• Session Novembre 2019 - Vote du 24/11/2019
  En application de l'article 135-1 du règlement intérieur, je vous demande de m'accorder le rôle de p
  48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
• CN CR:Reunion du 2013-01-03
  Que l'article paru sur le site du parti pirate soit particulièrement négligent sur ce …es de manifestation sont passées, je pense qu'il est possible d'enlever l'article en question du site internet.
  55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2019
  En application de l'article 135-1 du règlement intérieur, je vous demande de m'accorder le rôle de p
  53 Kio (7 736 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
• CN CR:Reunion du 2012-12-20
  …tel que défini par l’un des textes adoptés à cet effet (voir notamment l’article Charte et Règlement Intérieur. Article 13.2 des statuts :
  44 Kio (6 969 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
• Test congressus
  …<br><b>Complément au Préambule charte de principe règlement intérieur (RI) article 11:</b></p><p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: …0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: inherit;"><br>Modification de l'article 225-10 du code pénal relatif à la tenue d'établissements et de lieux de
  202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
• AGD2016/CR
  …<br><b>Complément au Préambule charte de principe règlement intérieur (RI) article 11:</b></p><p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: …0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: inherit;"><br>Modification de l'article 225-10 du code pénal relatif à la tenue d'établissements et de lieux de
  216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
• Publications:Le programme (2017)
  …servitudes de localisation d'espaces verts au titre de l'application de l'article L.123-2C du code de l'urbanisme, pour la création de parcs et de jardins. …rofondeur le système de gestion collective ;}} {{Gris|Voir notamment notre article sur le sujet des sociétés de gestion collective 2 . La gestion collective
  141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
• AGD2017:Propositions amendements au programme
  …servitudes de localisation d'espaces verts au titre de l'application de l'article L.123-2C du code de l'urbanisme, pour la création de parcs et de jardins. …néficient les magistrats du siège tel que la Constitution le dispose à son article 64.
  183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
• Resultats Assemblee Generale 2017
  …servitudes de localisation d'espaces verts au titre de l'application de l'article L.123-2C du code de l'urbanisme, pour la création de parcs et de jardins. …néficient les magistrats du siège tel que la Constitution le dispose à son article 64.</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Le parquet est nommé selon les m
  372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
• Sauvegarde Pad
  …de faire pareil, un petit peu de mise en forme dans les statuts et le RI (article, section,....). A faire si pas d'autres urgences après l'ag, y compris sel http://www.volkskrant.nl/vk/nl/2844/Archief/archief/article/detail/3474431/2013/07/12/Spionnenschandaal-kost-Juncker-z-n-premierschap.d
  158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)