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  • Conseil de Trésorerie et de Comptabilité
    …les fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l'assemblée permanente …ariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l'assemblée permanente
    737 octet (111 mots) - 25 octobre 2018 à 20:36
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Juillet 2020 du 02/08/2020
    - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendemen - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendemen
    3 Kio (407 mots) - 2 août 2020 à 20:40
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Juillet 2020 du 12/07/2020
    - Ordre du jour de l'Assemblée statutaire (règlement intérieur) - Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire de Septembre 2020
    2 Kio (341 mots) - 12 juillet 2020 à 21:05
  • Vocabulaire
    '''CRS''': Conseil Réglementaire et Statutaire<br> '''AS''': Assemblée Générale<br>
    702 octet (102 mots) - 5 août 2020 à 09:30
  • Conseil Transitoire - Semaine 3 - 22 Juillet 2018
    ==Ordre du jour de l'Assemblée Permanente== …ternet du 26 aout <br></li><li>Motion portant ordre du jour de l'assemblée statutaire de septembre 2018<br></li></ul></div>
    2 Kio (264 mots) - 22 juillet 2018 à 21:29
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Septembre 2019 du 22/09/2019
    {{CC|Délégation temporaire des prérogatives de l'Assemblée Permanente vers l'équipage Municipales 2020 concernant la campagne Municip {{CC|Candidatures "Conseil réglementaire et statutaire":
    3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
  • 2018 10 04 Réunion Ordinaire du Conseil Règlementaire et Statutaire
    =Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :
    5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
  • Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B du 09/09/2019
    …bre suppléante : Mjiz</div><div><br></div><div>Le Conseil réglementaire et statutaire représenté par un de ses membres.</div><div><br></div><div>La séance est
    8 Kio (1 385 mots) - 9 septembre 2019 à 22:16
  • Réunion d'organisation dui conseil Trésorerie et Comptabilité du 11/02/2021
    …ar le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire et statutaire a pour effet de bloquer tout paiement.
    4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
  • Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 3 - Septembre 2018 du 23/09/2018
    ==Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire== …br></div><div><h3>Candidatures</h3></div><div><h4>Conseil Règlementaire et statutaire</h4><div><ul><li>Nicolas Petitdemange</li><li>Franois</li></ul><div><h4>Con
    5 Kio (771 mots) - 23 septembre 2018 à 21:08
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juillet 2019 du 21/07/2019
    {{CC|De même l'espace de co-construction de l'assemblée statutaire sera ouvert rapidement pour que les gens puissent se préparer sereinement [[Catégorie:Assemblée Permanente]]
    1 Kio (209 mots) - 21 juillet 2019 à 21:20
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Septembre 2020 du 06/09/2020
    …individuellement sur discourse, leur rapport, indépendament de l'assemblée statutaire. [[Catégorie:Assemblée Statutaire]]
    2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
  • Conseils:Règlementaire et Statutaire/Code de fonctionnement
    = Code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire = …''''' Conformément à l'article 11 des statuts, le conseil réglementaire et statutaire a pour mission :
    6 Kio (952 mots) - 8 septembre 2019 à 15:51
  • Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 03/01/2019
    =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :
    15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
  • Tribunal des pirates
    …doivent y siéger faute de quoi ils seront déchus de leur droit de vote à l’Assemblée Générale Permanente des pirates pour une durée d’un mois. Les Pirates
    3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Avril 2020 du 03/05/2020
    - Modification du code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire : Pour (100%)}} [[Catégorie:Assemblée Permanente]]
    2 Kio (238 mots) - 3 mai 2020 à 22:05
  • Postes équipe technique
    * D'élaborer le cahier des charges des outils demandés par l'assemblée permanente …outils et les infrastructures, il doit saisir le Conseil réglementaire et statutaire afin d'engager une procédure disciplinaire.
    2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
  • Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 09/01/2019
    =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :
    14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
  • 2018/03/17/statuts/annexe 4
    …tre modifiée par décision du Conseil transitoire approuvée par l'assemblée statutaire statuant à la majorité absolue.
