Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.
Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :
Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :
contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)
Résultats de la recherche
Aller à la navigation
Aller à la recherche
- …rgu=Subsidiarité : Cette proposition devrait être écrite dans le Règlement Intérieur, pas dans les statuts. |Proposition= Dans les statuts et règlement intérieur, les termes "Parti Pirate" sont remplacés par "Parti Farli"29 Kio (4 528 mots) - 24 février 2018 à 22:36
- …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.13 Kio (2 231 mots) - 20 juin 2014 à 02:54
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de (espace réservé au CRS)</p> …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de</p> <hr /> <p>Lien vers Congressus : https://congressu71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …ement s’applique sous réserve des stipulations des Statuts ou du Règlement intérieur.</p> <p><strong>Article 5-6</strong> : Pour être modifié, ce Code de fon ==Règlement Intérieur==88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)53 Kio (7 640 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- Priorité car dépôt des listes au ministère de l'intérieur à partir du 21 avril, clôture le vendredi 2 mai - soit 3 semaines pour av13 Kio (2 023 mots) - 9 novembre 2017 à 09:30
- …pourra intervenir en fonction de ce que définit les Satuts et le Règlement Intérieur concernant les modérateurs et la modération. ==Règlement intérieur==45 Kio (6 445 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
- …pourra intervenir en fonction de ce que définit les Satuts et le Règlement Intérieur concernant les modérateurs et la modération. ==Règlement intérieur==45 Kio (6 441 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
- …ement s’applique sous réserve des stipulations des Statuts ou du Règlement intérieur.</p> <p><strong>Article 5-6</strong> : Pour être modifié, ce Code de fon ==Règlement Intérieur==90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08
- …eurs on voté un ensemble de motions validant la consolidation du règlement intérieur avant publication. …ager formellement et explicitement à respecter les statuts, le règlement intérieur, et ces règles internes d'éthiq43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
- ==Règlement Intérieur== {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la modification du Règlement Intérieur avec l'amendement "Généralisation du Vote par Jugement Majoritaire"76 Kio (11 297 mots) - 24 mars 2019 à 21:29
- …lques directives ou règles simples, qui viennent des statuts, du règlement intérieur, de la loi, du programme, ou de l'expérience.15 Kio (2 310 mots) - 26 août 2014 à 11:09
- :{{F}} Règlement intérieur du Conseil de Direction : https://ppi.piratenpad.de/2857 Kio (7 513 mots) - 13 octobre 2016 à 19:13
- …réseaux locaux''' et préserve la sécurité logique que l'on peut avoir à l'intérieur d'un réseau local. Il correspond en fait à une interconnexion de réseaux14 Kio (2 192 mots) - 29 octobre 2014 à 17:24
- …remplacés dans leur fonction. >> est supprimée de l'article 9 du Règlement Intérieur.16 Kio (2 401 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
- A l’intérieur de nos frontières, il dénonce également l’instrumentalisation qui est …r des organismes indépendants (et non par la police pour le ministère de l'intérieur).28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
- …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.16 Kio (2 629 mots) - 15 septembre 2014 à 02:09
- * 11. Garde-fou pour le Règlement Intérieur14 Kio (2 224 mots) - 13 avril 2013 à 13:46
- * Le Règlement Intérieur : http://files.p-li.fr//files/RI-PACA.pdf14 Kio (2 114 mots) - 26 juin 2013 à 15:46
- [[Vers 11h]], les '''amendements au règlement intérieur''' sont présentés. Très vite, quelqu'un fait remarquer que ce n'est pas14 Kio (2 427 mots) - 8 octobre 2018 à 10:52
- …et Thomas : de base les Pirates se font confiance. Mais on a un règlement intérieur et des status pour pouvoir exclure ces gens et leur retirer l'investiture…14 Kio (2 481 mots) - 21 juillet 2021 à 23:12
- …e 20 % des 59 adhérents, ce qui est le quorum requis selon notre règlement intérieur. De plus, notre coordinateur de section, François LUDWIG, Crante a remis s14 Kio (2 342 mots) - 9 novembre 2012 à 16:44
- : Leguman : De l'intérieur la souffrance est sérieuse, mais difficile de dire qu'on va gagner des él14 Kio (2 203 mots) - 4 février 2016 à 23:15
