• 2018 10 15 Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire
  =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :
  16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
• Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Septembre 2019 du 15/09/2019
  [[Catégorie:Assemblée Statutaire]]
  1 Kio (215 mots) - 15 septembre 2019 à 21:37
• Resultats Assemblee Generale 2018
  =AG Statutaire du 17 Mars 2018= ==AG Statutaire Mars 2018==
  15 Kio (1 882 mots) - 28 avril 2019 à 16:21
• Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 1 - Septembre 2018 du 09/09/2018
  ==Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire== …outes “Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de l’assemblée permanente”. Le remboursement de frais engagé par les Pirates doivent fa
  15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
• Conseils:Conseil de Vie Interne/Code de fonctionnement
  * D'assurer le bon déroulement des débats, de l'assemblée permanente et l'accès des pirates aux outils de prise de décision. == Section 1 : Du contrôle des débats, de l'assemblée permanente et de l'accès aux outils ==
  5 Kio (819 mots) - 6 mai 2020 à 13:40
• Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2018 du 07/10/2018
  ==Ordre du jour de l'Assemblée Permanente== :npetitdemange: Demande d'ajout par le Conseil Règlementaire et Statutaire :
  4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
• AGD2018:Reforme statuts:Proposition1
  {{:Assemblée générale:Janvier 2018/header}} * Par exclusion, après décision de l'assemblée permanente
  29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
• CRS - Réunions Asynchrone - 22/01/2020 du 22/01/2020
  …de l’intérêt du Parti, à charge pour lui de motiver sa décision<br>— que l’assemblée permanente est seule compétente pour engager une procédure judiciaire au {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la décisions 2020-02-I
  4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
• Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
  * mettre en œuvre les politiques de relations extérieures décidées par l'assemblée permanente …organismes tiers, si aucun négociateur n'a été désigné expressément par l'assemblée permanente
  7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
• Session Février 2021 - Vote du 21/02/2021
  …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Enseignement Supérieur et R
  8 Kio (1 175 mots) - 28 février 2021 à 21:39
• Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Novembre 2018 du 18/11/2018
  ==Ordre du jour de l'Assemblée permanente de Novembre 2018== …vie Interne</div><div>- Code de fonctionnement du Conseil Règlementaire et Statutaire (oublie ?)</div><div>Candidature à soumettre au vote :</div><div>- Arnoid
  10 Kio (1 644 mots) - 18 novembre 2018 à 23:11
• Réunion de l'équipe technique du 03/01/2019
  …> L'équipe technique est dotée d'un Code de fonctionnement, approuvé par l'assemblée permanente.</p></div> <div> <h1>Fonctionnement proposé</h1></div> <div>Les
  5 Kio (906 mots) - 3 janvier 2019 à 22:52
• Équipes
  …doivent y siéger faute de quoi ils seront déchus de leur droit de vote à l’Assemblée Générale Permanente des pirates pour une durée d’un mois. Les Pirates
  6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55
• AGD2018:Reforme statuts
  …le:Janvier 2018/header}}<div style="float:left;"><small><small>[[AGD2018|← Assemblée générale:Mars 2018]]</small></small></div><br /> …nale, nous avions décidé collectivement de ne pas réaliser de modification statutaire lors de l'année 2017, nous permettant de nous consacrer totalement aux él
  14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
• Assemblée Permanente
  L'Assemblée Permanente est l'organe de décision du Parti Pirate. Cette assemblée met en œuvre notre idéal démocratique en respectant des temps de débats === De l’Assemblée Permanente ===
  47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
• Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone du 11/08/2019
  =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone= …des actions de politique interne qui relèvent uniquement du contrôle de l’Assemblée permanente tant qu’elles ne viennent pas manifestement violer les limites
  28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
• Statuts
  Mis en place par l’Assemblée Générale de Mars 2018.<br /> Mis à jour par l’Assemblée Statutaire de Septembre 2019.<br />
  34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
• Equipage
  *Faire approuver la création de l’équipage par l’[[Assemblée_Permanente|Assemblée permanente]] …r de l’Assemblée Permanente avant la fin de son mois anniversaire et que l’Assemblée Permanente l'approuve. Sinon l’équipage est dissous.
  6 Kio (900 mots) - 28 avril 2021 à 10:51
• Coordination Nationale du 11/03/2018
  Prochaine réunion : Dimanche 18 Mars 19h00 si pas de changement de base statutaire …tipirate.org/myVotes.php?meetingId=238</div><div>- les commentaires pour l'Assemblée Générale sont à ajouter ici : https://congressus.partipirate.org/meetin
  7 Kio (984 mots) - 16 mars 2018 à 19:45
• Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote du 23/09/2018
  =Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote= * Assemblée Permanente :
  36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33

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