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Correspondances dans les titres des pages
- …eur a été instauré conformément aux Statuts de l’association. Ce Règlement Intérieur s’applique à tous les membres du Parti Pirate, y compris aux groupes int …porte-paroles, ou exception prévue par les Statuts ou le présent Règlement Intérieur, aucun membre n’est habilité à prendre position publiquement au nom du48 Kio (8 085 mots) - 15 décembre 2015 à 15:44
- …cas de conflits entre les dispositions des Statuts et du présent Règlement intérieur, les dispositions statutaires sont celles applicables. * 2/3 des votants pour la modification du Règlement intérieur ;70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- La charte du pirate, les [[statuts]] et le [[règlement intérieur]] du parti pirate sont les textes sur lesquels la Codec s'appuie pour ses…2 Kio (423 mots) - 22 juillet 2016 à 07:13
- Sur cette page sont présentées les versions successives du règlement intérieur : | [[Alsace:Règlement Intérieur:Initiale|Version 12.04]]478 octet (64 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- 187 octet (30 mots) - 13 juin 2014 à 01:43
- Sur cette page sont présentées les versions successives du règlement intérieur : | [[Lorraine:Règlement Intérieur:12.11|Version 12.11]]400 octet (51 mots) - 29 décembre 2012 à 23:09
- …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.13 Kio (2 231 mots) - 20 juin 2014 à 02:54
- =='''Règlement Intérieur de la section'''== …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.15 Kio (2 530 mots) - 14 janvier 2016 à 00:39
- …oisi par le coordinateur selon les modes de vote définis dans le règlement intérieur du Parti Pirate. La consultation peut-être faite à "main levée" ou à bu11 Kio (1 965 mots) - 9 décembre 2017 à 15:56
- Règlement Intérieur de la Section locale La Réunion du Parti Pirate …s membres de la section locale s'engagent à respecter le présent Réglement Intérieur.22 Kio (3 748 mots) - 19 juin 2014 à 22:16
- 99 octet (11 mots) - 14 janvier 2016 à 01:15
- = Règlement Intérieur de la section interne Diversité = ==== d) Modification du Manifeste et du Règlement Intérieur ====5 Kio (918 mots) - 26 juin 2014 à 22:35
- = Règlement Intérieur de la section interne StratCom = ==== Modification du Règlement Intérieur ====6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
- points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate. Le texte de ce règlement intérieur est fourni sous [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/LICENC11 Kio (1 837 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- = Règlement Intérieur de la Section locale Antilles Guyane du Parti Pirate = == TITRE III Réglement Intérieur ==7 Kio (1 065 mots) - 12 juin 2014 à 23:12
- Les décisions votées sont votées selon les modes prévus au règlement intérieur procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti12 Kio (2 067 mots) - 30 janvier 2013 à 23:20
- 23 octet (3 mots) - 2 octobre 2016 à 13:49
- =Modèle de Règlement Intérieur pour une Section Locale du Parti Pirate= …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.</li>14 Kio (2 357 mots) - 13 juin 2014 à 04:23
- …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.16 Kio (2 629 mots) - 15 septembre 2014 à 02:09
- =='''Règlement Intérieur de la section'''== …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.15 Kio (2 546 mots) - 13 juin 2014 à 04:21
- …citement à la procédure mise en place aux points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate. Le texte de ce règlement intérieur est fourni sous [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/LICENC12 Kio (2 061 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- Le présent règlement intérieur est pris en application de l’article 14 des Statuts du …citement à la procédure mise en place aux points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
