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  • #REDIRECT[[Association de Financement du Parti Pirate]]
    55 octet (7 mots) - 25 septembre 2012 à 02:05
  • L'association agit pour accroitre l'engagement citoyen dans le régime électif.<ref>Stat L'association Democratech organise une primaire ouverte.
    935 octet (131 mots) - 19 mars 2016 à 00:02
  • La section Alsace a validé à l'unanimité la dépense de 100€ au profit de l'association Seeraiwer, 50€ pour les frais d'adhésion et 50€ pour les frais d'hébe
    244 octet (36 mots) - 4 décembre 2013 à 01:45
  • * http://cafai.fr/ CAFAI Champagne-Ardenne FAI, association de type 1901 qui a pour objectif la promotion d'un internet libre et neutre * http://faimaison.net/ association pour accès à Internet complet et neutre - Pays de la Loire
    5 Kio (749 mots) - 22 mars 2016 à 17:06
  • {{Le Parti Pirate soutient | [https://touselus.fr/ Association Tous Élus] | février 2019 | ... }}
    776 octet (94 mots) - 26 février 2019 à 22:10
  • Réunion du bureau de l'Association de Financement du Parti Pirate en date du 6 avril 2015. Cette réunion s'es …s, et, de façon générale, effectuer toutes opérations pour le compte de l'Association de Financement du Parti Pirate.
    4 Kio (569 mots) - 6 avril 2015 à 21:25
  • …ps://www.sud-ouest.org/ Plateforme Libre d'hébergement mail à prix libre - Association Loi 1901 - Depuis 2010 * http://www.web4all.fr/ Fondée en 2006, Web4all est une association à but non lucratif
    4 Kio (537 mots) - 26 juillet 2013 à 19:33
  • |style="text-align:left;" | Adhésion association Seeraiwer || || 50,00 € || 20/05/15 || 731,57 € |style="text-align:left;" | Adhésion association Seeraiwer || || 50,00 € || 28/05/14 || 603,57 €
    2 Kio (194 mots) - 3 mai 2016 à 22:20
  • La comptabilité du Parti Pirate et de son association de financement ont été certifié conforme par nos commissaires aux compte Les comptes bancaires du Parti Pirate et de l'AFPP (Association de Financement du Parti Pirate) sont au Crédit Coopératif où nous possé
    2 Kio (270 mots) - 10 juillet 2017 à 11:28
  • | 09/01/2019 ||style="color:#AA4040;"| Esprit Association || || 7,30 € || …rowspan="4" | Février 2019 || 07/02/2019 ||style="color:#AA4040;"| Esprit Association || || 7,30 € ||
    9 Kio (834 mots) - 2 novembre 2019 à 22:00
  • Remplacement par : L'association se compose des membres actifs et des membres observateurs.<br> …ate depuis au moins un an et qui en font la demande auprès du Bureau de l'Association de Financement. <br>
    9 Kio (1 532 mots) - 11 octobre 2015 à 11:53
  • - Association Seeraiwer et mise en place de chiffrofète et café vie privée {{motion|title=Renouvellement Nom de domaine + Hebergement à l'association Seeraiwer
    4 Kio (544 mots) - 28 juin 2015 à 12:15
  • …invitant successivement une association règlementariste (le STRASS) et une association abolitionniste (Le Mouvement du Nid, OLF,… )
    2 Kio (328 mots) - 28 décembre 2012 à 22:59
  • …loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : « Association de Financement du Parti Pirate ». …es fonds destinés au financement des activités politiques du Parti Pirate, association à but politique régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16
    12 Kio (1 936 mots) - 11 octobre 2015 à 14:21
  • #Bilan CN et retour Association PPA === Bilan CN et retour Association PPA ===
    6 Kio (984 mots) - 28 juin 2015 à 12:15
  • Bonjour à tous, je suis actuellement en train de finaliser la création d'un association: prog +. Voici son objet tel que défini dans l'article 2 de ses statuts: L’association Prog+ se donne plusieurs objectifs, à savoir :
