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- |lien = [[CEEP/2019/Société Civile - Supplément de démocratie pour l’Europe|Cliquez ici pour en savoir plu |lien = [[CEEP/2019/Société Civile - Participation politique innovante|Cliquez ici pour en savoir plus]]2 Kio (319 mots) - 19 février 2019 à 23:17
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- …ernet est désormais une condition essentielle pour participer à la société civile. Les citoyens devraient avoir la possibilité d'accéder à Internet anonym …Nous soutiendrons les mesures visant à garantir la capacité de la société civile représentative à participer à des forums multipartites. Nous nous oppose904 octet (127 mots) - 19 février 2019 à 21:01
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- * Renforce la participation effective de la société civile et des populations concernées par l'aide au développement …énéficiaires (gouvernements et populations), de renforcement de la société civile sur le long terme, et d'évolution des pratiques des opérateurs français4 Kio (717 mots) - 5 novembre 2019 à 10:31
- |titre = Société civile |lien = [[CEEP/2019/Société civile|Cliquez ici pour en savoir plus]]4 Kio (588 mots) - 17 février 2019 à 22:52
- |CLASSEMENT=Société civile2 Kio (253 mots) - 18 février 2020 à 16:47
- [[Category:Programme:Société civile]]2 Kio (253 mots) - 18 février 2020 à 16:45
- …les processus de décision politique et ne peuvent pas se constituer partie civile pour certaines infractions portant atteinte à l'intégrité ou à la vie d …et lanceurs d'alerte et permettre aux associations de se constituer partie civile pour toutes les infractions concernant les animaux.3 Kio (407 mots) - 6 novembre 2019 à 11:59
- |CLASSEMENT=Société civile3 Kio (445 mots) - 18 février 2020 à 16:28
- |CLASSEMENT=Société civile4 Kio (567 mots) - 18 février 2020 à 16:34
- …Ce nouvel organe compte désormais 400 membres, 200 représentant la société civile (comme l’actuel CESE), et 200 représentant les collectivités territoria2 Kio (330 mots) - 6 novembre 2019 à 12:05
- - tous acceptés sauf : Société Civile - Mettre fin au copinage politique}}2 Kio (281 mots) - 27 janvier 2019 à 22:38
- …(artistes, associations, consommateurs, Etat, majors, labels indépendants, sociétés de répartition, FAI, internautes …) …ansparentes de concertation entre secteur privé, secteur public et société civile5 Kio (826 mots) - 30 décembre 2012 à 22:36
- |titre = Société civile |image = Société_et_Internet.png3 Kio (421 mots) - 7 novembre 2019 à 11:58
- …e recevabilité en question et en intégrant les organisations de la société civile qui défendent les droits des femmes.2 Kio (357 mots) - 7 novembre 2019 à 11:57
- |CLASSEMENT=Société civile3 Kio (447 mots) - 6 novembre 2019 à 12:24
- |CLASSEMENT=Société civile Redirection vers des sociétés de médias7 Kio (1 106 mots) - 18 février 2020 à 16:51
- |CLASSEMENT=Société civile7 Kio (1 061 mots) - 6 novembre 2019 à 12:25
- …e la persécution politique, et les résultats de la guerre, et de la guerre civile, est essentiel en vertu du droit international. Il s'agit d'une obligation …ité culturelle, religieuse et idéologique est une des caractéristiques des sociétés modernes. Garantir ces libertés est un devoir de l'Etat.9 Kio (1 393 mots) - 20 avril 2014 à 04:42
- …être doté de mécanismes de reddition de compte accessible pour la société civile qui peuvent permettre de rendre visible les actions des entreprises vis-à-4 Kio (559 mots) - 7 novembre 2019 à 11:57
- …s politiques publiques, en partenariat avec le secteur privé et la société civile. Ces partenariats ont pour fonction de stimuler la production, la sauvegard14 Kio (2 369 mots) - 7 octobre 2013 à 18:07
- La liberté est toujours relative "aux autres", à notre culture, à nos sociétés. Autant sur le plan de la société civile, je crois à la nécessité de consulter et d’impliquer par la participat19 Kio (3 232 mots) - 30 décembre 2012 à 00:50
- *'''Mettre en partenariat société civile, entreprises privées et organismes publics''' …s politiques publiques, en partenariat avec le secteur privé et la société civile.27 Kio (4 424 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
- :chr.hugon: Une moitié de la liste serait ouverte à la société civile, l'autre sur les partis.7 Kio (1 119 mots) - 11 juillet 2019 à 23:15
- (Plusieurs ateliers sur "comment intéresser la société civile", "Démocratie", etc). Antigone va faire un retour plus complet.7 Kio (1 091 mots) - 17 septembre 2014 à 03:12
- …l'association et représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Le secrétaire assure la bonne marche administrative de l'association et9 Kio (1 532 mots) - 11 octobre 2015 à 11:53
- …ns, syndicats et structures, mais également de personnalités de la société civile.9 Kio (1 540 mots) - 12 janvier 2013 à 04:28
- …re aux parents de s'investir plus facilement en politique, dans la société civile et dans l'espace public ».20 Kio (2 948 mots) - 11 mai 2016 à 02:49
- …manifeste par l'intimidation fréquente des particuliers et des PME par les sociétés de gestion collective des droits, ainsi que la perte pour la société des Les sociétés de gestion collective des droits doivent fonctionner de manière transpare30 Kio (4 957 mots) - 18 mars 2014 à 18:11
