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- N’élire les députés nationaux que tous les cinq ans est bien trop peu fréquent. Plutôt que d’introduire de complexes et …andats d’un député sont limités à trois consécutifs (9 ans de suite), et à cinq au total (15 ans). Le président est élu au jugement majoritaire, et ne pe1 Kio (224 mots) - 6 novembre 2019 à 12:06
- Une section interne est un groupe d'au moins cinq adhérents visant à :837 octet (132 mots) - 20 février 2014 à 00:39
- …voulons limiter la période de monopole commercial du droit d’auteur entre cinq et vingt ans. Le partage de fichiers non commerciaux gratuits devrait être1 Kio (203 mots) - 19 février 2019 à 23:02
- sociaux, deux par des blogs, cinq par le site officiel.1 Kio (171 mots) - 19 juillet 2013 à 23:19
- …es oiseaux (LPO) contre la méthode de chasse nommée "Chasse à la Glu" dans cinq départements du Sud-Est : Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouche2 Kio (300 mots) - 6 novembre 2019 à 11:41
- …onctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende ». …imer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende »5 Kio (779 mots) - 15 juillet 2013 à 21:36
- …a] résidé légalement et habituellement dans l'Etat en question pendant les cinq ans précédant les élections. (source : [http://www.coe.int/fr/web/conve …t est subordonné à une durée minimale de résidence comprise entre trois et cinq ans.6 Kio (843 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
- …onctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende ». …imer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende »5 Kio (849 mots) - 2 décembre 2014 à 22:13
- …soutenues par les candidats eux-mêmes (pas bien). À noter qu'il n'y a que cinq places.3 Kio (357 mots) - 8 avril 2018 à 19:49
- {{CC|Cinq modifications Statutaires accompagnées d'une modification réglementaire.2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
- Nous avons acceuilli 5 nouveaux. Les cinq ont découvert le PP grâce à internet dont 1 par les réseaux sociaux2 Kio (353 mots) - 19 juillet 2013 à 23:19
- …la deuxième année, vous n'en ferez jamais. Une durée du droit d'auteur de cinq ans pour un usage commercial est plus que suffisant. L'utilisation non comm6 Kio (936 mots) - 3 janvier 2013 à 01:11
- …eil transitoire est absent trois fois de suite de manière non justifiée et cinq fois de suite de manière justifiée, il est révoqué automatiquement par3 Kio (511 mots) - 23 mars 2018 à 20:42
- …Exclure des appels d'offres tout groupe condamné pour corruption dans les cinq années précédentes, comme le fait la Banque mondiale. Cette mesure devra4 Kio (717 mots) - 5 novembre 2019 à 10:31
- Le collège est composé des cinq membres du jury (et non quatre comme d'habitude - Antigone ayant proposé a5 Kio (783 mots) - 26 février 2018 à 11:04
- Le bureau est composé de trois à cinq membres qui nomment au moins une coordinatrice ou un coordinateur en charge6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
- Quelle vision de Paris dans cinq ans ?6 Kio (981 mots) - 4 février 2014 à 06:44
- Points du programme: les cinq thèmes de la campagne6 Kio (1 028 mots) - 28 décembre 2012 à 23:00
- Il est rappelé qu'il nous faut cinq listes pour obtenir le spot télévisé et que cela doit rester une priorit9 Kio (1 283 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
- *les cinq points sur lesquels les équipes ont avancé *les cinq points sur lesquels les équipes ont besoin d'un avis ou d'une décision de20 Kio (3 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
- …artient maintenant à La Fabrique (Espace soutenu par la ville de Nantes - Cinq asso nantaises ont participé à la réalisation du projet depuis son ori8 Kio (1 221 mots) - 7 septembre 2014 à 18:48
- bon... et si on veut cinq minutes 'faire semblant' et jouer les 'protestants'/'reformards'...8 Kio (1 145 mots) - 7 février 2016 à 16:28
- …sé les démarches pour obtenir le spot télévisé et nous aurons a priori les cinq listes métropolitaines nécessaires.10 Kio (1 379 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
- '''4a''' : Le bureau est composé de trois à cinq membres qui fonctionnement de manière collégiale. Ils12 Kio (1 871 mots) - 21 décembre 2016 à 11:05
- * Utilisé en 2013, par le #mouvement des cinq étoiles pour désigner les candidats à la législative de 2013.10 Kio (1 537 mots) - 1 septembre 2016 à 16:47
- …rconscriptions à plus de 1% soit 645.000€ donc un gain de 245.000€ sur les cinq ans (tout en gardant les 400.000€ pour les élections suivantes).12 Kio (1 665 mots) - 10 novembre 2014 à 03:56
- …ouvent plusieurs activités, nécessitent plus de main-d’œuvre. « Nous avons cinq salariés, soit 3,6 équivalents temps plein », explique Stéphanie Pageot10 Kio (1 577 mots) - 25 octobre 2016 à 16:50