    4 Kio (652 mots) - 28 décembre 2012 à 21:14
  • …France et dans de nombreux pays colonisés à l'époque par la France, '''une association est un organisme à but non lucratif sous la loi de 1901''' qui relève de Une association loi 1901 doit remplir plusieurs conditions :
    8 Kio (1 302 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
  • * Le [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/ Journal Officiel] * Des annuaires d'associations : http://www.lesannuaires.com/annuaire-association.html
    3 Kio (247 mots) - 9 août 2013 à 15:44
  • =Assemblée Générale Extraordinaire de l'Association de Financement du Parti Pirate= …interprétation des statuts, du règlement intérieur, au fonctionnement de l'association ou autre, le Secrétariat du Parti Pirate est habilité à assister le bure
    25 Kio (3 743 mots) - 17 janvier 2019 à 22:43
  • 1 Kio (168 mots) - 10 novembre 2016 à 20:50
  • L'association Foncière Logement (ou toute autre structure similaire), dont l'objectif es
    964 octet (144 mots) - 18 juillet 2014 à 18:16
  • == Devenir une association indépendante? == Si une section locale devient une personne morale indépendante (association loi 1901 ou autre), alors tout change. La section locale ne sera plus un pa
    10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
  • Le Bureau nomme Ange Tinelli (dit Gna) en tant que membre actif de l'Association de FInancement du Parti Pirate. …ussigh-Denis (dit Kyle Butler) et Hugo Lepeut (dit Thamior) au bureau de l'Association de Financement du Parti Pirate.
    3 Kio (480 mots) - 6 avril 2015 à 21:26
  • | colspan="2" | '''[[AFPP|Association de financement]]''' || afpp{{@}}parti<span style="color: #8814CC;">'''pirat
    2 Kio (212 mots) - 21 février 2019 à 19:54
  • 2. Discussion Alpha sur l'approche association PPA === Association Alsace PPA ===
    5 Kio (845 mots) - 7 mai 2014 à 23:07
  • * ~'''400€''' de domiciliation de l'[[Association de Financement du Parti Pirate]] …ssociation de Financement du Parti Pirate|AFPP]], et 1000€ encaissés par l'association de financement. Les revenus de la boutique représentent donc 10% des reven
    4 Kio (640 mots) - 2 juillet 2017 à 12:05
  • …financement (l’Association de financement du Parti Pirate ou AFPP). Cette association perçoit les dons et cotisations, vérifie la légalité des dons (pas plus Le Parti Pirate est lui aussi formé en association (loi 1901), tient sa comptabilité et, avec l’AFPP, produit un document
    5 Kio (630 mots) - 23 janvier 2017 à 19:45
  • …ire Bretagne – Consommer autrement en Bretagne », qui est administré par l'association du même nom (BSB). Cette plate-forme promeut les produits et services de p
    1 Kio (173 mots) - 17 avril 2014 à 22:56
  • - a priori, il faudra créer une association de financement et nous devrions avoir la ressource humaine nécessaire pour - pour créer l'association de financement nous avons besoin d'une tête de liste
    3 Kio (534 mots) - 30 mars 2014 à 03:13
  • …cipe. Toutefois la question du positionnement de la section en parti ou en association devra être de nouveau discuter pour avancer sur la question. Je l'ajoute d ***Information - Rappels sur les statuts (en section de parti / en association) : quelles influences relativement à la CN, les budget, les cotisations ..
    3 Kio (482 mots) - 21 janvier 2016 à 01:06
  • …emeure par le secrétaire national  de trouver des solutions. Question de l'association Seereiwer (une réunion Seeraiwer suivra en fonction du temps disponible). …presse, les gros buzz, le changemnt de charte graphique, la création de l'association Seeraiwer,  l'AG d'octobre à Paris et l'article 13... 
