutaire<br> '''AS''': Assemblée Générale<br>702 octet (102 mots) - 5 août 2020 à 09:30
- ==Ordre du jour de l'Assemblée Permanente== …ternet du 26 aout <br></li><li>Motion portant ordre du jour de l'assemblée statutaire de septembre 2018<br></li></ul></div>2 Kio (264 mots) - 22 juillet 2018 à 21:29
- {{CC|Délégation temporaire des prérogatives de l'Assemblée Permanente vers l'équipage Municipales 2020 concernant la campagne Municip {{CC|Candidatures "Conseil réglementaire et statutaire":3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
- =Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- …bre suppléante : Mjiz</div><div><br></div><div>Le Conseil réglementaire et statutaire représenté par un de ses membres.</div><div><br></div><div>La séance est8 Kio (1 385 mots) - 9 septembre 2019 à 22:16
- …ar le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire et statutaire a pour effet de bloquer tout paiement.4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
- ==Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire== …br></div><div><h3>Candidatures</h3></div><div><h4>Conseil Règlementaire et statutaire</h4><div><ul><li>Nicolas Petitdemange</li><li>Franois</li></ul><div><h4>Con5 Kio (771 mots) - 23 septembre 2018 à 21:08
- {{CC|De même l'espace de co-construction de l'assemblée statutaire sera ouvert rapidement pour que les gens puissent se préparer sereinement [[Catégorie:Assemblée Permanente]]1 Kio (209 mots) - 21 juillet 2019 à 21:20
- …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une5 Kio (743 mots) - 27 juin 2021 à 20:25
- …individuellement sur discourse, leur rapport, indépendament de l'assemblée statutaire. [[Catégorie:Assemblée Statutaire]]2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
- L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura6 Kio (861 mots) - 1 novembre 2020 à 21:27
- …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une6 Kio (971 mots) - 1 juin 2019 à 23:12
- = Code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire = …''''' Conformément à l'article 11 des statuts, le conseil réglementaire et statutaire a pour mission :6 Kio (952 mots) - 8 septembre 2019 à 15:51
- …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une5 Kio (788 mots) - 26 septembre 2021 à 20:04
- L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura6 Kio (932 mots) - 31 mai 2020 à 20:54
- * Défendre devant l'Assemblée Permanente une motion distincte pour chaque point de programme revu/ajouté L'équipage peut présenter devant l'Assemblée Permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin5 Kio (715 mots) - 5 avril 2019 à 22:36
- * Défendre devant l'Assemblée Permanente une motion distincte pour chaque point de programme revu/ajouté L'équipage peut présenter devant l'Assemblée Permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin5 Kio (749 mots) - 26 novembre 2018 à 00:10
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