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- …il n'y a eu aucune action qui outrepassait leurs pouvoirs statutaires. Le Conseil réglementaire et statutaire déclare donc la décision de modération cont {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire valide la décision CRS Saisie 2020-03-(C)9 Kio (1 541 mots) - 9 octobre 2020 à 15:31
- = Règlement Intérieur de la section interne StratCom = La section interne Stracom (stratégie de communication) regroupe les membres volontaires du P6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
- :farlistener: Il faut finaliser la com', que ce soit en interne ou avec l'extérieur. :farlistener: Il suffit de les pinger ou sur Discourse @Conseil-Vie-Interne4 Kio (515 mots) - 13 septembre 2019 à 12:53
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- {{Speech|Florie|Conseils / Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques}} {{Speech|Florie|Conseils / Candidature d'Arnoid au Conseil à la Vie Interne}}9 Kio (1 412 mots) - 17 novembre 2018 à 12:47
- =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 1 - Septembre 2018= * Conseil Transitoire :15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
- *'''II - Les Pirates respectent la vie privée.''' : Nous, Pirates, protégeons la vie privée. Nous combattons l’obsession croissante de surveillance car elle29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
- …t et elle peut demander la création d'une mailing-list pour communiquer en interne. Le Conseil National a lancé une consultation aux Sections Locales qui s'est terminée5 Kio (757 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- * '''II - Les Pirates respectent la vie privée.''' Nous, Pirates, protégeons la vie privée.34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
- : Validation de la création de la section Interne StratCom (CN du 27/10) ==== Validation de la création de la section Interne StratCom ====8 Kio (1 214 mots) - 15 décembre 2016 à 00:41
- ==Rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire== …otion|title=L'Assemblée des Pirates valide le rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019= …/p> <p align="justify">La décision ou l’avis définitif est rendu au nom du Conseil et les membres sont solidaires de cette décision. </p> <p align="justify">48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
- ==Vie Des Conseils== ===Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques===48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
- …rgence après la répression des manifestants cop 21. Notre action auprès du conseil d'état nous a valu d'être présents sur public Sénat comme unique opposa saisie Conseil Constitutionnel11 Kio (1 836 mots) - 10 janvier 2016 à 23:50
- …de>12. Toutes décisions ne relevant pas de la compétence d’un autre organe interne.</code> *Candidature de Emeric au Conseil de Trésorerie et de Comptabilité (CTC)47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone=28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- {{task|Envoyer le sondage au Conseil de Vie Interne}}4 Kio (708 mots) - 3 juin 2020 à 19:25
- …Ce qui était considéré auparavant comme une section locale ou une section interne deviendra un équipage. Chaque conseil élit un ou deux délégués parmi ses membres qui, rassemblés, formeront14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- …# Article 24 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R8 Kio (1 175 mots) - 28 février 2021 à 21:39
- …ns le militantisme local, y compris en vue d'élections, voit son existence interne au PP calquée sur celle d'une simple équipe de projet. L'accueil physique …ormer de son action l'ensemble des pirates via les outils de communication interne du Parti.<br />29 Kio (4 528 mots) - 24 février 2018 à 22:36
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