- #REDIRECTION [[Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire]]211 octet (32 mots) - 16 novembre 2016 à 16:41
- …sace, il est apparu nécessaire de présenter une refonte de notre règlement intérieur, notamment afin d'assurer la conformité avec les nouveaux statuts du Parti L'actuel règlement intérieur est consultable sur [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/RI11 Kio (1 681 mots) - 9 novembre 2012 à 18:59
- 4 Kio (680 mots) - 27 février 2017 à 15:58
- === Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire === …au Parti Pirate. Elle en respecte les {{S|[[Statuts]]}} et {{S|[[Règlement intérieur]]}}.12 Kio (1 871 mots) - 21 décembre 2016 à 11:05
Correspondances dans le texte des pages
- ==Règlement Intérieur==15 membres (3 sous-catégories, 1 fichier) - 30 mai 2013 à 21:26
- #REDIRECT [[Règlement intérieur]]35 octet (5 mots) - 8 janvier 2015 à 00:19
- #REDIRECT [[Règlement intérieur]]35 octet (5 mots) - 6 février 2013 à 21:55
- |[[Lorraine:Règlement Intérieur|Règlement Intérieur de la Section]]316 octet (40 mots) - 15 décembre 2012 à 19:21
- Sur cette page sont présentées les versions successives du règlement intérieur : | [[Alsace:Règlement Intérieur:Initiale|Version 12.04]]478 octet (64 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- |[[Alsace:Règlement Intérieur|Règlement Intérieur de la Section]]355 octet (46 mots) - 21 novembre 2012 à 12:16
- = Règlement Intérieur = [[Lorraine:Règlement Intérieur:En Vigueur|Voir la version actuelle]]21 membres (3 sous-catégories, 2 fichiers) - 2 janvier 2013 à 23:31
- ** Règlement intérieur|Règlement intérieur1 Kio (146 mots) - 27 avril 2021 à 17:54
Fichier:RI.pdf Règlement intérieur mis à jour suite à l'AGD de novembre 2014(266 Kio) - 23 janvier 2015 à 17:35- …prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur * interpréter les statuts et le règlement intérieur688 octet (96 mots) - 21 février 2021 à 22:09
Fichier:RI-LaReunion-2013-05-30.pdf Règlement intérieur version du 30 mai 2013(83 Kio) - 19 juin 2014 à 14:24- ===Réglement Intérieur de la section===73 membres (3 sous-catégories, 3 fichiers) - 6 octobre 2017 à 17:41
- ''Définition de Produit Intérieur Brut (PIB)(1) …P.I.B. est défini comme étant la somme des valeurs ajoutées réalisées à l'intérieur d'un pays par l'ensemble des branches d'activité (auxquelles on ajoute la2 Kio (321 mots) - 7 novembre 2013 à 21:21
- …ttps://www.partipirate.org/IMG/pdf/ri.pdf règlement intérieur]|| règlement intérieur||?||à mettre à jour : les statuts et le règlement intérieur devraient apparaitre dans l'article "qui sommes nous"...1 Kio (220 mots) - 16 novembre 2012 à 20:55
- Règlement intérieur : http://wiki.partipirate.org/wiki/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur_Antilles_G19 membres (2 sous-catégories, 0 fichier) - 5 décembre 2013 à 21:43
- = Règlement Intérieur = [[Alsace:Règlement Intérieur:En Vigueur|Voir la version actuelle]]57 membres (4 sous-catégories, 1 fichier) - 21 octobre 2015 à 22:36
- Si vous souhaitez supprimer une page merci de mettre ceci à l'intérieur de la page : <nowiki>[[Catégorie:À supprimer]]</nowiki>7 membres (0 sous-catégorie, 0 fichier) - 29 mai 2013 à 09:37
- #REDIRECTION [[Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire]]211 octet (32 mots) - 16 novembre 2016 à 16:41
- == Insertion d'un amendement dans le règlement intérieur == …lider la décision en ce sens. La Codec estime la modification du Règlement Intérieur votée par la Coordination Nationale ne pourra être valable que de façon2 Kio (376 mots) - 15 avril 2014 à 03:15
- Sur cette page sont présentées les versions successives du règlement intérieur : | [[Lorraine:Règlement Intérieur:12.11|Version 12.11]]400 octet (51 mots) - 29 décembre 2012 à 23:09
- ==Modifications du nouveau règlement intérieur par rapport à l’ancien. == === Objections à voter le règlement intérieur ce soir ===4 Kio (640 mots) - 19 juillet 2013 à 23:03
- = Règlement Intérieur = {{:Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire}}37 membres (3 sous-catégories, 2 fichiers) - 16 novembre 2016 à 15:54
- - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendement "environnement remplace écologie" : Pour, 100% - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendement "Modification des règles relatives à la modération" :3 Kio (407 mots) - 2 août 2020 à 20:40
- {{CC|La motion "Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements" a deux propositions d'amendement}} {{CC|"Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements" : levée de la réserve}}1 Kio (178 mots) - 14 juillet 2019 à 20:41
- {{CC|Règlement intérieur - Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements1 Kio (186 mots) - 7 juillet 2019 à 20:48
- …ts par un amendement différent de celui-ci pour y être annexé au Règlement Intérieur selon cet amendement.429 octet (68 mots) - 9 juillet 2014 à 02:17
- = Règlement Intérieur = [[PACA:Règlement Intérieur:En Vigueur|Voir la version actuelle]]16 membres (1 sous-catégorie, 1 fichier) - 27 juin 2017 à 08:32
- ===Règlement intérieur===2 Kio (329 mots) - 16 février 2015 à 03:54
- * [[Utilisateur:Flct/drafts/Ri_Aquitaine|Proposition de règlement intérieur pour la section locale Aquitaine]]770 octet (101 mots) - 28 février 2016 à 02:14
- …prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur 2. D'interpréter les statuts et le règlement intérieur6 Kio (952 mots) - 8 septembre 2019 à 15:51
- …rveillance répressive en Europe. Pour nous, Pirates, l'usage de Drones à l'intérieur de l'architecture de sécurité européenne est l'expression d'un dévoieme478 octet (71 mots) - 7 juillet 2019 à 10:36
- - Modification du Règlement Intérieur : "environnement" remplace "écologie" - Capacité des équipages à déposer des motions (règlement intérieur)2 Kio (341 mots) - 12 juillet 2020 à 21:05
- …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur. L’équipe technique est subordonnée au Conseil Technique. …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur.2 Kio (248 mots) - 26 avril 2021 à 15:38
- {{CC|Règlement Intérieur : - Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements : Pour à 97.68%, 7 abstentions}}1 Kio (209 mots) - 21 juillet 2019 à 21:20
- …t__municipales_2008/(path)/municipales_2008/059/059383.html Ministère de l'intérieur]) ===3 Kio (285 mots) - 11 novembre 2013 à 02:38
- === Règlement Intérieur === * [[SI Diversité:Règlement Intérieur]]12 membres (1 sous-catégorie, 0 fichier) - 17 mars 2015 à 22:23
- ==Notre futur réglement intérieur== Suggestion pour le Règlement Intérieur: prendre un Règlement Intérieur existant et le modifier pour Expat plutôt que de partir de zéro.3 Kio (523 mots) - 28 décembre 2012 à 22:38
- ===Règlement intérieur===3 Kio (357 mots) - 8 avril 2018 à 19:49
- == Adoption d'un règlement intérieur == Choix du [[Lorraine:Règlement Intérieur:12.11|règlement « Harpalos »]] comme RI temporaire.3 Kio (421 mots) - 30 décembre 2012 à 22:42
- ''Trois amendements au règlement intérieur de la Section Locale étaient proposés au vote à main levée des adhéren1 Kio (166 mots) - 2 décembre 2014 à 16:08
- ===Règlement Intérieur=== …tionale après vérification des critères prévus aux statuts et au règlement intérieur. * * Des critères particuliers à l’élection peuvent être mis en place4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
- * La charte graphique et le logo associé sont annexés au règlement intérieur.755 octet (118 mots) - 9 juillet 2014 à 23:37
- * Décors: en intérieur, devant bureau, mur de couleur claire727 octet (119 mots) - 15 février 2014 à 01:37
- …ty et Unacoli pour une seconde du Discord, n'est pas conforme au règlement intérieur ; </div>- Dis n'y avoir lieu à suspension de la mesure celle-ci ne produis5 Kio (853 mots) - 23 octobre 2020 à 20:10
- …ent parfois, mais pas toujours, indiquées dans les Statuts et le Règlement Intérieur, une forme plus simple (mais pas simpliste) permettrait une meilleure appro851 octet (139 mots) - 12 avril 2021 à 20:31