- …ement ne peut excéder 150 000 Euros. En cas de manquement réitéré dans les cinq années à compter de la date à laquelle la sanction précédemment pronon …x ans. Cette durée peut être portée à cinq ans en cas de récidive dans les cinq ans suivant le premier manquement.38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25
- …ape par étape la motion actuelle, en scindant le sujet en (pour le moment) cinq motions : '''argumentaire''' , interactions avec les autres mécanismes soc11 Kio (1 804 mots) - 8 avril 2020 à 10:50
- Cinq profils d'utilisateurs ont été mis en évidence suivant leurs interaction14 Kio (2 277 mots) - 15 juillet 2013 à 21:54
- '''Article 28-4 :''' Étant un parti politique, nous n’acceptons que cinq modes de paiement qui sont : carte de paiement, chèque, virement, espèces …eil transitoire est absent trois fois de suite de manière non justifiée et cinq fois de suite de manière justifiée, il est révoqué automatiquement par31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- Le nombre de membres est illimité, mais ne pourra être inférieur à cinq Membres Ordinaires. Tous les Membres, à l'exception des personnes physique …- Président-e, de deux Vice-Président-e, d'un-e Trésorier-e, et de jusqu'à cinq Membres du Bureau.44 Kio (7 446 mots) - 19 juin 2018 à 12:19
- …droit exclusif à la création de copies à but commercial pour une durée de cinq ans, à partir de la date de première publication de l'oeuvre, et la possi13 Kio (2 184 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- cinq adhérents du Parti Pirate. Elle relève du Parti Pirate.15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
- …année, vous n'en ferez probablement jamais. Une durée du droit d'auteur de cinq ans pour un usage commercial est plus que suffisant. L'utilisation non comm27 Kio (4 424 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
- {{Ex|Durant la semaine d’enquête, cinq femelles gestantes donnent naissance à leur petit dans les camions. L’un13 Kio (2 047 mots) - 27 octobre 2016 à 17:33
- …dans ce système existent déjà pour certains (éco-emballage, écofolio…). '''Cinq éco-organismes sont à créer''' : climat-énergie, biodiversité, risques …gouvernance''' de ces éco-organismes sera assurée de manière paritaire par cinq collèges : État, collectivités territoriales, syndicats de salariés, as29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
- …R}} Doublement du budget de Polytechnique, 60M€ d’euros supplémentaires en cinq ans {{SurGd|[http://xxx source]}} {{SurGd|[[Image:xxx.jpg|capture]]}} <br>27 Kio (4 093 mots) - 19 janvier 2016 à 17:59
- …USB chiffrée, le tout dans un coffre en Suisse, gardée par trois snipers, cinq bulldogs et une compilation des plus grands hits de la musique militaire so17 Kio (2 800 mots) - 5 janvier 2017 à 01:49
- …ire le monopole de créer des copies d'une œuvre à des fins commerciales, à cinq ans à compter de la publication de l'ouvrage. Tout le monde doit disposer17 Kio (2 734 mots) - 17 janvier 2016 à 11:10
- …fiscales applicables, d'une amende de 500 000 € et d'un emprisonnement de cinq ans."18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- …raissent chaque seconde, soit l'équivalent d'un terrain de foot toutes les cinq minutes et un département tous les sept ans. Ce gaspillage des terres arab16 Kio (2 469 mots) - 5 novembre 2019 à 10:45
- …e une nouvelle Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire au plus tard cinq semaines après la première convocation. Cette Assemblée Générale Ordin101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
- …utres nations. Cela permettrait notamment d'avoir un équilibre au sein des cinq membres permanent du conseil de sécurité de l'ONU.19 Kio (2 945 mots) - 10 janvier 2016 à 19:40
- …cé un « plan Marshall » pour les zones rurales de 10 milliards d’euros sur cinq ans. Le chef de l’Etat, François Hollande, devrait aussi s’exprimer av19 Kio (3 188 mots) - 27 octobre 2016 à 14:52
- YannDutch propose de reprendre nos cinq thèmes-clef de 2012 en y portant quelques ajouts et notamment un point su20 Kio (3 090 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- …itre expérimental, des établissements publics d’enseignement primaire pour cinq ans maximum et avec l’accord de l’autorité académique. La commune int22 Kio (3 406 mots) - 12 janvier 2014 à 05:06
- <blockquote>''<u>Allonger à cinq ans la période ouvrant l’acquisition de la nationalité française par m21 Kio (3 286 mots) - 25 février 2013 à 02:10
- …ape par étape la motion actuelle, en scindant le sujet en (pour le moment) cinq motions : argumentaire (Voté en novembre 2019), **interactions avec les au29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
- …titre ou diplôme sanctionnant un cycle d'études postsecondaires d'au moins cinq années, acquis en France ou dans un autre État, et attesté par l'autorit26 Kio (4 211 mots) - 12 mars 2014 à 22:19
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