Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.
Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :
Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :
contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)
Codec CR 2015-01-13
Reunion de la CODEC - 13 janvier 2015
OdJ: passage de relais, présentation par Aurifex aux nouveaux membres
Début de la réunion : 20:00
Fin prévisionnelle : 21:00
Présents
Discussion-présentation avec Aurifex
Saisie
- Saisie par C.N. ou 3 pirates
- Tout se fait par mail, saisie et résultats.
- On peut présenter résultats en C.N.
- Autosaisie pas autorisée
Rôles
Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision
Textes législatif de base
Statuts
http://wiki.partipirate.org/Statuts (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)
Règlement intérieur
http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)
Réglement de la Codec
procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur Règlement pas à jour. Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées. AG Bretagne en février avec votes par mail (Codec en copie de la SL). Vote papier codec temporaire, une ou deux personnes procédant au dépouillement, volontaire sur place, nom indiqué sur PV Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL
Echéances
- On peut assister à n'importe quelle réunion
- Normalement contrôle des A.G. de S.L.
- Validation de l'A.G. annuelle
Résultat des décisions
- Avis seulement consultatif
- Sanction décidée par C.N., normalement suivent l'avis de la Codec
Suppléant
Demander au B.N. pour avoir des volontaires