- ==Règlement Intérieur== {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la modification du Règlement Intérieur avec l'amendement "Généralisation du Vote par Jugement Majoritaire"80 Kio (11 766 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- Priorité car dépôt des listes au ministère de l'intérieur à partir du 21 avril, clôture le vendredi 2 mai - soit 3 semaines pour av15 Kio (2 358 mots) - 17 avril 2014 à 14:39
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de <strong>(espace réservé au CRS)</strong></p> …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)</p>178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
- Surveiller les infos sur les décrets à venir, du Ministère de l'Intérieur direction des libertés publiques.15 Kio (2 343 mots) - 13 octobre 2013 à 15:32
- {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendement "article 125-2 - Mandataire par défaut pour un équipage {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendement "Article 132-1 - Clarification de la notion d’ordre du93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- ===== Règlement intérieur de l'Assemblée générale PPI===== # Ce règlement intérieur régit le cours des réunions PPI Assemblées Générales jusqu'à décisio69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
- …tenir ou à contrer les mouvements d'extrême droite ou confusionniste "de l'intérieur du mouvement". Le risque étant d'offrir une tribune et une légitimité a18 Kio (2 578 mots) - 5 mai 2016 à 10:36
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de <strong>(espace réservé au CRS)</strong></p> …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)</p>182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- Cela ne necéssitera pas de de remanier le règlement intérieur de la section.15 Kio (2 522 mots) - 19 juillet 2013 à 22:55
- * Rome, Italie (à l'intérieur du bâtiment du Parlement)18 Kio (2 867 mots) - 5 février 2013 à 22:39
- …u recours et la décision) et une réponse très travaillée du ministère de l'intérieur. Plus de 2/3 des recours portant sur les élections sont habituellement rej …u système à un décret conjoint du ministère des affaires étrangers et de l’intérieur). Ainsi, le décret ne peut donc pas par lui même porter atteinte aux cara24 Kio (3 689 mots) - 7 mars 2017 à 10:36
- * Rappeler dans le mail de bienvenue envoyé aux adhérents que le Règlement Intérieur proscrit proscrit tout propos sexiste et de façon générale tout propos d20 Kio (3 097 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- Jennifer'' nous informe qu’elle a 130 noms sur la liste. Le règlement intérieur de la section ne demande pas de quorum particulier mais a des exigences de17 Kio (2 795 mots) - 28 octobre 2014 à 18:23
- …par des enquêteurs de IdF et de l'équipe élection. En effet, le règlement intérieur précise que La CODEC ne doit pas mener les enquêtes. Elle doit statuer s …n du 20/12/12, et malgré un point de blocage budgétaire dans le règlement intérieur de la section.55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- :Rédaction d'un règlement intérieur par Faro :20 Kio (3 150 mots) - 9 novembre 2016 à 21:00
- …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de /</p> …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)</p>136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
- …rque que Marou a fait une très bonne remarque en rappelant notre réglement intérieur, et que nous pouvons utiliser celui-ci pour saisir la Codec.<br>23 Kio (3 715 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …faut que ce soit une licence libre (Cf. charte des principes et règlement intérieur).24 Kio (3 953 mots) - 7 juillet 2019 à 10:59
- …rveillance répressive en Europe. Pour nous, Pirates, l'usage de Drones à l'intérieur de l'architecture de sécurité européenne est l'expression d'un dévoieme26 Kio (4 211 mots) - 12 mars 2014 à 22:19
- …ght: inherit;"><br><b>Complément au Préambule charte de principe règlement intérieur (RI) article 11:</b></p><p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; …ng>Proposition : </strong></span>Dans le point 11.1 du Règlement intérieur, le paragraphe<p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-heigh202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
- ** SAP 3 - Permet d'aggréger des votes de multiples PPs à l'intérieur d'un pays (amendement complexe, à lire plus en détail ?) -> CONTRE ?26 Kio (4 281 mots) - 11 juillet 2013 à 16:14
