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- - Modification du Règlement Intérieur - Modification des outils :2 Kio (232 mots) - 9 mai 2021 à 21:08
- …tité; la liste des titres valables est établie par arrêté du ministre de l'intérieur.2 Kio (286 mots) - 16 avril 2014 à 06:21
- …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur.2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
- …civile sauf dans les hypothèses énumérées par les Statuts et le Règlement intérieur.<br><div>Les Statuts prévoient que le Secrétariat ne peut agir en justice4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
- :npetitdemange: *Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motio …CRS. Il faut discuter de la mise en place de l'article 122-8 du Règlement Intérieur :4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
- Règlement intérieur de la CODEC : https://wiki.partipirate.org/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9ri2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
- …oire que dans les cas définis par le [[Expat:Règlement interieur|règlement intérieur]]. Pour nous rejoindre, [https://partipirate.org/adhesion/ adhérez au Part2 Kio (275 mots) - 7 décembre 2013 à 14:41
- …prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur - D’interpréter les statuts et le règlement intérieur16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- …didat.pdf], édition 2012, parue le 27/02/2012, édité par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures, à télécharger sur cette page[http:// …ons/memento_a_l_usage_des_candidats-2007.pdf] publié par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures. ATTENTION, le 2012 est paru, voir [16].10 Kio (1 325 mots) - 12 août 2013 à 23:26
- {{CC|Règlement intérieur :2 Kio (240 mots) - 28 mars 2021 à 21:02
- === Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire === …au Parti Pirate. Elle en respecte les {{S|[[Statuts]]}} et {{S|[[Règlement intérieur]]}}.12 Kio (1 871 mots) - 21 décembre 2016 à 11:05
- …ne lutte contre la course au minimum en édictant des règles pour le marché intérieur unique. Par exemple, dans le cadre d’une enquête au titre de l’article2 Kio (295 mots) - 19 février 2019 à 22:51
- === Modification du Règlement Intérieur === Le règlement intérieur actuel est le suivant : [[Bretagne:Règlement_Intérieur]]8 Kio (1 248 mots) - 9 novembre 2017 à 09:27
- {{CC|Règlement intérieur :2 Kio (261 mots) - 1 novembre 2020 à 22:01
- …communication publique, et d'une série d'amendements proposés au Règlement Intérieur. * Avoir lu et respecter la section 13 du Réglement intérieur qui décrit le cadre procédural de ses publications4 Kio (733 mots) - 2 mars 2014 à 20:03
- {{CC|Rectification et adaptation du règlement intérieur, accepté, 99.22%}}2 Kio (281 mots) - 27 janvier 2019 à 22:38
- {{CC|Règlement Intérieur :2 Kio (290 mots) - 21 mars 2021 à 21:49
- …mentaire et statutaire répond</span> : que ni les Statuts, ni le Règlement intérieur ne prévoir cette obligation ; dès lors, le Conseil de vie interne n’a a13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
- …Conseil des Relations Publiques, aucun article des Statuts ou du Règlement Intérieur n’indique que les candidatures sont fermées et réservées aux membres d15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- # Viole les Statuts ou le Règlement intérieur …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur. L’équipe technique est subordonnée au Conseil Technique.6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55
- …ats peut faire l'objet d'une action de modération comme prévu au règlement intérieur (222-1, 223-2). …ement s’applique sous réserve des stipulations des Statuts ou du Règlement intérieur.5 Kio (819 mots) - 6 mai 2020 à 13:40
- …d'une mesure expéditive décrite à l'article 222-2, point 5 du règlement<br>intérieur.<br>Le CRS considère également ces propos manifestement contraires à l'a …"> </span></span></span>D’interpréter les statuts et le règlement intérieur</p> <p class="MsoListParagraph" style="text-indent:-18.0pt;mso-list:l0 lev14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- == Amendements au règlement intérieur ==7 Kio (1 052 mots) - 28 décembre 2012 à 22:32
- {{CC|Règlement Intérieur :2 Kio (322 mots) - 25 octobre 2020 à 22:10
- règlement intérieur, faute d'instances locales dans ces régions). === Modification du Règlement Intérieur ===10 Kio (1 509 mots) - 14 octobre 2017 à 00:22
