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- === Conseil Réglementaire et Statutaire === …r les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur688 octet (96 mots) - 21 février 2021 à 22:09
- =Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- {{CC|Réforme du Tribunal des Pirates et de sa procédure: Pour, 94.29%}} {{CC|Statuts et Règlement Intérieur - Investitures et élections: Pour, 100%}}3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
- …réunions asynchrone. <br></div><div>Il n'y aura que deux votants : Aurifex et franois<br></div> …tuts, ni le Règlement intérieur ne prévoir cette obligation ; dès lors, le Conseil de vie interne n’a aucune obligation de procéder à un tel rappel.</span13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
- =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 4 - Septembre 2018= * Conseil Transitoire :4 Kio (479 mots) - 20 décembre 2018 à 23:06
- {{CC|Conseils : - Modification du code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire : Pour (100%)}}2 Kio (238 mots) - 3 mai 2020 à 22:05
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- {{CC|Candidatures conseil : …loppement de la candidature inclut les projets du futur conseiller dans le conseil, ce sur quoi il s'engage à travailler spécifiquement (ex : se spécialise2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
- …pan style="font-weight: bold;">Par conséquent, le Conseil réglementaire et statutaire :</span></span><br></span></font></span><div><span style="font-family: verd {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la décisions 2020-01-D16 Kio (2 402 mots) - 15 janvier 2020 à 19:26
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019= …Franois pour siéger au sein du Secrétariat, jusqu'à la prochaine Assemblée statutaire. }}25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
- ===Création d'un équipage Enseignement Supérieur et Recherche=== …u Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de (espace réservé au CRS)8 Kio (1 175 mots) - 28 février 2021 à 21:39
- =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 1 - Septembre 2018= * Conseil Transitoire :15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone= …t qu’elles ne viennent pas manifestement violer les limites de leur mandat et les règles s’y attachant.</li><li>Estime que les actions décrites par l28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019= …Code de fonctionnement doit recueillir l'approbation des ⅔ des membres des Conseils avant de le soumettre à l’Assemblée permanente. </p>48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
- …ée met en œuvre notre idéal démocratique en respectant des temps de débats et des temps de vote. <code>1. La création des équipages et de leur reconduction à l’échéance de la période d’activité ;</code47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- =AG Statutaire du 17 Mars 2018= ==AG Statutaire Mars 2018==15 Kio (1 882 mots) - 28 avril 2019 à 16:21
- …nale, nous avions décidé collectivement de ne pas réaliser de modification statutaire lors de l'année 2017, nous permettant de nous consacrer totalement aux él …générale de l'année 2018 se concentrerait sur la modification des statuts et du règlement intérieur.14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- =Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote= ==Rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire==36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
- …/p> <p>3 : réunion CRP https://wiki.partipirate.org/R%C3%A9union<em>du</em>Conseil<em>des</em>Relations<em>Publiques</em>du_26-12-2018</p> <p>4 : réunion ass …u Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de /</p> <p>Soutiens : @Sabrina29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16
- …tes, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 pour une durée illimitée. : Nous, Pirates, chérissons la liberté, l'indépendance, l'autonomie et refusons toute forme d’obédience aveugle.56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- ===Création d'un équipage Enseignement Supérieur et Recherche=== …des statuts un équipage ayant pour dénomination : "Enseignement Supérieur et Recherche", ou "ESR" pour faire court.14 Kio (1 716 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
- '''Article 26-1 :''' Le Conseil transitoire est responsable de l'administration du Parti Pirate pendant cet …r le Coordination nationale, le Bureau national, la Commission de contrôle et par les organes en charge de la direction des Sections locales restent vala31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- ==Vie Des Conseils== ===Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques===48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
- =Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote= ==Rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire==41 Kio (6 152 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
- …ont présent dans nos statuts des disposions transitoires entre les anciens et les nouveaux statuts. Elles ne sont plus valides depuis le 30 septembre 201 {{motion|title=L'Assemblée Statutaire valide la modification des statuts avec l'amendement "Suppression des dispo94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
- ===Soutien à l’association SOS Méditerranée et Médecins sans frontières=== …e Parti Pirate reconnaît que l'<em>Aquarius</em> agit hors du cadre légal, et pense par là-même, que l'accession au pavillon français ne lui permettra32 Kio (4 632 mots) - 21 octobre 2018 à 21:14