    2 Kio (242 mots) - 23 mars 2018 à 20:47
  • Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 4 - Septembre 2018 du 30/09/2018
    …="font-family: arial, helvetica, sans-serif;"><span class="motion-title">L'Assemblée des Pirates valide le rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire<br>2 :gwenael.pellen: Candidatures "Conseil réglementaire et statutaire"
    4 Kio (479 mots) - 20 décembre 2018 à 23:06
  • 2018 10 15 Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire
    =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :
    16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Septembre 2019 du 15/09/2019
    [[Catégorie:Assemblée Statutaire]]
    1 Kio (215 mots) - 15 septembre 2019 à 21:37
  • Resultats Assemblee Generale 2018
    =AG Statutaire du 17 Mars 2018= ==AG Statutaire Mars 2018==
    15 Kio (1 882 mots) - 28 avril 2019 à 16:21
  • Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 1 - Septembre 2018 du 09/09/2018
    ==Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire== …outes “Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de l’assemblée permanente”. Le remboursement de frais engagé par les Pirates doivent fa
    15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
  • Conseils:Conseil de Vie Interne/Code de fonctionnement
    * D'assurer le bon déroulement des débats, de l'assemblée permanente et l'accès des pirates aux outils de prise de décision. == Section 1 : Du contrôle des débats, de l'assemblée permanente et de l'accès aux outils ==
    5 Kio (819 mots) - 6 mai 2020 à 13:40
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2018 du 07/10/2018
    ==Ordre du jour de l'Assemblée Permanente== :npetitdemange: Demande d'ajout par le Conseil Règlementaire et Statutaire :
    4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
  • AGD2018:Reforme statuts:Proposition1
    {{:Assemblée générale:Janvier 2018/header}} * Par exclusion, après décision de l'assemblée permanente
    29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
  • CRS - Réunions Asynchrone - 22/01/2020 du 22/01/2020
    …de l’intérêt du Parti, à charge pour lui de motiver sa décision<br>— que l’assemblée permanente est seule compétente pour engager une procédure judiciaire au {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la décisions 2020-02-I
    4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
  • Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
    * mettre en œuvre les politiques de relations extérieures décidées par l'assemblée permanente …organismes tiers, si aucun négociateur n'a été désigné expressément par l'assemblée permanente
    7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
  • Session Février 2021 - Vote du 21/02/2021
    …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Enseignement Supérieur et R
    8 Kio (1 175 mots) - 28 février 2021 à 21:39
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Novembre 2018 du 18/11/2018
    ==Ordre du jour de l'Assemblée permanente de Novembre 2018== …vie Interne</div><div>- Code de fonctionnement du Conseil Règlementaire et Statutaire (oublie ?)</div><div>Candidature à soumettre au vote :</div><div>- Arnoid
    10 Kio (1 644 mots) - 18 novembre 2018 à 23:11
  • Réunion de l'équipe technique du 03/01/2019
    …> L'équipe technique est dotée d'un Code de fonctionnement, approuvé par l'assemblée permanente.</p></div> <div> <h1>Fonctionnement proposé</h1></div> <div>Les
    5 Kio (906 mots) - 3 janvier 2019 à 22:52
  • Équipes
    …doivent y siéger faute de quoi ils seront déchus de leur droit de vote à l’Assemblée Générale Permanente des pirates pour une durée d’un mois. Les Pirates
    6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55
  • AGD2018:Reforme statuts
    …le:Janvier 2018/header}}<div style="float:left;"><small><small>[[AGD2018|← Assemblée générale:Mars 2018]]</small></small></div><br /> …nale, nous avions décidé collectivement de ne pas réaliser de modification statutaire lors de l'année 2017, nous permettant de nous consacrer totalement aux él
    14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
  • Assemblée Permanente
    L'Assemblée Permanente est l'organe de décision du Parti Pirate. Cette assemblée met en œuvre notre idéal démocratique en respectant des temps de débats === De l’Assemblée Permanente ===
    47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
  • Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone du 11/08/2019
    =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone= …des actions de politique interne qui relèvent uniquement du contrôle de l’Assemblée permanente tant qu’elles ne viennent pas manifestement violer les limites
    28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
  • Statuts
    Mis en place par l’Assemblée Générale de Mars 2018.<br /> Mis à jour par l’Assemblée Statutaire de Septembre 2019.<br />
    34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
  • Equipage
    *Faire approuver la création de l’équipage par l’[[Assemblée_Permanente|Assemblée permanente]] …r de l’Assemblée Permanente avant la fin de son mois anniversaire et que l’Assemblée Permanente l'approuve. Sinon l’équipage est dissous.
