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  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mai 2021 du 09/05/2021
    - Modification du Règlement Intérieur - Modification des outils :
    2 Kio (232 mots) - 9 mai 2021 à 21:08
  • Président du bureau
    …tité; la liste des titres valables est établie par arrêté du ministre de l'intérieur.
    2 Kio (286 mots) - 16 avril 2014 à 06:21
  • Postes équipe technique
    …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur.
    2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
  • CRS - Réunions Asynchrone - 22/01/2020 du 22/01/2020
    …civile sauf dans les hypothèses énumérées par les Statuts et le Règlement intérieur.<br><div>Les Statuts prévoient que le Secrétariat ne peut agir en justice
    4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2018 du 07/10/2018
    :npetitdemange: *Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motio …CRS. Il faut discuter de la mise en place de l'article 122-8 du Règlement Intérieur :
    4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
  • Procedure CODEC
    Règlement intérieur de la CODEC : https://wiki.partipirate.org/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9ri
    2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
  • Expat/Presentation
    …oire que dans les cas définis par le [[Expat:Règlement interieur|règlement intérieur]]. Pour nous rejoindre, [https://partipirate.org/adhesion/ adhérez au Part
    2 Kio (275 mots) - 7 décembre 2013 à 14:41
  • 2018 10 15 Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire
    …prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur - D’interpréter les statuts et le règlement intérieur
    16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
  • Ressources pour les élections
    …didat.pdf], édition 2012, parue le 27/02/2012, édité par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures, à télécharger sur cette page[http:// …ons/memento_a_l_usage_des_candidats-2007.pdf] publié par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures. ATTENTION, le 2012 est paru, voir [16].
    10 Kio (1 325 mots) - 12 août 2013 à 23:26
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Mars 2021 du 28/03/2021
    {{CC|Règlement intérieur :
    2 Kio (240 mots) - 28 mars 2021 à 21:02
  • Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire
    === Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire === …au Parti Pirate. Elle en respecte les {{S|[[Statuts]]}} et {{S|[[Règlement intérieur]]}}.
    12 Kio (1 871 mots) - 21 décembre 2016 à 11:05
  • CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Course vers le bas
    …ne lutte contre la course au minimum en édictant des règles pour le marché intérieur unique. Par exemple, dans le cadre d’une enquête au titre de l’article
    2 Kio (295 mots) - 19 février 2019 à 22:51
  • Bretagne:Assemblée Générale 2016
    === Modification du Règlement Intérieur === Le règlement intérieur actuel est le suivant : [[Bretagne:Règlement_Intérieur]]
    8 Kio (1 248 mots) - 9 novembre 2017 à 09:27
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Octobre 2020 du 01/11/2020
    {{CC|Règlement intérieur :
    2 Kio (261 mots) - 1 novembre 2020 à 22:01
  • Draft Charte Communication
    …communication publique, et d'une série d'amendements proposés au Règlement Intérieur. * Avoir lu et respecter la section 13 du Réglement intérieur qui décrit le cadre procédural de ses publications
    4 Kio (733 mots) - 2 mars 2014 à 20:03
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Janvier 2019 du 27/01/2019
    {{CC|Rectification et adaptation du règlement intérieur, accepté, 99.22%}}
    2 Kio (281 mots) - 27 janvier 2019 à 22:38
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Mars 2021 du 21/03/2021
    {{CC|Règlement Intérieur :
    2 Kio (290 mots) - 21 mars 2021 à 21:49
  • CRS - Réunion asynchrone - 08/05/2020 du 08/05/2020
    …mentaire et statutaire répond</span> : que ni les Statuts, ni le Règlement intérieur ne prévoir cette obligation ; dès lors, le Conseil de vie interne n’a a
    13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
  • Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 03/01/2019
    …Conseil des Relations Publiques, aucun article des Statuts ou du Règlement Intérieur n’indique que les candidatures sont fermées et réservées aux membres d
    15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
  • Équipes
    # Viole les Statuts ou le Règlement intérieur …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur. L’équipe technique est subordonnée au Conseil Technique.
    6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55

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