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- …ès décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l'assemblée permanente, lorsque l'équipage a commis une faute grave ou violé les stat5 Kio (729 mots) - 26 septembre 2021 à 20:06
- …on de proposer une forme de débat aux pirates le souhaitant en l'absence d'Assemblée Permanente.3 Kio (405 mots) - 5 juin 2020 à 12:07
- =AG Statutaire du 17 Mars 2018= ==AG Statutaire Mars 2018==15 Kio (1 882 mots) - 28 avril 2019 à 16:21
- ==Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire== …outes “Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de l’assemblée permanente”. Le remboursement de frais engagé par les Pirates doivent fa15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
- * D'assurer le bon déroulement des débats, de l'assemblée permanente et l'accès des pirates aux outils de prise de décision. == Section 1 : Du contrôle des débats, de l'assemblée permanente et de l'accès aux outils ==5 Kio (819 mots) - 6 mai 2020 à 13:40
- …este n'a RIEN A FAIRE dans la page du programme, il n'a pas été voté par l'Assemblée Permanente. …'une contribution, car ce type de suppression est une violation de l'objet statutaire de ce parti politique.2 Kio (318 mots) - 17 janvier 2019 à 12:46
- ==Ordre du jour de l'Assemblée Permanente== :npetitdemange: Demande d'ajout par le Conseil Règlementaire et Statutaire :4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
- {{:Assemblée générale:Janvier 2018/header}} * Par exclusion, après décision de l'assemblée permanente29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
- …de l’intérêt du Parti, à charge pour lui de motiver sa décision<br>— que l’assemblée permanente est seule compétente pour engager une procédure judiciaire au {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la décisions 2020-02-I4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
- * mettre en œuvre les politiques de relations extérieures décidées par l'assemblée permanente …organismes tiers, si aucun négociateur n'a été désigné expressément par l'assemblée permanente7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
- L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura5 Kio (692 mots) - 26 avril 2021 à 22:17
- …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Enseignement Supérieur et R8 Kio (1 175 mots) - 28 février 2021 à 21:39
- ==Ordre du jour de l'Assemblée permanente de Novembre 2018== …vie Interne</div><div>- Code de fonctionnement du Conseil Règlementaire et Statutaire (oublie ?)</div><div>Candidature à soumettre au vote :</div><div>- Arnoid10 Kio (1 644 mots) - 18 novembre 2018 à 23:11
- …> L'équipe technique est dotée d'un Code de fonctionnement, approuvé par l'assemblée permanente.</p></div> <div> <h1>Fonctionnement proposé</h1></div> <div>Les5 Kio (906 mots) - 3 janvier 2019 à 22:52
- …doivent y siéger faute de quoi ils seront déchus de leur droit de vote à l’Assemblée Générale Permanente des pirates pour une durée d’un mois. Les Pirates6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55
- L’équipage pourra présenter devant l’Assemblée Permanente une demande de déblocage de fonds pour financer ses activités, L’équipage sera renouvelé après approbation par l’Assemblée Permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura5 Kio (739 mots) - 4 mai 2020 à 17:16
- …le:Janvier 2018/header}}<div style="float:left;"><small><small>[[AGD2018|← Assemblée générale:Mars 2018]]</small></small></div><br /> …nale, nous avions décidé collectivement de ne pas réaliser de modification statutaire lors de l'année 2017, nous permettant de nous consacrer totalement aux él14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- L'Assemblée Permanente est l'organe de décision du Parti Pirate. Cette assemblée met en œuvre notre idéal démocratique en respectant des temps de débats === De l’Assemblée Permanente ===47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone= …des actions de politique interne qui relèvent uniquement du contrôle de l’Assemblée permanente tant qu’elles ne viennent pas manifestement violer les limites28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura14 Kio (1 972 mots) - 20 mai 2018 à 06:06
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