    5 Kio (802 mots) - 13 mai 2013 à 17:34
  • |text=Et de ce fait, selon les conditions indiquées devient membre de cette association
    2 Kio (183 mots) - 24 décembre 2017 à 20:48
  • |style="text-align:left;" | Adhésion et Hébergement Association Seeraiwer || || 100 € || 28/07/16 || 851,57 €
    2 Kio (152 mots) - 27 janvier 2018 à 02:09
  • * Association de financement * A la charge de cette association de démarcher les banques (Crédit Coopératif / Crédit Mutuel, par exempl
    4 Kio (535 mots) - 3 mai 2014 à 02:53
  • ===Association Végétarienne de France (AVF)=== :Ouzbek: Nous avons reçu il y a trois jours une réponse de la part de l'Association Végétarienne de France, suite au message envoyé par Phokopi avec l'aval
    7 Kio (1 122 mots) - 14 avril 2019 à 13:58
  • …isonnable et il ressort des échanges avec Aurélien Poncini (président de l'association) que celle-ci offre des garanties significatives pour la sécurité des don * Les serveurs appartiennent à l'association en propre (il n'y a pas d'intermédiaire technique tel que OVH ou Online et
    6 Kio (958 mots) - 15 août 2014 à 14:54
  • …ciation Jeunes Pirates a été créée et [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHA
    2 Kio (263 mots) - 27 janvier 2014 à 00:35
  • …avoir le droit de récolter les adhésions. Toute adhésion doit passer par l'association de financement du PP: Ce membre devra adhérer à l'AFPP pour avoir le droi ** La mention légale suivante : << Le Parti Pirate est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, inscrite au Journal Officiel daté d
    5 Kio (741 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
  • (1) Le nom de l'association est Pirate Parties International (PPI). (2) L'association est à but non lucratif. Les droits et devoirs de l'association et de ses membres doivent être distincts.
    16 Kio (2 736 mots) - 14 août 2015 à 01:26
  • ==== Association de Financement ====
    7 Kio (977 mots) - 16 janvier 2014 à 00:48
  • …oit distribué à toutes les campagnes ? Il n'est peut être pas besoin d'une association de financement par circonscription. Tant qu'il n'y a pas d'association de financement, ça peut passer par le Parti Pirate via une campagne géné
    8 Kio (1 269 mots) - 31 mars 2014 à 02:16
  • * '''Espagne''' : Le parti “Escanos en Blanco”, est une association qui s’est transformée en parti politique pour pouvoir participer à cert
    2 Kio (373 mots) - 6 novembre 2019 à 12:11
  • La comptabilité du Parti Pirate et de son association de financement ont été certifié conforme par nos commissaires aux compte
    2 Kio (344 mots) - 30 juillet 2015 à 21:27
  • En France, le Parti Pirate, constitué en association loi 1901, est un parti politique animé par près de 900 adhérents et plus
    2 Kio (374 mots) - 14 janvier 2013 à 15:53
  • …le terme de "non-conférence" (BarCamp) et de chercher des synergies avec l'association Atelier à Projets et la Plage pour des "non conférences". …inancement du parti et sa promotion à partir d'évènementiels (Kattel) : *L'association Seeraiwer pourrait organiser un concert, des animations qui nous feraient…
    10 Kio (1 737 mots) - 28 décembre 2012 à 22:59
  • * Organisation en parti ou en association ? Monter une association locale qui permettrait d'investir des lieux non accessibles aux partis poli
    5 Kio (868 mots) - 23 mars 2015 à 09:41
  • *elections_legislative_2012_financement_mfpp Statuts d'une association de financement[http://forum.partipirate.org/wiki/elections_legislative_2012 *Status type pour l'association de financement mandataire financier de parti politique -> [elections_legisl