- …ticle préliminaire : En cas de conflits entre les dispositions des Statuts et du présent Règlement intérieur, les dispositions statutaires sont celles === Chapitre 2 : Dispositions communes aux dons et adhésions ===70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- …/p> <p>3 : réunion CRP https://wiki.partipirate.org/R%C3%A9union<em>du</em>Conseil<em>des</em>Relations<em>Publiques</em>du_26-12-2018</p> <p>4 : réunion ass …u Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de /</p> <p>Soutiens : @Sabrina34 Kio (4 921 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
- …suis a l'initiative de la prise de position du parti pirate dans l'esport, et suis actuellement le capitaine de l'équipage du même nom. …e porte parole permettrait de rendre notamment plus crédible notre contact et de leur assurer un interlocuteur officiel.46 Kio (6 955 mots) - 24 février 2019 à 21:17
- ===Rectification et adaptation du règlement intérieur=== …de la modification du règlement intérieur avec l'amendement "Rectification et adaptation du règlement intérieur"49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
- ==Vie Des Conseils== ===Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques===54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
- ==Vie Des Conseils== ===Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques===54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
- …alons de discussions et de travail sur les outils de discussion asynchrone et instantanée.</p> - Tentative avec des volontaires de créer des supports : Manque de design et de dataviz (merci @fafnir pour l'impulsion donnée)29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
- …u Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS) So …profondissements. Ça me paraît être le bon moment pour les prendre en main et creuser ce que nous pourrions proposer sur ces sujets, avec les forces qui67 Kio (10 513 mots) - 3 mai 2020 à 21:20
- …ont présent dans nos statuts des disposions transitoires entre les anciens et les nouveaux statuts. Elles ne sont plus valides depuis le 30 septembre 201 {{motion|title=L'Assemblée Statutaire valide la modification des statuts avec l'amendement "Suppression des dispo99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
- …l’interdiction des publicités vidéo dans l’espace public. Allons plus loin et affirmons clairement notre aversion pour la publicité en soutenant publiqu …à tout moment depuis la gestion de compte ? et donc l’outil sera connecté et en lien direct avec le reste des outils du parti )</p> <p>-Mettre à dispos44 Kio (6 473 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
- …de gestion des équipages, conseils, secrétariat, assemblées, de délégation et de gestion des pouvoirs : Congressus * Outil de gestion des versions (arti …ire sur les outils du Parti Pirate, notamment la suppression de "Personae" et l'ajout de Giltab.36 Kio (4 966 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
- ==Conseils== ===Conseil des Relations Publiques===84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- …uis mai 2020. J'apprécie vraiment travailler sur la communication du parti et depuis quelques mois, j'ai commencé à souhaiter d'aller plus loin que ma …Cependant, l’équipage attire toujours (une nouvelle adhésion en novembre) et le traitement de la pandémie dans les différents pays permettront de rapp47 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- …ns, la qualité de porte-parole est nécessaire. Afin d'officialiser ce rôle et de sécuriser les échanges avec les associations extérieures qui auront u …bénéficier de services publics de qualité et de proximité de manière juste et équitable.</p>33 Kio (5 035 mots) - 23 décembre 2018 à 21:33
- …u Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS) So …profondissements. Ça me paraît être le bon moment pour les prendre en main et creuser ce que nous pourrions proposer sur ces sujets, avec les forces qui72 Kio (11 031 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
- …les prédictions initiales. Nous avons en effet pu récolter 6 836€ de dons et adhésion depuis le 1er Janvier 2020.</p> <h4 id="evolutiondesdpenses">Evol104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
- …suis a l'initiative de la prise de position du parti pirate dans l'esport, et suis actuellement le capitaine de l'équipage du même nom. …e porte parole permettrait de rendre notamment plus crédible notre contact et de leur assurer un interlocuteur officiel.51 Kio (7 487 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- …e passage en membre observateur (perte du droit de vote), la sortie pleine et entière du PPI.</p> …es, des outils plus accessibles, une plus grand transparence des décisions et des règles.66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
- …les prédictions initiales. Nous avons en effet pu récolter 6 836€ de dons et adhésion depuis le 1er Janvier 2020.</p> <h4 id="evolutiondesdpenses">Evol105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …alons de discussions et de travail sur les outils de discussion asynchrone et instantanée.</p> - Tentative avec des volontaires de créer des supports : Manque de design et de dataviz (merci @fafnir pour l'impulsion donnée)34 Kio (4 870 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
- …e passage en membre observateur (perte du droit de vote), la sortie pleine et entière du PPI.</p> …es, des outils plus accessibles, une plus grand transparence des décisions et des règles.71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …ns, la qualité de porte-parole est nécessaire. Afin d'officialiser ce rôle et de sécuriser les échanges avec les associations extérieures qui auront u …bénéficier de services publics de qualité et de proximité de manière juste et équitable.</p>38 Kio (5 584 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
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