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Codec CR 2015-01-13

De Wiki du Parti Pirate
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pad de référence

Reunion de la CODEC - 13 janvier 2015

OdJ: passage de relais, présentation par Aurifex aux nouveaux membres

Début de la réunion : 20:00

Fin prévisionnelle : 21:00

Présents

Discussion-présentation avec Aurifex

Saisie

  • Saisie par C.N. ou 3 pirates
  • Tout se fait par mail, saisie et résultats.
  • On peut présenter résultats en C.N.
  • Autosaisie pas autorisée

Rôles

Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision

Textes législatif de base

Statuts

http://wiki.partipirate.org/Statuts (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Règlement intérieur

http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Réglement de la Codec

procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur Règlement pas à jour. Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées. AG Bretagne en février avec votes par mail (Codec en copie de la SL). Vote papier codec temporaire, une ou deux personnes procédant au dépouillement, volontaire sur place, nom indiqué sur PV Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL

Echéances

  • On peut assister à n'importe quelle réunion
  • Normalement contrôle des A.G. de S.L.
  • Validation de l'A.G. annuelle

Résultat des décisions

  • Avis seulement consultatif
  • Sanction décidée par C.N., normalement suivent l'avis de la Codec

Suppléant

Demander au B.N. pour avoir des volontaires

Fin de la réunion 21:00