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  • Statuts
    Mis en place par l’Assemblée Générale de Mars 2018.<br /> Mis à jour par l’Assemblée Statutaire de Septembre 2019.<br />
    34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
  • Equipage
    *Faire approuver la création de l’équipage par l’[[Assemblée_Permanente|Assemblée permanente]] …r de l’Assemblée Permanente avant la fin de son mois anniversaire et que l’Assemblée Permanente l'approuve. Sinon l’équipage est dissous.
    6 Kio (900 mots) - 28 avril 2021 à 10:51
  • Coordination Nationale du 11/03/2018
    Prochaine réunion : Dimanche 18 Mars 19h00 si pas de changement de base statutaire …tipirate.org/myVotes.php?meetingId=238</div><div>- les commentaires pour l'Assemblée Générale sont à ajouter ici : https://congressus.partipirate.org/meetin
    7 Kio (984 mots) - 16 mars 2018 à 19:45
  • Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote du 23/09/2018
    =Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote= * Assemblée Permanente :
    36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
  • AFPP:Statuts
    …st administrée par un bureau composé d’au moins deux personnes élues par l'assemblée des membres actifs de l’association. Le bureau se compose au moins d'un p Le bureau est élu pour une période annuelle de financement allant d'une assemblée générale ordinaire à une autre. Il entre en fonction dès son élection.
    12 Kio (1 936 mots) - 11 octobre 2015 à 14:21
  • Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019 du 10/10/2019
    =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019= …Franois pour siéger au sein du Secrétariat, jusqu'à la prochaine Assemblée statutaire. }}
    25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
  • Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
    =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019= …lir l'approbation des ⅔ des membres des Conseils avant de le soumettre à l’Assemblée permanente. </p>
    48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
  • AGD2018:Reforme statuts:Dispositions transitoires 1
    ==Titre 2 : Assemblée permanente transitoire== '''Article 30 :''' L'assemblée permanente transitoire est convoquée selon le calendrier suivant :
    31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de février
    * Assemblée Permanente : * Assemblée Permanente :
    14 Kio (1 716 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
  • 2018/03/17/statuts
    * Par exclusion, après décision de l'assemblée permanente === Chapitre 1 : De l'assemblée permanente ===
    56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
  • Utilisateur:Aurifex/brouillons
    * L'organisation de l'assemblée permanente (provisoire) ==Titre 2 : Assemblée permanente transitoire==
    32 Kio (5 120 mots) - 6 février 2018 à 11:17
  • Session Juillet 2019 - Vote du 14/07/2019
    * Assemblée Permanente : …eil<em>des</em>Relations<em>Publiques</em>du_26-12-2018</p> <p>4 : réunion assemblée permanente : https://congressus.partipirate.org/meeting.php?id=399#agenda-2
    29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16
  • Coordination Nationale du 09/11/2017
    …mais il faut plutôt pousser sur un déménagement simple et avoir un travail statutaire pendant l'année qui vient |vote=Plutôt un déménagement avec changement statutaire :
    32 Kio (3 841 mots) - 26 novembre 2017 à 11:03
  • Utilisateur:Aurifex/statuts complets
    {{:Assemblée générale:Janvier 2018/header}} * Par exclusion, après décision de l'assemblée permanente
    61 Kio (9 847 mots) - 16 février 2018 à 19:10
  • Resultats Assemblee Generale 2018/minutes
    = Assemblée Générale Parti Pirate = '''Date de l'assemblée : Samedi 17 Mars 2018'''
    19 Kio (3 047 mots) - 21 mars 2018 à 22:54
  • Acronymes
    '''AG :''' Assemblée Générale (et variantes agd, age..) <br/> '''CRS :''' [[Conseil Réglementaire et Statutaire]] <br/>
    6 Kio (888 mots) - 5 août 2020 à 11:26
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2018
    =Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote= * Assemblée Permanente :
    41 Kio (6 152 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
  • CAP:Compte-rendu de la réunion du CAP du 22 octobre 2012
    ## Résultats de l'AG, position statutaire de l'association et des responsables …'absence de publication des résultats des élection CAP/CN, votés lors de l'assemblée générale du 21 octobre 2012, l'ordre du jour est susceptible d'être modi
    17 Kio (2 778 mots) - 28 octobre 2012 à 03:24
  • Session Novembre 2018 - Vote du 18/11/2018
    …Article 6-3</h5> <p>Le présent Code de fonctionnement a été approuvé par l'Assemblée permanente de [mois et année réservé pour le secrétariat]</p> {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide le code de fonctionnement du "Conseil des Relations Publi
    48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
  • Session Octobre 2018 - Vote du 14/10/2018
    …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage Alsace
    32 Kio (4 632 mots) - 21 octobre 2018 à 21:14

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