- ** Proposition de règlement intérieur https://aquitaine.pad.partipirate.org/ep/pad/view/22/u89340WO4n ([[Utilisa3 Kio (434 mots) - 13 juillet 2013 à 09:50
- …ous est essentielle à un accès sans barrières à l'éducation, à la fois à l'intérieur et à l’extérieur des frontières de l'UE. Une éducation sans frontièr2 Kio (381 mots) - 19 février 2019 à 23:01
- {{CC|Statuts et Règlement Intérieur - Investitures et élections: Pour, 100%}}3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
- …sitions amendements aux statuts et RI|Amendements aux Statuts et Règlement Intérieur]] ===7 Kio (1 112 mots) - 19 juin 2016 à 18:28
- …tyle="font-weight: bold;">Motion "Rectification et adaptation du règlement intérieur" - Amendement de l'auteur, soutenu<br></span></div><div>L'amendement ajoute {{CC|Motion "Rectification et adaptation du règlement intérieur" - Amendement de l'auteur, retenu8 Kio (1 256 mots) - 3 avril 2019 à 14:25
- '''II.C. Classement à l'intérieur de la liste'''<br /> ''Serait-il judicieux pour la section d'adopter un règlement intérieur ?''5 Kio (793 mots) - 7 mars 2014 à 17:19
- * Elaboration d'un règlement intérieur …nous qui avons graissé. Il faut donc, soit que la section locale reste à l'intérieur du parti, soit qu'elles soit un parti politique en sois.10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
- …'est pas à sa place dans la liste des amendements aux statuts et règlement intérieur. Pour mettre en avant le travail réalisé et celui qu'il reste à faire, n5 Kio (903 mots) - 10 novembre 2016 à 19:20
- …sont ses domaines (ou thèmes), comme "programme" ou "statuts et règlement intérieur"...<br>2 Kio (379 mots) - 30 mars 2015 à 00:40
- Pour convoquer l'assemblée, il faut se référer au Règlement Intérieur de la Section. A défaut, il faut répondre aux questions suivantes : * Votre règlement intérieur pourra être invalidé si les instances nationales estiment que cela pose u10 Kio (1 755 mots) - 10 mai 2013 à 14:21
- ==Article 16 : Règlement intérieur.== L'association peut se doter d'un règlement intérieur, voté par le Bureau de l'Association de financement.12 Kio (1 936 mots) - 11 octobre 2015 à 14:21
- …e la Loire, Normandie et en Poitou-Charentes comme prévu à notre règlement intérieur, faute d'instances locales dans ces régions). Cette AG se déroulera à Re === Modification du Règlement Intérieur ===11 Kio (1 691 mots) - 9 novembre 2017 à 09:31
- ** Préparation du règlement intérieur3 Kio (391 mots) - 17 septembre 2014 à 03:00
- Le montant de la cotisation est précisé au Règlement intérieur. …ce cas, la remboursement se fait selon les modalités prévues au Règlement intérieur.29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
- * Mise à jour du réglement intérieur https://aquitaine.pad.partipirate.org/22 par [[Utilisateur:flecointre|fleco3 Kio (425 mots) - 31 juillet 2014 à 04:05
- La charte du pirate, les [[statuts]] et le [[règlement intérieur]] du parti pirate sont les textes sur lesquels la Codec s'appuie pour ses…2 Kio (423 mots) - 22 juillet 2016 à 07:13
- * Réglement Intérieur2 Kio (420 mots) - 1 novembre 2013 à 10:34
- Règlement Intérieur :3 Kio (402 mots) - 24 mars 2019 à 22:08
- [[Utilisateur:Flct|Flct]] indique qu'un projet de réglement intérieur à finaliser existe déjà et est disponible [http://wiki.partipirate.org/i3 Kio (471 mots) - 31 juillet 2014 à 04:17
- # Viole les Statuts ou le Règlement intérieur3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
- ===Règlement intérieur de la Coordination Nationale=== Un règlement intérieur pour la Coordination Nationale est en cours d'élaboration, ainsi que l'a p14 Kio (2 061 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- Vu le règlement intérieur de la section Bretagne et notamment son article 5.2.b,3 Kio (452 mots) - 1 mai 2018 à 10:51
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de (espace réservé au CRS)8 Kio (1 175 mots) - 28 février 2021 à 21:39
- …uts<br>Vu l’article 3 - 2 des Statuts<br>Vu l’article 161 - 1 du Règlement Intérieur<br>Vu le code de fonctionnement du CRS<br>Vu la demande adressée par Farli …connu et n’est encadré par aucune disposition précise tel que le Règlement intérieur ou le Code de fonctionnement du Conseil technique.</li></ul>25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
- …ce cas, la remboursement se fait selon les modalités prévues au Règlement intérieur. …''' L’Assemblée Permanente se tient dans la régularité prévue au Règlement intérieur.34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
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