• Equipage:Municipales 2020/code de fonctionnement
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin …e sa période d'activité. Ce rapport devra être soumis à l'approbation de l'Assemblée permanente. Non modifiable sinon contraire aux statuts
  6 Kio (830 mots) - 14 août 2019 à 16:48
• Equipage:PACA/code de fonctionnement
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  6 Kio (847 mots) - 13 août 2019 à 13:12
• Equipage:Radio Parti Pirate/Code de fonctionnement
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  6 Kio (834 mots) - 26 mars 2022 à 23:24
• Equipage:Accueil des nouveaux adhérents/Code de fonctionnement
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  6 Kio (840 mots) - 4 juillet 2018 à 19:32
• Tribunal des pirates
  …doivent y siéger faute de quoi ils seront déchus de leur droit de vote à l’Assemblée Générale Permanente des pirates pour une durée d’un mois. Les Pirates
  3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
• Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Avril 2020 du 03/05/2020
  - Modification du code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire : Pour (100%)}} [[Catégorie:Assemblée Permanente]]
  2 Kio (238 mots) - 3 mai 2020 à 22:05
• Equipage:Boutique/Code de fonctionnement
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  6 Kio (811 mots) - 3 février 2019 à 16:02
• Equipage:ModèleType
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  7 Kio (1 057 mots) - 28 mai 2018 à 22:11
• Equipage:Paris Pirate/Code de fonctionnement
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  6 Kio (935 mots) - 4 juillet 2018 à 20:05
• Equipage:Bretagne/code de fonctionnement
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  6 Kio (862 mots) - 1 mai 2021 à 14:10
• Postes équipe technique
  * D'élaborer le cahier des charges des outils demandés par l'assemblée permanente …outils et les infrastructures, il doit saisir le Conseil réglementaire et statutaire afin d'engager une procédure disciplinaire.
  2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
• Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 09/01/2019
  =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :
  14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
• 2018/03/17/statuts/annexe 4
  …tre modifiée par décision du Conseil transitoire approuvée par l'assemblée statutaire statuant à la majorité absolue.
  2 Kio (242 mots) - 23 mars 2018 à 20:47
• Equipage:Pilotage des Assises de l'Écologie et des Solidarités/Code de fonctionnement
  …ivent se voir confier le mandat de porte-parole sur cette thématique par l'Assemblée Permanente. L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin
  7 Kio (1 020 mots) - 4 juillet 2018 à 19:56
• Equipage:Template/Code de fonctionnnement type
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  8 Kio (1 266 mots) - 9 avril 2021 à 18:00
• Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
  8 Kio (1 267 mots) - 8 avril 2018 à 21:37
• Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 4 - Septembre 2018 du 30/09/2018
  …="font-family: arial, helvetica, sans-serif;"><span class="motion-title">L'Assemblée des Pirates valide le rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire<br>2 :gwenael.pellen: Candidatures "Conseil réglementaire et statutaire"
  4 Kio (479 mots) - 20 décembre 2018 à 23:06
• Equipage:Élections Européennes 2019/Code de fonctionnement
  L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin …e sa période d'activité. Ce rapport devra être soumis à l'approbation de l'Assemblée permanente.
  6 Kio (931 mots) - 4 juillet 2018 à 19:13
• 2018 10 15 Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire
  =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :
  16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
• Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Septembre 2019 du 15/09/2019
  [[Catégorie:Assemblée Statutaire]]
  1 Kio (215 mots) - 15 septembre 2019 à 21:37

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