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- Plan developpement agriculture urbaine (2 versions)
- Modification des règles d'urbanisme pour transposer l'obligation légale de logements sociaux aux promoteurs (2 versions)
- Redmine:Groupes (2 versions)
- Tresorerie:SL:2015:Champagne-Ardenne (2 versions)
- Abolir toute autre mesure de rétention de données (2 versions)
- IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 07 25 (2 versions)
- IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 06 13 (2 versions)
- Réunion de l'équipage Municipale 2020 du 05/09/2019 (2 versions)
- Réorientation de la politique européenne de gestion de l'immigration et des frontières (2 versions)
- Lutte contre les réseaux d'esclavage (2 versions)
- Association locales de soutien au candidat (2 versions)
- CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Ameliorer les infrastructures du Net (2 versions)
- Reconnaître et encadrer le droit au suicide digne (2 versions)
- La politique des retraites (2 versions)
- 2014-12 - Lettre FIPirate du 19 novembre 2014 (2 versions)
- Session Avril 2021 - Vote du 25/04/2021 (2 versions)
- Tresorerie:JO:2011 (2 versions)
- International:Réunion du 28 janvier 2013 (2 versions)
- AGD2014:PAMSTRI:pres:amend:sansSL (2 versions)
- Trésorerie:Inventaire:alsace (2 versions)
- CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Neutralité du Net (2 versions)
- Tox (2 versions)
- Bilan des européennes du 05/06/2019 (2 versions)
- Tresorerie:PP-fr:2014:comptes:Domiciliation:previ (2 versions)
- Améliorer le financement de la recherche avec les économies réalisées (2 versions)
- Vote du programme socle de l age d octobre 2011 (2 versions)
- Réunion d'équipage Radio Parti Pirate du 07/06/2019 (2 versions)
- Interdire aux grandes banques de spéculer pour leur propre compte sur les changes, les actions, et les produits dérivés (2 versions)
- 2015-43 - Lettre FIPirate du 21 octobre 2015 (2 versions)
- L'équipe (2 versions)
- Compte-rendu de l'Assemblée permanente d'avril 2021 (2 versions)
- Le Savoir en tant que Commun (2 versions)
- Une constitution pour l'Union Européenne (2 versions)
- Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Avril 2020 du 03/05/2020 (2 versions)
- Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2019 (2 versions)
- Modernisation des dispositifs et ressources pédagogiques numériques (2 versions)
- Redéfinition des délits de proxénétisme (2 versions)
- Pays de la Loire:CR:20161109 (2 versions)
- Interdiction ecran publicitaires video (2 versions)
- Tresorerie:PP-fr:2014:comptes:FraisBanque:total (2 versions)
- Test dpg1 (2 versions)
- Departementales 2015 (2 versions)
- Collages euro2014 centre (2 versions)
- Interdire la suppression autoritaire d'un fichier par un prestataire technique (2 versions)
- 2ème réunion Équipage Spatial du 24/04/2021 (2 versions)
- Interdire à un opérateur d'être à la fois fournisseur de contenu et fournisseur d'accès / trafic (2 versions)
- Réunion Equipage Radio Parti Pirate du 01/03/2019 (2 versions)
- Élections Européennes 2014 - Nord-Ouest - Agenda (2 versions)
- Coordination Nationale du 14/09/2017 (2 versions)
- Candidature de BALTIC du 29/11/2020 (2 versions)
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