    11 Kio (1 678 mots) - 18 janvier 2013 à 21:32
  • *elections_legislative_2012_financement_mfpp Statuts d'une association de financement[http://forum.partipirate.org/wiki/elections_legislative_2012 * Statuts d'une association de financement[http://forum.partipirate.org/wiki/elections_legislative_2012
    30 Kio (4 612 mots) - 15 juillet 2013 à 10:22
  • * Association de financement: notée
    3 Kio (412 mots) - 31 mars 2014 à 02:14
  • …s pirates à l'action locale en faveur de l'accueil des migrants et don à l'association Un toit un droit de Rennes ;
    3 Kio (452 mots) - 1 mai 2018 à 10:51
  • |+'''Association de Financement du Parti Pirate
    3 Kio (347 mots) - 21 avril 2019 à 09:45
  • …financement (l’Association de financement du Parti Pirate ou AFPP). Cette association perçoit les dons et cotisations, vérifie la légalité des dons (pas plus Le Parti Pirate est lui aussi formé en association (loi&nbsp;1901), tient sa comptabilité et, avec l’AFPP, produit un docum
    9 Kio (1 119 mots) - 7 mars 2018 à 00:08
  • : '''(1)''' The name of the association is Pirate Parties International. The official abbreviation is PPI. …'''(2)''' The association is not for profit. The rights and duties of the association and its Members shall be disjunct.
    52 Kio (7 834 mots) - 13 octobre 2016 à 19:11
  • * elections_legislative_2012_financement_mfpp Statuts d'une association de financement [http://wiki.partipirate.org/wiki/Elections_legislative_2012
    5 Kio (706 mots) - 7 février 2013 à 21:40
  • * Actions en cours (projet d'association Rennes Alternatives, élections européennes)
    3 Kio (355 mots) - 9 novembre 2017 à 09:28
  • Ainsi si vous connaissez une association qui vous parait défendre des projets en accord avec les valeurs du Parti P
    3 Kio (466 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
  • conviennent de créer une association internationale à but non lucratif suivant la loi luxembourgeoise et d'éta Le nom officiel de l'association est « Parti Pirate Européen » et « Pirates Européens », abrégé « P
    44 Kio (7 446 mots) - 19 juin 2018 à 12:19
  • …être des mails politiques mais comme ils proviennent d'un nouveau parti (l'association de financement a été agrée le 4 avril 2014), ils sont donc légaux. Le p * '''14 mai 2013 - L’association Âme Nord appelle à voter Frédéric Lefebvre'''
    10 Kio (1 591 mots) - 5 juin 2017 à 15:35
  • {{CC|Soutien à l'association SOS Méditerranée et Médecins sans frontières : Pour 98.87% - 6 Abstenti
    3 Kio (446 mots) - 21 octobre 2018 à 21:10
  • {{task|Marmat : Prise de contact avec le monde du esport : association, ...}}
    3 Kio (492 mots) - 15 septembre 2018 à 11:11
  • '''Droit d'association'''
    3 Kio (560 mots) - 7 novembre 2019 à 11:57
  • Quatorze personnes étaient présentes dont 2 militants de l'association [http://stop-fessenheim.org/ Stop Fessenheim].
    3 Kio (488 mots) - 15 janvier 2013 à 16:12
  • : '''(1)''' Le nom de l'association est Pirate Parties International (PPI). Son abréviation officielle est PPI …'''(2)''' L'association est à but non lucratif. Les droits et devoirs de l'association et de ses membres doivent être distincts.
    52 Kio (7 903 mots) - 13 octobre 2016 à 19:35
  • 4. Association Seerweier …nous avons décidé de une association qui aura une autonomie locale. Cette association a pour but de soutenir le PPA.