    6 Kio (900 mots) - 28 avril 2021 à 10:51
  • Coordination Nationale du 11/03/2018
    Prochaine réunion : Dimanche 18 Mars 19h00 si pas de changement de base statutaire …tipirate.org/myVotes.php?meetingId=238</div><div>- les commentaires pour l'Assemblée Générale sont à ajouter ici : https://congressus.partipirate.org/meetin
    7 Kio (984 mots) - 16 mars 2018 à 19:45
  • Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote du 23/09/2018
    =Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote= * Assemblée Permanente :
    36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
  • AFPP:Statuts
    …st administrée par un bureau composé d’au moins deux personnes élues par l'assemblée des membres actifs de l’association. Le bureau se compose au moins d'un p Le bureau est élu pour une période annuelle de financement allant d'une assemblée générale ordinaire à une autre. Il entre en fonction dès son élection.
    12 Kio (1 936 mots) - 11 octobre 2015 à 14:21
  • Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019 du 10/10/2019
    =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019= …Franois pour siéger au sein du Secrétariat, jusqu'à la prochaine Assemblée statutaire. }}
    25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
  • Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
    =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019= …lir l'approbation des ⅔ des membres des Conseils avant de le soumettre à l’Assemblée permanente. </p>
    48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
  • AGD2018:Reforme statuts:Dispositions transitoires 1
    ==Titre 2 : Assemblée permanente transitoire== '''Article 30 :''' L'assemblée permanente transitoire est convoquée selon le calendrier suivant :
    31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de février
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    14 Kio (1 716 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
  • 2018/03/17/statuts
    * Par exclusion, après décision de l'assemblée permanente === Chapitre 1 : De l'assemblée permanente ===
    56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
  • Session Juillet 2019 - Vote du 14/07/2019
    * Assemblée Permanente : …eil<em>des</em>Relations<em>Publiques</em>du_26-12-2018</p> <p>4 : réunion assemblée permanente : https://congressus.partipirate.org/meeting.php?id=399#agenda-2
    29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16
  • Coordination Nationale du 09/11/2017
    …mais il faut plutôt pousser sur un déménagement simple et avoir un travail statutaire pendant l'année qui vient |vote=Plutôt un déménagement avec changement statutaire :
    32 Kio (3 841 mots) - 26 novembre 2017 à 11:03
  • Resultats Assemblee Generale 2018/minutes
    = Assemblée Générale Parti Pirate = '''Date de l'assemblée : Samedi 17 Mars 2018'''
    19 Kio (3 047 mots) - 21 mars 2018 à 22:54
  • Acronymes
    '''AG :''' Assemblée Générale (et variantes agd, age..) <br/> '''CRS :''' [[Conseil Réglementaire et Statutaire]] <br/>
    6 Kio (888 mots) - 5 août 2020 à 11:26
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2018
    =Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote= * Assemblée Permanente :
    41 Kio (6 152 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
  • Session Novembre 2018 - Vote du 18/11/2018
    …Article 6-3</h5> <p>Le présent Code de fonctionnement a été approuvé par l'Assemblée permanente de [mois et année réservé pour le secrétariat]</p> {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide le code de fonctionnement du "Conseil des Relations Publi
    48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
  • Session Octobre 2018 - Vote du 14/10/2018
    …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage Alsace
    32 Kio (4 632 mots) - 21 octobre 2018 à 21:14
  • Session Mai 2020 - Vote du 24/05/2020
    <p>L’assemblée permanente accorde les fonctions de porte-parole national du Parti Pirate… …ose que tout changement de statut d’un.e porte-parole doit être soumis à l’Assemblée Permanente comme une nouvelle candidature. C’est l’objet de cette motio
    29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2019
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    34 Kio (4 921 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
  • Session Septembre 2019 - Vote du 15/09/2019
    * Assemblée Permanente : {{motion|title=L'Assemblée Statutaire valide la modification des statuts avec l'amendement "Suppression des dispo
    94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Décembre 2019
