• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2019
  :gpellen: Afin d'éviter des confusions lors de la lecture du règlement intérieur ===Motion portant définition des points prioritaires à mettre en avant pendant la campagne portée par le P
  49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2020
  …, internet, environnement, énergie, éducation, recherche, Europe, justice, relations internationales, communes, communs, ESS. </code></pre> Le mot “écologie” est modifié en “environnement” dans la partie des tags sur le Règlement Intérieur.
  105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
• République-numérique
  …organiser et réagir, que dire d'un citoyen non informé, non syndiqué, hors des cercles associatifs militant sur le sujet ... Les documents des organismes publics concernés par la publication sont visés par la [[Loi_n
  65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2019
  …ient l’initiative citoyenne européenne du PPIT Knowledge sharing - Partage des connaissances.=== …osé une initiative citoyenne européenne qui doit permettre la légalisation des échanges de contenus pour une utilisation privé et donc non commerciale,
  53 Kio (7 736 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
• Session Juin 2020 - Vote du 21/06/2020
  <p>Au vu des derniers événements, il est proposé au PPFR de revoir son implication au …des outils plus accessibles, une plus grand transparence des décisions et des règles.
  66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2020
  …-capitaines de l’équipage. Si le budget est demandé par le secrétariat, un conseil, une équipe, le mandataire est, à défaut de précision, le rapporteur de …st créé faisant suite, Article 132-3 qui indique :</p> <pre><code>À l’issu des débats, si le rapporteur de la motion n’a pas procédé aux régularisat
  93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2020
  <p>Au vu des derniers événements, il est proposé au PPFR de revoir son implication au …des outils plus accessibles, une plus grand transparence des décisions et des règles.
  71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
• Session Juin 2019 - Vote du 16/06/2019
  …e 24</h3> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R …p>Article 24 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R
  178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
• Session Octobre 2019 - Vote du 20/10/2019
  :farlistener: Lors de la session de Janvier 2019, sur proposition du Conseil Technique, le Parti Pirate ouvre la voie à la prestation de service. Le Parti Pirate International connait des problématiques budgétaires et notamment dépense trop pour son système i
  90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Octobre 2019
  :farlistener: Lors de la session de Janvier 2019, sur proposition du Conseil Technique, le Parti Pirate ouvre la voie à la prestation de service. Le Parti Pirate International connait des problématiques budgétaires et notamment dépense trop pour son système i
  88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2019
  …e 24</h3> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R …p>Article 24 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R
  182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
• AGD2017:Propositions amendements au programme
  …difice démocratique. Nous luttons, entre autres, contre la criminalisation des citoyens dans les domaines du savoir ou de la culture. Notre programme se construit en permanence grâce à des outils de démocratie participative.
  183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
• AGD2016/Propositions amendements au programme
  …difice démocratique. Nous luttons, entre autres, contre la criminalisation des citoyens dans les domaines du savoir ou de la culture. Notre programme se construit en permanence grâce à des outils de démocratie participative.
  118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
• Test congressus
  =Assemblée Générale des 25 et 26 Juin 2016= …explication (fonctionnement & financement), démonstration, et explication des arguments de vente==
  202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
• Resultats Assemblee Generale 2017
  '''Résumé :''' L'Assemblée Générale des membres du Parti Pirate donne quitus au Bureau National pour l’année 201 …/li><li style="margin-bottom: 0.1em;">09-10.07.2016 Festi-ZAD à Notre dame des Landes. (Stand, échanges.)</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">25-26.06.
  372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
• AGD2016/CR
  =Assemblée Générale des 25 et 26 Juin 2016 - Samedi= …explication (fonctionnement & financement), démonstration, et explication des arguments de vente==
  216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44

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