- …25//11/2012. Compte tenu du délai de réflexion imposé par notre règlement intérieur avant l'organisation d'élections, le présent appel à candidatures vous e = Amendements au règlement intérieur =4 Kio (625 mots) - 29 décembre 2012 à 21:30
- …br><br>* Mise à jour du modèle type de Code d'équipage.<br><br>* Règlement Intérieur<br> Quelles listes pour quelle Europe ? Et si nous partions du bilan :gwenael.pellen: * Règlement Intérieur (synthèse)4 Kio (565 mots) - 10 juin 2018 à 21:36
- A la lecture du Règlement intérieur, du bulletin de vote de l'AG 2013, la Codec dit que :830 octet (134 mots) - 15 avril 2014 à 03:17
- …e durée de 1 an. Ils se sont engagés à respecter les statuts, le règlement intérieur du Parti Pirate et de la section. Durant cette Assemblée Générale, un amendement au Règlement Intérieur était également soumis au vote des adhérents. Il s'agit de la mise en pl3 Kio (584 mots) - 15 septembre 2014 à 02:29
- =Le règlement intérieur=3 membres (1 sous-catégorie, 0 fichier) - 4 octobre 2016 à 16:17
- {{CC|Règlement intérieur :1 007 octet (144 mots) - 2 mai 2021 à 21:11
- …e sont pas assez développées comme le demande l'article 122-6 du règlement intérieur :Bibo: Conformément à l'Article 122-4 du règlement intérieur, le présent rapport de fonctionnement ne pourra pas faire l'objet d'amende2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
- = Règlement Intérieur de la section interne Diversité = ==== d) Modification du Manifeste et du Règlement Intérieur ====5 Kio (918 mots) - 26 juin 2014 à 22:35
- ==Règlement intérieur et statuts==5 Kio (689 mots) - 8 février 2015 à 17:37
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les Statuts et le Règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (838 mots) - 28 juin 2020 à 20:41
- - Modification du Règlement Intérieur - Modification des outils : Oui (100%)}}1 Kio (147 mots) - 27 juin 2021 à 21:10
- = Règlement Intérieur de la Section locale Antilles Guyane du Parti Pirate = == TITRE III Réglement Intérieur ==7 Kio (1 065 mots) - 12 juin 2014 à 23:12
- == Règlement intérieur == ;Règlement intérieur, vote 16 Kio (939 mots) - 2 février 2013 à 20:14
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (861 mots) - 1 novembre 2020 à 21:27
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (741 mots) - 1 novembre 2020 à 21:01
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)5 Kio (743 mots) - 27 juin 2021 à 20:25
- = Règlement Intérieur de la section interne StratCom = ==== Modification du Règlement Intérieur ====6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
- …avec l'amendement "Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motio3 Kio (446 mots) - 21 octobre 2018 à 21:10
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS) </p>6 Kio (971 mots) - 1 juin 2019 à 23:12
- Lecture du Règlement Intérieur de la Section Locale. Des amendements ont été proposés, débattus puis s '''Le Règlement Intérieur a été adopté à l’unanimité.'''3 Kio (527 mots) - 3 janvier 2013 à 00:26
- {{:NPDC:Règlement Intérieur}}36 membres (5 sous-catégories, 2 fichiers) - 18 février 2016 à 23:50
- - C'est un changement du règlement intérieur donc il faut indiquer les articles qui seraient changés par la motion - en - C'est un changement du règlement intérieur donc le vote est un oui / non à 66%3 Kio (502 mots) - 10 mars 2019 à 22:40
- …tions légales en vigueur</li><li>D’interpréter les statuts et le règlement intérieur</li><li>D’instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge …es Conseillers par l’Assemblée permanente sont celles prévues au Règlement intérieur pour l’Assemblée Statutaire. </div>5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- === Présentation du règlement intérieur de section locale ===4 Kio (649 mots) - 15 septembre 2016 à 14:36
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de \*\*(espace réservé au CRS)\*\*5 Kio (788 mots) - 26 septembre 2021 à 20:04