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    44 Kio (6 473 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2018
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Octobre 2018
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • Bilan des européennes du 05/06/2019
    …s mouvements dans le cadre d'une alliance qui serait validée ensuite par l'assemblée permanente. Ces choix ont laissé assez de liberté à notre équipage pour …r pouvoir avancer plus vite ensemble, c'est notamment pendant la prochaine Assemblée Permanente qu'on va pouvoir expliquer toutes les règles et relancer l'acti
    15 Kio (2 624 mots) - 12 avril 2021 à 20:34
  • Session Avril 2020 - Vote du 26/04/2020
    …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par un {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Agriculture"
    67 Kio (10 513 mots) - 3 mai 2020 à 21:20
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2019
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
  • Session Février 2019 - Vote du 17/02/2019
    <p>L'Assemblée permanente nomme Marmat comme porte-parole sur la thématique de l'esport a {{motion|title=L'Assemblée Permanente nomme en tant que porte-parole pour la thématique esport :
    46 Kio (6 955 mots) - 24 février 2019 à 21:17
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2019
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Mai 2020
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    34 Kio (4 870 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2020
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • Session Juin 2021 - Vote du 20/06/2021
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    36 Kio (4 966 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
  • Session Juillet 2020 - Vote du 26/07/2020
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Avril 2020
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    72 Kio (11 031 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
  • Session Juin 2020 - Vote du 21/06/2020
    * Assemblée Permanente : …-assembly-tomorrow/). Nous avions proposé la motion suivante proposant une assemblée permanente sur le modèle français : https://ga.pp-international.net/t/ame
    66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2020
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • Règlement intérieur
    === Chapitre 1 : De l’Assemblée Permanente === …te est convoquée selon le calendrier des sessions approuvé par l’Assemblée Statutaire.
    70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Février 2019
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    51 Kio (7 487 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de janvier 2021
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    47 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2020
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
  • Session Décembre 2018 - Vote du 16/12/2018
    * Assemblée Permanente : <p>L'Assemblée permanente nomme Aurifex comme porte-parole auprès des associations LGBT+.
    33 Kio (5 035 mots) - 23 décembre 2018 à 21:33
  • CN CR:Reunion du 2014-10-16
    …_RI#Assembl.C3.A9e_G.C3.A9n.C3.A9rale_d.C3.A9centralis.C3.A9e_pour_les_AGO Assemblée Générale décentralisée pour les AGO] …re_instituant_une_AGE_sp.C3.A9cifique_et_exclusive_pour_le_Programme Règle statutaire instituant une AGE spécifique et exclusive pour le Programme]
    26 Kio (3 906 mots) - 27 octobre 2014 à 18:08
  • CN CR:Reunion du 2013/05/15
    prendre en date la tenue de la première Assemblée Générale de Section …ner le point de création de la section Diversité en raison de la situation statutaire incertaine des sections internes et notamment de l'amendement présenté à
    32 Kio (5 116 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • Session Juin 2019 - Vote du 16/06/2019
    * Assemblée Permanente : …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une
    178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2020
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2019
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • CN CR:Reunion du 2014/05/29
    …sateur:farlistener|farlistener]] se propose pour gérer l'organisation de l'Assemblée Générale. …donc déterminer le processus à adopter pour soumettre des amendements à l'Assemblée Générale. Certaines propositions ont déjà été mises en ligne http://w
    20 Kio (3 090 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
  • Session Mars 2021 - Vote du 21/03/2021
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