    11 Kio (1 781 mots) - 28 décembre 2012 à 22:59
  • * N° de référence à l'Association de Financement du Parti Pirate: <$sNumeroAdherentAFPP> * C'est l'Association de Financement (AFPP) qui envoie les cartes de membre, et le numéro y figu
    11 Kio (1 772 mots) - 17 décembre 2016 à 21:50
  • ** Association April ** Association Framasoft
    7 Kio (1 080 mots) - 4 février 2015 à 23:55
  • manifeste, parti, pirate, politique, association, streaming, p2p, téléchargement,
    5 Kio (752 mots) - 8 septembre 2017 à 20:47
  • * Cet événement est organisé par l' {{Sur|association FAIMaison}} (www.faimaison.net)
    3 Kio (473 mots) - 17 décembre 2016 à 21:07
  • * Cet événement est organisé par l' {{Sur|association FAIMaison}} (www.faimaison.net)
    3 Kio (473 mots) - 17 décembre 2016 à 21:07
  • …on de Français de l'Étranger) : l'association de droite. C'est la première association de Français de l'étranger encore en activité. À l'origine, elle était …rançais du Monde - Association démocratique des Français à l'étranger) : l'association plutôt tendance LREM maintenant, mais à l'origine gauche PS. L'orientatio
    12 Kio (2 109 mots) - 23 mars 2021 à 19:20
  • …mandataire désigne soit le mandataire financier, personne physique, soit l’association de financement électorale. * Modèle de déclaration d'association de financement électorale ; {{Rouge|NOUVEAU}} : [[:Fichier:cnccfp_2016_mod
    10 Kio (1 297 mots) - 13 mars 2017 à 21:22
  • manifeste, parti, pirate, politique, association, streaming, p2p, téléchargement,
    6 Kio (608 mots) - 28 décembre 2012 à 23:40
  • …ana,="" arial,="" helvetica,="" sans-serif;="" font-size:="" 11px;"="">Une association basque, Bagoaz, <a class="moz-txt-link-freetext" href="https://twitter.com {{motion|title=Le PP signe le texte proposé par l'association basque Bagoaz
    12 Kio (1 734 mots) - 30 septembre 2017 à 10:44
  • Il a été abordé la question du pourquoi un parti et non une association de lobby.
    4 Kio (618 mots) - 2 janvier 2013 à 23:45
  • <code><nowiki>[http://www.wikimedia.fr Association Wikimédia France]</nowiki></code> [http://www.wikimedia.fr Association Wikimédia France]
    11 Kio (1 729 mots) - 30 janvier 2013 à 23:16
  • …du candidat apparaît, il est dévolu, sur décision du candidat, soit à une association de financement d’un parti politique, soit à un ou plusieurs établisseme
    5 Kio (813 mots) - 21 décembre 2016 à 14:20
  • …financement (l’Association de financement du Parti Pirate ou AFPP). Cette association perçoit les dons et cotisations, vérifie la légalité des dons (pas plus Le Parti Pirate est lui aussi formé en association (loi&nbsp;1901), tient sa comptabilité et, avec l’AFPP, produit un docum
    23 Kio (3 135 mots) - 14 janvier 2016 à 01:31
  • 4 Kio (505 mots) - 14 avril 2015 à 08:42
  • …lé sur une plateforme extérieure au Parti Pirate hébergé par ArmagNet, une association de développement des technologies numériques en milieu rural (crée par @
    4 Kio (627 mots) - 24 décembre 2016 à 16:45
  • …Le candidat doit obtenir de la Coordination Nationale la validation de son association de financement le cas échéant (statuts, membres fondateurs).