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (932 mots) - 31 mai 2020 à 20:54
- …gipirate, révision de ce dernier et démantèlement de la police de sécurité intérieur en police de quartier/proximité == …gipirate, révision de ce dernier et démantèlement de la police de sécurité intérieur en police de quartier/proximité8 Kio (1 279 mots) - 30 septembre 2017 à 13:38
- …lt__europeennes_2004/(path)/europeennes_2004/001/index.html Ministère de l'intérieur]) ===5 Kio (704 mots) - 13 avril 2014 à 02:04
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (738 mots) - 28 mai 2018 à 20:41
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (730 mots) - 14 août 2019 à 16:37
- …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (715 mots) - 5 avril 2019 à 22:36
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (688 mots) - 4 juin 2019 à 10:52
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (743 mots) - 28 avril 2021 à 10:39
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (745 mots) - 28 avril 2021 à 10:39
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (719 mots) - 28 avril 2021 à 10:41
- {{CC|Règlement intérieur:1 Kio (181 mots) - 31 janvier 2021 à 21:44
- …isions prises par l’équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (763 mots) - 3 février 2019 à 15:35
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (714 mots) - 13 août 2019 à 13:06
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (739 mots) - 4 mai 2020 à 17:16
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (733 mots) - 28 mai 2018 à 21:13
- …ositions amendements au statuts et RI|Amendements aux Statuts et Règlement Intérieur]] ===5 Kio (732 mots) - 3 décembre 2014 à 18:22
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (749 mots) - 26 novembre 2018 à 00:10
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (780 mots) - 26 février 2019 à 23:23
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- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (741 mots) - 4 juillet 2018 à 20:01
- Règlement intérieur :1 Kio (190 mots) - 11 octobre 2020 à 21:18
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (784 mots) - 16 avril 2020 à 16:58
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (763 mots) - 26 avril 2020 à 12:17
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (980 mots) - 24 mai 2020 à 00:47
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (748 mots) - 28 avril 2021 à 10:56
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (755 mots) - 28 mai 2018 à 21:04
- …durée d'un mois maximum tout Pirate éligible. (Article 135-3 du Règlement Intérieur) …nnement s’applique sous réserve des précisions des Statuts ou du Règlement intérieur.7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
- == Règlement Intérieur à 15h == …dispose pas à ce jour de règlement intérieur. Il sera proposé un règlement intérieur article par article. L'ensemble des propositions de la part des adhérents7 Kio (1 262 mots) - 7 janvier 2013 à 23:34
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven7 Kio (1 017 mots) - 31 mars 2021 à 20:43
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (794 mots) - 14 août 2019 à 16:43
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (829 mots) - 26 novembre 2018 à 00:20
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (802 mots) - 28 mai 2018 à 21:23
- - Modification du Règlement Intérieur - Modification des outils :2 Kio (232 mots) - 9 mai 2021 à 21:08
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven5 Kio (797 mots) - 21 mai 2020 à 20:52
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)</p>7 Kio (1 207 mots) - 4 juillet 2018 à 20:07
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (901 mots) - 5 juin 2019 à 20:10
- …tité; la liste des titres valables est établie par arrêté du ministre de l'intérieur.2 Kio (286 mots) - 16 avril 2014 à 06:21
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv5 Kio (818 mots) - 6 mai 2020 à 13:21
