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  1. Circonscription Est‏‎ (3 catégories)
  2. Faire rentrer dans le domaine public les enregistrements d'anciennes œuvres non exploités‏‎ (3 catégories)
  3. Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Décembre 2018 du 09/12/2018‏‎ (3 catégories)
  4. Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Mai 2021 du 23/05/2021‏‎ (3 catégories)
  5. Modification des règles d'urbanisme pour transposer l'obligation légale de logements sociaux aux promoteurs‏‎ (3 catégories)
  6. Équipe Programme/Agriculture:Analyse/007:Danone et Mars créent un fonds de soutien à l’agriculture familiale‏‎ (3 catégories)
  7. CN CR:Reunion du 2014/04/17‏‎ (3 catégories)
  8. Session Juin 2020 - Vote du 21/06/2020‏‎ (3 catégories)
  9. EU:Ouest/Affiches‏‎ (3 catégories)
  10. CN CR:Reunion du 2016-04-14‏‎ (3 catégories)
  11. Affiches électorales‏‎ (3 catégories)
  12. StratCom:CR:20141103‏‎ (3 catégories)
  13. Le nucléaire civil est une énergie du passé‏‎ (3 catégories)
  14. Codec Avis 2014-01-06‏‎ (3 catégories)
  15. LiquidFeedback/Tutoriel‏‎ (3 catégories)
  16. Logo PP-fr‏‎ (3 catégories)
  17. Compte rendu de l'AG2015 en Bretagne‏‎ (3 catégories)
  18. Attestations de frais‏‎ (3 catégories)
  19. Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Décembre 2019 du 01/12/2019‏‎ (3 catégories)
  20. Coordination Nationale du 04/03/2018‏‎ (3 catégories)
  21. Créer un statut juridique de la famille distinct du mariage‏‎ (3 catégories)
  22. Équipe Programme/Agriculture:Revue de Presse/Pesticides‏‎ (3 catégories)
  23. CN CR:Reunion du 2014/10/09‏‎ (3 catégories)
  24. International:Élections européennes 2014‏‎ (3 catégories)
  25. Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote du 23/09/2018‏‎ (3 catégories)
  26. EU:Ouest/Revue-de-Presse‏‎ (3 catégories)
  27. StratCom:CR:2015-04-13‏‎ (3 catégories)
  28. Encourager la diffusion des œuvres‏‎ (3 catégories)
  29. Codec CR 2015-01-13‏‎ (3 catégories)
  30. Lundis Opinions/Archives‏‎ (3 catégories)
  31. Haute-Normandie:Réunion:Réunion du 21/02/2013‏‎ (3 catégories)
  32. Éducation dans une société libre et démocratique‏‎ (3 catégories)
  33. Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Octobre 2020 du 01/11/2020‏‎ (3 catégories)
  34. Imposer le passage par un juge avant toute atteinte à la vie privée‏‎ (3 catégories)
  35. SI Diversité:Manifeste‏‎ (3 catégories)
  36. Équipe Internationale/Membres‏‎ (3 catégories)
  37. CN CR:Reunion du 2014/01/13‏‎ (3 catégories)
  38. CN CR:Reunion du 2015-07-09‏‎ (3 catégories)
  39. LO-2015-12-14‏‎ (3 catégories)
  40. Pays de la Loire:CR:20161214‏‎ (3 catégories)
  41. La politique des retraites‏‎ (3 catégories)
  42. Supprimer la spéculation sur les indices et les produits dérivés‏‎ (3 catégories)
  43. Circonscription Massif central-Centre‏‎ (3 catégories)
  44. Procédure:Enregistrer un Don‏‎ (3 catégories)
  45. Améliorer le financement de la recherche avec les économies réalisées‏‎ (3 catégories)
  46. Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019 du 10/03/2019‏‎ (3 catégories)
  47. Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Mars 2019 du 24/03/2019‏‎ (3 catégories)
  48. Préambule Programme Europe voté‏‎ (3 catégories)
  49. Modifier la durée légale des baux d'habitation‏‎ (3 catégories)
  50. Reseaux sociaux:Responsables‏‎ (3 catégories)

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