- …tif de travailler avec des individus du milieu associatif ou de la société civile est atteint. La dynamique créée continue et il faut maintenant se positio14 Kio (2 203 mots) - 4 février 2016 à 23:15
- …atégies des partis et le fait qu'ils n'acceptent pas de candidats "société civile". + d'autres désagréments (pas ouverts).<br>11 Kio (1 694 mots) - 12 décembre 2013 à 07:11
- …e et permettant une négociation équilibrée entre les acteurs de la société civile, afin de construire des engagements communs. Le XXe siècle a vu l’avène …n dans laquelle nous sommes engagés, véritable fuite en avant, conduit nos sociétés à une impasse. Elle creuse notamment la dette des États et des personnes29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
- - Société civile11 Kio (1 858 mots) - 3 mars 2014 à 22:33
- …ting_double_angle_quotation_mark.svg|9px]] '''Mieux utiliser la Protection Civile'''<br> …ns et dans des missions de sensibilisation de la population. La protection civile doit remplir son rôle dans le soutien logistique pour des mandats humanita71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
- …nt d'identité très personnel et qui apporte peu d'information à la société civile.18 Kio (2 842 mots) - 1 juillet 2019 à 13:52
- …nces disponibles doivent être accessibles à une base d'utilisateurs large, civile, et démocratique. Lors de la réservation et de l'assignation des gammes d …permettent des formes de gouvernement plus démocratiques dans le monde, de sociétés plus informées et tolérantes, et donc, de structures plus stables. La mi90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
- Supprimer l'interdiction pénale et civile de la polygamie librement consentie et dans le respect de l'égalité des s67 Kio (9 662 mots) - 14 décembre 2016 à 11:48
- …part utilisateur représente actuellement une faible part des recettes des sociétés des transports en commun, soit : Les bus, métro, vélib, RER. Il n'est do …cise sur la faisabilité économique, tenant compte des caractéristiques des sociétés de transports françaises concernées? Il est possible que cette solution52 Kio (8 266 mots) - 29 septembre 2013 à 14:30
- …n de ce CR. Il nie les faits de militants AEI qui renonceraient à leur vie civile pour se dédier au militantisme, et souhaiterait que des éléments de preu …imation du débat pour enrichir les sujets segmentés. lien avec la société civile. Ouvrir un espace de visibilité pour centraliser les évènements. Ajoute36 Kio (5 779 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- …e convaincre les autres candidats qu'ils ont perdu" (sinon c'est la guerre civile à plus où moins court terme).32 Kio (4 968 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
- …parti politique) afin de toucher une plus grande audience dans la société civile.18 Kio (2 669 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …pris les organisations de jeunesse et d'autres représentants de la société civile,23 Kio (3 823 mots) - 25 mars 2014 à 02:22
- …ulée, est hors champ démocratique parce qu'elle menace directement la paix civile en cherchant à faire basculer de latent à dominant le seuil de fascisme i18 Kio (2 578 mots) - 5 mai 2016 à 10:36
- …avéré que les données de ces fichiers sont interconnectées, vendues à des sociétés privées, et se retrouvent sur Internet. Les données personnelles recueil …nt d'identité très personnel et qui apporte peu d'information à la société civile.25 Kio (4 100 mots) - 13 mars 2014 à 04:42
- …es gens de beaucoup de partis différents et de personnalités de la société civile et avait en tête de liste Marie Bové, la fille de son père :). …éprouvant avec beaucoup de conflits entre les membres issus de la société civile et les membres issus de partis. Il s'est étalé sur 2 mois, avec des réun136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
- Les Parlements des États membres et la société civile n’ont pas été consultés convenablement avant l'élaboration26 Kio (4 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
- …nt d'identité très personnel et qui apporte peu d'information à la société civile.''26 Kio (4 211 mots) - 12 mars 2014 à 22:19
- …ns la signature de leurs parents des associations, des coopératives ou des sociétés, et d'y participer en tant que membres ou en tant que responsables. …neurs et leurs parents. Il confond responsabilité pénale et responsabilité civile qui sont deux éléments différents avec des régimes spécifiques en ce q202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
- Le montant des cotisations, qui compte pour l’année civile, est déterminé comme suit :56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- …coopération de la France, faisant craindre aux organisations de la société civile un retour à l'aide liée. Or l'aide au développement ne peut être condit * Renforce la participation effective de la société civile et des populations concernées par l'aide au développement183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