- …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur.2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
- …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv6 Kio (838 mots) - 13 avril 2021 à 08:25
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (847 mots) - 13 août 2019 à 13:12
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (834 mots) - 26 mars 2022 à 23:24
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven6 Kio (840 mots) - 4 juillet 2018 à 19:32
- …civile sauf dans les hypothèses énumérées par les Statuts et le Règlement intérieur.<br><div>Les Statuts prévoient que le Secrétariat ne peut agir en justice4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
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- Règlement intérieur de la CODEC : https://wiki.partipirate.org/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9ri2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
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- …didat.pdf], édition 2012, parue le 27/02/2012, édité par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures, à télécharger sur cette page[http:// …ons/memento_a_l_usage_des_candidats-2007.pdf] publié par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures. ATTENTION, le 2012 est paru, voir [16].10 Kio (1 325 mots) - 12 août 2013 à 23:26
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- …ne lutte contre la course au minimum en édictant des règles pour le marché intérieur unique. Par exemple, dans le cadre d’une enquête au titre de l’article2 Kio (295 mots) - 19 février 2019 à 22:51
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- === Modification du Règlement Intérieur === Le règlement intérieur actuel est le suivant : [[Bretagne:Règlement_Intérieur]]8 Kio (1 248 mots) - 9 novembre 2017 à 09:27
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- <u>16 Règlement intérieur.</u><br> Remplacement : L'association peut se doter d'un règlement intérieur, voté par le Bureau de l'Association de financement.<br>9 Kio (1 532 mots) - 11 octobre 2015 à 11:53
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- il est rappelé que le règlement intérieur des sections défini au niveau national reste la base de fonctionnement de3 Kio (552 mots) - 31 juillet 2014 à 04:02
- …appartiennent à une même catégorie de contenu, comme "statuts / règlement intérieur" ou "programme". Les délégations peuvent être données aussi bien pour u …'intérieur mais aussi à l'extérieur de LiquidFeedback. Les discussions à l'intérieur du système ont l'avantage de rendre possible l'évaluation quantitative du13 Kio (2 156 mots) - 1 juillet 2019 à 16:28
- Pour rappel les amendements concernant le règlement intérieur de la section Nord-Pas de Calais ont tous été approuvé par le national.3 Kio (596 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
- …ement s’applique sous réserve des stipulations des Statuts ou du Règlement intérieur. </p> <p align="justify"><i><b>Article </b></i><i><b>7</b></i><i><b>-6</b>< …article 12 et le chapitre 3 des Statuts<br>— Vu le chapitre 5 du Règlement Intérieur<br>— Vu le code de fonctionnement du CRP<br>— Vu le code de fonctionnem48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
- * 29 06 2012 : Vote du Règlement Intérieur [1]4 Kio (492 mots) - 2 janvier 2013 à 16:23
- …retourne vers l'avocate pour avoir un exemple de fonctionnement/règlement intérieur sur le sujet.4 Kio (560 mots) - 23 juillet 2016 à 09:38
- * Vote pour le règlement intérieur * Vote pour le règlement intérieur19 Kio (2 947 mots) - 11 juillet 2013 à 11:12
- * discussion Réglement Intérieur4 Kio (579 mots) - 28 décembre 2012 à 22:37
- Règlement Intérieur de la Section locale La Réunion du Parti Pirate …s membres de la section locale s'engagent à respecter le présent Réglement Intérieur.22 Kio (3 748 mots) - 19 juin 2014 à 22:16
- Voir [[Alsace:AG Novembre 2012:Amendements au Règlement Intérieur]] pour la liste des amendements soumis.4 Kio (550 mots) - 28 décembre 2012 à 22:33