- …gipirate, révision de ce dernier et démantèlement de la police de sécurité intérieur en police de quartier/proximité == …gipirate, révision de ce dernier et démantèlement de la police de sécurité intérieur en police de quartier/proximité118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
- …permettre l'éventuelle rédaction et adoption d'un amendement au Règlement Intérieur.31 Kio (4 940 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …s à l’échange de quelconques données personnelles, sans raison valable à l’intérieur de l’Europe ou en dehors. Les échanges de données sur les passagers, su …sées aux produits culturels comme une entrave à la mise en place du marché intérieur Européen.30 Kio (4 957 mots) - 18 mars 2014 à 18:11
- …la seule à innover fondamentalement alors que chacun sait bien, en son for intérieur, que le système actuel, quels que soient les programmes annoncés, quel qu31 Kio (5 032 mots) - 7 mars 2017 à 18:22
- …ght: inherit;"><br><b>Complément au Préambule charte de principe règlement intérieur (RI) article 11:</b></p><p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; …ng>Proposition : </strong></span>Dans le point 11.1 du Règlement intérieur, le paragraphe<p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-heigh216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
- Les indicateurs de mesure de performance actuels tel que le produit intérieur brut (PIB) ou la mesure du taux de croissance, ne peuvent pas constituer à32 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
- …nts généraux comme l'indique l'allocution du 17 juin 2013 du ministre de l'Intérieur Manuel Valls en ces termes : « Parallèlement, d'autres menaces doivent ê38 Kio (5 043 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
- * Rappeler dans le mail de bienvenue envoyé aux adhérents que le Règlement Intérieur proscrit proscrit tout propos sexiste et de façon générale tout propos d36 Kio (5 588 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …étant pas encore disponibles, la validation de la version pdf du règlement intérieur est reportée à une prochaine analyse.36 Kio (5 779 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- Le règlement intérieur a été exporté en pdf via pandoc depuis le wiki36 Kio (5 583 mots) - 26 décembre 2015 à 04:08
- - d'une procédure d'agrément par le ministère de l'intérieur pour les machines à voter définies par le code électoral ;46 Kio (7 578 mots) - 30 décembre 2012 à 22:37
- En application de l'article 135-1 du règlement intérieur, je vous demande de m'accorder le rôle de porte-parole :48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
- …artipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=156 Amendement au règlement intérieur du Parti Pirate] || Parti Pirate/Harpalos || obsolète ? lien vers un 2nd W …indre ces libertés fondamentales. La négation récente par le ministre de l'intérieur de la présomption d'innocence et de la liberté d'expression témoigne enc147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
- …ode des postes et des communications électroniques, après les mots : « à l'intérieur de l'Union » sont insérés les mots : « et du règlement n° .... du Par65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
- …rveillance répressive en Europe. Pour nous, Pirates, l'usage de Drones à l'intérieur de l'architecture de sécurité européenne est l'expression d'un dévoieme61 Kio (9 522 mots) - 14 octobre 2013 à 02:01
- En application de l'article 135-1 du règlement intérieur, je vous demande de m'accorder le rôle de porte-parole :53 Kio (7 736 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- + 3 github pour farli (reglt et statut intérieur)70 Kio (11 640 mots) - 23 janvier 2016 à 14:28
- …arti Pirate est une association régie par ses statuts (1) et son règlement intérieur (2). + 3 github pour farli (reglt et statut intérieur)158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23
- …us les gens et la communauté. Indicateurs classiques tels que le produit intérieur brut (PIB), soit le taux de croissance, qui sont seulement conditionnellem90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
- …s à l’échange de quelconques données personnelles, sans raison valable à l’intérieur de l’Europe ou en dehors. Les échanges de données sur les passagers, su …sées aux produits culturels comme une entrave à la mise en place du marché intérieur Européen. Nous, Pirates, demandons leur retrait. Un changement de paradigm141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
Voir (250 précédentes | 250 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)