- Animation du débat pour enrichir les sujets segmentés. lien avec la société civile. Ouvrir un espace de visibilité pour centraliser les évènements. Ajouter49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- …euvent etre interessantes<br />Mais avec qui? Gros parti ? Autres? Société civile<br />Caisse claire construite de façon à ce que chaque membre puisse port28 Kio (4 532 mots) - 16 juillet 2017 à 20:20
- …ns la signature de leurs parents des associations, des coopératives ou des sociétés, et d'y participer en tant que membres ou en tant que responsables. …neurs et leurs parents. Il confond responsabilité pénale et responsabilité civile qui sont deux éléments différents avec des régimes spécifiques en ce q216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
- …e nouvelles semences, et/ou à utiliser des pesticides vendus par ces mêmes sociétés. Nous souhaitons interdire ces pratiques dès l'instant qu'une alternative …et lanceurs d'alerte et permettre aux associations de se constituer partie civile pour toutes les infractions concernant les animaux.}}141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
- …u'un registre traçant les quantités délivrées à chaque membre pour l'année civile en cours. > > # **Chapitre 1 : De la culture de cannabis** > > **Article 1145 Kio (6 445 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
- …u'un registre traçant les quantités délivrées à chaque membre pour l'année civile en cours. > > # **Chapitre 1 : De la culture de cannabis** > > **Article 1145 Kio (6 441 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
- …nt d'identité très personnel et qui apporte peu d'information à la société civile.51 Kio (8 555 mots) - 1 juillet 2019 à 13:54
- …nifeste, par le intimidation fréquente des particuliers et des PME par les sociétés de perception et de la perte des œuvres orphelines à la société. Notre Chaque comité permanent devrait se réunir deux à quatre fois par année civile sur une base régulière.69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
- …nt d'identité très personnel et qui apporte peu d'information à la société civile.''61 Kio (9 522 mots) - 14 octobre 2013 à 02:01
- …ociations ou d’autres acteurs de ce qu’il est convenu d’appeler la société civile (à l’exclusion des partis politique, donc). Cependant ces prises de déc48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
- …ories autorisées sont : "Agriculture, Pêche et Cultures marines", "Société civile", "Éducation, Culture, Recherche et Connaissance libre", "Brevets", "Envir88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …ories autorisées sont : "Agriculture, Pêche et Cultures marines", "Société civile", "Éducation, Culture, Recherche et Connaissance libre", "Brevets", "Envir90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08
- …ns la signature de leurs parents des associations, des coopératives ou des sociétés, et d'y participer en tant que membres ou en tant que responsables. …citoyens seraient sélectionnés au hasard, d’autres choisis par la société civile pour leur action, compétences, expertises.118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
- …'homophobie. Le Parti Pirate encourage la recherche de compromis en vue de sociétés multiculturelles, sources d’échanges et d’enrichissement réciproque. …clure de manière systématique et structurée la participation de la société civile française dans le développement des cadres d'intervention sectoriels ou t372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
- …onnes habilités à représenter le parti pirate dans les actes de la vie civile, ces derniers sont habilités à ester en justice au nom du Parti Pirate.43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
- …ociations ou d’autres acteurs de ce qu’il est convenu d’appeler la société civile (à l’exclusion des partis politique, donc). Cependant ces prises de déc54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
- …ociations ou d’autres acteurs de ce qu’il est convenu d’appeler la société civile (à l’exclusion des partis politique, donc). Cependant ces prises de déc54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
- Le montant des adhésions, qui compte pour l’année civile, est déterminé comme suit : …n justice. L'association peut, par exemple, être amenée à se porter partie civile, ou à répondre à une action en justice à son encontre.101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
- …permise par les nouvelles technologies, et le fonctionnement lent de nos sociétés, peu capables de réagir et de s'adapter à l'innovation, qu'elles consid [[ Article / CP/Brève ? Mobilisation de la société civile ]]119 Kio (15 420 mots) - 4 janvier 2016 à 18:10
- …Ce nouvel organe compte désormais 400 membres, 200 représentant la société civile (comme l’actuel CESE), et 200 représentant les collectivités territoria76 Kio (11 297 mots) - 24 mars 2019 à 21:29
- l'association dans tous les actes de la vie civile, l'assemblée générale, après avoir délibéré, confirme le mandat conf63 Kio (10 948 mots) - 27 avril 2014 à 13:25
- …Ce nouvel organe compte désormais 400 membres, 200 représentant la société civile (comme l’actuel CESE), et 200 représentant les collectivités territoria80 Kio (11 766 mots) - 27 juin 2021 à 23:40