- = Règlement Intérieur = Document de travail issu du règlement intérieur de la [http://wiki.partipirate.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:Section_Pays_de_la_L28 Kio (4 816 mots) - 6 juillet 2013 à 15:16
- …ulter les adhérents concernant sa proposition de modification du Règlement Intérieur. …pour les candidats aux élections Européennes] édité par le Ministère de l'Intérieur.13 Kio (1 825 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
- …cceptent expressément ses Statuts, sa Charte de Principes et son Règlement Intérieur. …e adresse électronique valide, son acceptation des statuts et du Règlement Intérieur du Parti Pirate.23 Kio (4 007 mots) - 30 septembre 2012 à 11:32
- :farlistener: L'article 411-3 est ajouté au Règlement Intérieur :4 Kio (574 mots) - 27 septembre 2019 à 20:56
- …partie, les participants sont tenus au respect des Statuts et du Règlement Intérieur sans quoi ils s'exposent à d'éventuelles sanctions. Ainsi, ledit membre s4 Kio (645 mots) - 27 mai 2020 à 16:24
- …</ul><div><br></div><div><h4>Motion d'amendements aux statuts et Règlement Intérieur</h4></div><div><ul><li>Modification des statuts dit "Patch 1"<br></li><li>C5 Kio (771 mots) - 23 septembre 2018 à 21:08
- Le présent règlement intérieur définit le fonctionnement de la section locale Auvergne-Rhône-Alpes (anci9 Kio (1 273 mots) - 11 août 2016 à 18:49
- * une modification conséquente au Règlement Intérieur pour intégrer ces deux textes …s que la CODEC tranche sur la modification qu'elle a proposée au Règlement Intérieur. D'ici-là, elle doit se prononcer sur les propositions de Thomas V.19 Kio (2 835 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …sace, il est apparu nécessaire de présenter une refonte de notre règlement intérieur, notamment afin d'assurer la conformité avec les nouveaux statuts du Parti L'actuel règlement intérieur est consultable sur [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/RI11 Kio (1 681 mots) - 9 novembre 2012 à 18:59
- Le présent règlement intérieur est pris en application de l’article 14 des Statuts du …citement à la procédure mise en place aux points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
- Notre Règlement Intérieur procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti10 Kio (1 792 mots) - 25 août 2017 à 00:29
- Le règlement intérieur sera débattu et voté lors de la prochaine réunion, vous pouvez déjà co4 Kio (710 mots) - 3 janvier 2013 à 00:28
- Le règlement intérieur sera débattu et voté lors de la prochaine réunion, vous pouvez déjà co4 Kio (710 mots) - 3 janvier 2013 à 00:26
- ====Amendements aux Status et Règlement Intérieur====26 Kio (3 906 mots) - 27 octobre 2014 à 18:08
- Le présent règlement intérieur définit le fonctionnement de la section locale Rhône-Alpes - devenu Auver13 Kio (2 238 mots) - 17 juin 2017 à 16:57
- Elle lui a dit que conformément au règlement intérieur, si la mairie avait besoin de la salle, elle pourrait annuler la réservat4 Kio (658 mots) - 19 novembre 2014 à 23:05
- 33ème minute : Transformation de l'intérieur et révolution hors du système des partis politiques (//13ème minute). L'5 Kio (753 mots) - 14 janvier 2017 à 16:11
- …t] org) à laquelle vous serez inscrits d'office (conformément au règlement intérieur)7 Kio (859 mots) - 27 mai 2015 à 17:24
- points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate. Le texte de ce règlement intérieur est fourni sous [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/LICENC11 Kio (1 837 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- | style="height:3em;" | <div style="font-size:150%;"><b>Ce Réglement Intérieur a été discuté comme indiqué ici.</b> [http://forum.partipirate.org/fran …présent règlement intérieur incompatible avec les statuts ou le règlement intérieur du Parti Pirate est nulle et non avenue.14 Kio (2 398 mots) - 19 juin 2014 à 22:04
