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  • Réunion du 11 juillet 2012
    Lecture du Règlement Intérieur de la Section Locale. Des amendements ont été proposés, débattus puis s '''Le Règlement Intérieur a été adopté à l’unanimité.'''
    3 Kio (527 mots) - 3 janvier 2013 à 00:26
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019 du 10/03/2019
    - C'est un changement du règlement intérieur donc il faut indiquer les articles qui seraient changés par la motion - en - C'est un changement du règlement intérieur donc le vote est un oui / non à 66%
    3 Kio (502 mots) - 10 mars 2019 à 22:40
  • 2018 10 04 Réunion Ordinaire du Conseil Règlementaire et Statutaire
    …tions légales en vigueur</li><li>D’interpréter les statuts et le règlement intérieur</li><li>D’instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge …es Conseillers par l’Assemblée permanente sont celles prévues au Règlement intérieur pour l’Assemblée Statutaire. </div>
    5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
  • Pays de la Loire:Assemblée Constituante
    === Présentation du règlement intérieur de section locale ===
    4 Kio (649 mots) - 15 septembre 2016 à 14:36
  • Européennes 2014 - Nord-Ouest - Projet de campagne
    …lt__europeennes_2004/(path)/europeennes_2004/001/index.html Ministère de l'intérieur]) ===
    5 Kio (704 mots) - 13 avril 2014 à 02:04
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Janvier 2021 du 31/01/2021
    {{CC|Règlement intérieur:
    1 Kio (181 mots) - 31 janvier 2021 à 21:44
  • Assemblee Generale 2014
    …ositions amendements au statuts et RI|Amendements aux Statuts et Règlement Intérieur]] ===
    5 Kio (732 mots) - 3 décembre 2014 à 18:22
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2020 du 11/10/2020
    Règlement intérieur :
    1 Kio (190 mots) - 11 octobre 2020 à 21:18
  • Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
    …durée d'un mois maximum tout Pirate éligible. (Article 135-3 du Règlement Intérieur) …nnement s’applique sous réserve des précisions des Statuts ou du Règlement intérieur.
    7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
  • Ordre du jour de l'AG2013 en Bretagne
    == Règlement Intérieur à 15h == …dispose pas à ce jour de règlement intérieur. Il sera proposé un règlement intérieur article par article. L'ensemble des propositions de la part des adhérents
    7 Kio (1 262 mots) - 7 janvier 2013 à 23:34
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mai 2021 du 09/05/2021
    - Modification du Règlement Intérieur - Modification des outils :
    2 Kio (232 mots) - 9 mai 2021 à 21:08
  • Président du bureau
    …tité; la liste des titres valables est établie par arrêté du ministre de l'intérieur.
    2 Kio (286 mots) - 16 avril 2014 à 06:21
  • Postes équipe technique
    …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur.
    2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
  • CRS - Réunions Asynchrone - 22/01/2020 du 22/01/2020
    …civile sauf dans les hypothèses énumérées par les Statuts et le Règlement intérieur.<br><div>Les Statuts prévoient que le Secrétariat ne peut agir en justice
    4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2018 du 07/10/2018
    :npetitdemange: *Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motio …CRS. Il faut discuter de la mise en place de l'article 122-8 du Règlement Intérieur :
    4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
  • Procedure CODEC
    Règlement intérieur de la CODEC : https://wiki.partipirate.org/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9ri
    2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
  • Expat/Presentation
    …oire que dans les cas définis par le [[Expat:Règlement interieur|règlement intérieur]]. Pour nous rejoindre, [https://partipirate.org/adhesion/ adhérez au Part
    2 Kio (275 mots) - 7 décembre 2013 à 14:41
  • 2018 10 15 Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire
    …prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur - D’interpréter les statuts et le règlement intérieur
    16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
  • Ressources pour les élections
    …didat.pdf], édition 2012, parue le 27/02/2012, édité par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures, à télécharger sur cette page[http:// …ons/memento_a_l_usage_des_candidats-2007.pdf] publié par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures. ATTENTION, le 2012 est paru, voir [16].
    10 Kio (1 325 mots) - 12 août 2013 à 23:26
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Mars 2021 du 28/03/2021
    {{CC|Règlement intérieur :
    2 Kio (240 mots) - 28 mars 2021 à 21:02

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