    4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
  • …la doctrine des Contrats Désendettement Développement (C2D) le principe d'association pleine et entière de la société civile dans la conception et le suivi de
    4 Kio (717 mots) - 5 novembre 2019 à 10:31
  • En 1989, s'y installe l'association Vivre la Rue, évitant à de nombreuses reprises, de justesse, la démoliti …un point d'accès public à internet. Sa cuisine c'est aussi la cuisine de l'association des Beaux dimanches, celle de Dani aussi, lorsqu'elle prépare ses repas po
    15 Kio (2 831 mots) - 21 mai 2014 à 02:18
  • …les prix que se livrent les grandes enseignes. A preuve, en 2013, selon l'Association nationale des industries alimentaires, les prix des produits alimentaires… * '''Association nationale des industries alimentaires'''
    12 Kio (1 818 mots) - 27 octobre 2016 à 14:55
  • 2. Le don au PP pour une association …'un client sur un autre sujet, je ne suis pas surpris). Le don a une autre association n'est pas exclu des possibilités du parti politique, mais la « transmissi
    12 Kio (1 819 mots) - 30 mai 2016 à 10:01
  • == Association jeunes pirates == L'association jeunes pirates nous a contacté pour nous informer de leur création comme
    18 Kio (2 669 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …st Council meeting of the second<br>year, they are deemed to have left the Association by resignation<br>automatically.<div></div>
    32 Kio (3 841 mots) - 26 novembre 2017 à 11:03
  • [Mandataires/Association de financement] …ate à laquelle sa candidature est enregistrée. Ce mandataire peut être une association de financement électoral, ou une personne physique dénommée " le mandata
    13 Kio (2 036 mots) - 28 mars 2014 à 04:29
  • …PP, lui répond que c'est une question à poser au Parti Pirate et non à son association de financement. [[Utilisateur:npetitdemange|npetitdemange]], en sa qualité
    6 Kio (818 mots) - 6 avril 2015 à 21:37
  • …e modèle de nosdeputes.fr en collaboration avec les ecologeeks et chtinux (association d'utilisateur de Logiciels Libres).
    5 Kio (702 mots) - 3 janvier 2013 à 00:30
  • * les comptes de l'association de financement.
    7 Kio (863 mots) - 16 novembre 2016 à 20:42
  • …t 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Parti Pirate. '''L’association est membre du collectif international des Partis Pirates (PP-International)
    5 Kio (697 mots) - 11 mars 2016 à 02:32
  • A cet effet, le Parti Pirate soutient l'action de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité et reprend les modifications de la …, en milieu hospitalier ou au domicile du patient ou dans les locaux d’une association agréée à cet effet, ne peut avoir lieu avant l’expiration d’un déla
    14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
  • :1. Bilan moral de l'association :2. Bilan financier de l'association
    10 Kio (1 626 mots) - 2 janvier 2016 à 11:04
  • …e modèle de nosdeputes.fr en collaboration avec les ecologeeks et chtinux (association d'utilisateur de Logiciels Libres).
    5 Kio (767 mots) - 5 janvier 2013 à 23:49
  • Réunion en prévision du 3ième trimestre 2015 de l'Association de Financement du Parti Pirate en date du 20 juillet 2015. Cette réunion s
    4 Kio (749 mots) - 4 août 2015 à 11:22
  • le titre de la liste est important car il conditionne le nom de l'association de financement de la liste, son choix ne va pas être facile/simple, faut- …le nom de la liste. Chaque liste aura une association qui ne sera pas une association de financement de parti.
    20 Kio (3 277 mots) - 9 août 2013 à 22:06
  • …r qu'une entité en charge de ce secteur, avec des directions régionales. L'association Foncière Logement, dont l'objectif est de créer des logements sociaux dev
    5 Kio (776 mots) - 20 avril 2014 à 05:13
  • …de la branche française du NORML, excellente nouvelle puisque c'est cette association (qui à du budget) qui a débloqué la situation dans pas mal d’États de
    4 Kio (748 mots) - 7 mars 2014 à 17:17
  • '''AFPP :''' Association de Financement du Parti Pirate <br/>
    6 Kio (888 mots) - 5 août 2020 à 11:26
  • …e 13-5:''' The Secretariat elects the officers of the Pirate Party Funding Association. …the financing of political life, including the establishment of a funding association.
    30 Kio (4 794 mots) - 17 avril 2021 à 17:08

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