- * Définir un règlement intérieur === Règlement Intérieur ===15 Kio (2 491 mots) - 29 mai 2013 à 10:56
- <div>Vote sur le règlement intérieur : Validé (oui : 75.1 %, non : 24.9 %) - 24 votants</div><div>Vote sur la d5 Kio (726 mots) - 2 juillet 2018 à 09:21
- …sez de trancher d'une façon ou d'une autre par un amendement au règlement intérieur après consultation des adhérents. === Consolidation des statuts et règlement intérieur ===19 Kio (3 030 mots) - 10 avril 2013 à 22:22
- …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de /</p> <p>Soutiens : @Sabrina @Thufir @Ouzbek</p> …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de </p>34 Kio (4 921 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
- …r> Il convient donc de suivre la procédure de l’article 125-8 du Règlement intérieur.<br> Comme il s’agit d’une opération nationale, la motion doit être d15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
- *Réglement intérieur à élaborer https://expat.pad.partipirate.org/4 (réunion speciale)5 Kio (799 mots) - 28 décembre 2012 à 22:38
- …utes discussions et toutes délibérations des électeurs sont interdites à l'intérieur des bureaux de vote.''' [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do16 membres (2 sous-catégories, 0 fichier) - 8 avril 2015 à 22:55
- * La mise en place du nouveau Règlement intérieur …3e session || 4 juin au 1er juillet || Permanente || Adoption du Règlement intérieur32 Kio (5 120 mots) - 6 février 2018 à 11:17
- …e voulu par les pirates et défini par les présents statuts et le règlement intérieur. </p> <p><b>Article 15-1 :</b> Les membres de l'équipe technique sont rec5 Kio (906 mots) - 3 janvier 2019 à 22:52
- …3e session || 4 juin au 1er juillet || Permanente || Adoption du Règlement intérieur *2/3 des votants pour la modification du Règlement intérieur31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- …ordinaire plus une semaine. Que le présent article est annexé au Règlement intérieur et qu’il ne sera plus valable à l’échéance de la session extraordina …gé.</p> <p>Pour application de l’abrogation, l’article 121-10 du Règlement intérieur est abrogé.</p> <p><strong>Article 4 :</strong></p> <p>L’article 13-3 es36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
- === Validation du règlement intérieur et des statuts consolidés=== Drenskin a réalisé une consolidation du règlement intérieur et des statuts qu'il faut à présent valider.18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- :npetitdemange: Rectification et adaptation du règlement intérieur : correctement déposée5 Kio (771 mots) - 13 janvier 2019 à 22:49
- * Règlement intérieur : pas urgent vu le nombre d'adhérents de la section. Adopter éventuelleme4 Kio (667 mots) - 29 décembre 2012 à 21:31
- …s propos ne sont pas excusables, à la lecture de l'article 8 du Règlement Intérieur, c'est pourquoi la CODEC se prononce sur son exclusion du Parti Pirate pour5 Kio (732 mots) - 5 février 2014 à 04:20
- …tipirate.org/wiki/R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur_de_la_section Le Règlement Intérieur de la section]7 Kio (1 024 mots) - 14 janvier 2016 à 01:37
- Le règlement intérieur prévoit # Proposition de modification au règlement intérieur23 Kio (3 681 mots) - 13 octobre 2012 à 22:54
- Sauf dérogation exceptionnelle prévue au règlement intérieur, cet engagement ''Modification du Règlement Intérieur du Parti Pirate portant sur l'unification de son programme''30 Kio (4 968 mots) - 7 octobre 2013 à 10:27
- Le montant de la cotisation est précisé au Règlement intérieur. …ce cas, la remboursement se fait selon les modalités prévues au Règlement intérieur.56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- …et accepte à ce titre ses Statuts, sa Charte de Principes et son Règlement Intérieur. …cteurs ni éligibles. Les modalités de présence sont précisées au Règlement Intérieur,75 Kio (12 992 mots) - 5 janvier 2017 à 16:26
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