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  1. Consolidation
  2. Constitution 1789 (french 1789 consitution)
  3. Constitution 1789 (french 1789 constitution)
  4. Contrôler les Services de Renseignement
  5. Convocation à l'Assemblée Générale 2013/2014
  6. Coordination Nationale - Don à "Le Refuge" - 22/12/2017
  7. Coordination Nationale du 03/12/2017
  8. Coordination Nationale du 04/02/2018
  9. Coordination Nationale du 04/03/2018
  10. Coordination Nationale du 07/01/2018
  11. Coordination Nationale du 09/11/2017
  12. Coordination Nationale du 11/03/2018
  13. Coordination Nationale du 12/10/2017
  14. Coordination Nationale du 14/09/2017
  15. Coordination Nationale du 18/02/2018
  16. Coordination Nationale du 21/01/2018
  17. Coordination Nationale du 26/10/2017
  18. Coordination Nationale du 28/09/2017
  19. Corps électoral
  20. Creating Great Tile Shower Is Easy
  21. Croissance du PIB
  22. Création de label valorisant les économies d’usage et de coopération
  23. Créer des organisations régionales
  24. Créer un délit de plagiat indépendant du droit d'auteur
  25. Créer un livret d'épargne dédié au financement de l'économie de la coopération
  26. Créer un statut juridique de la famille distinct du mariage
  27. Créer une licence de gestion collective sur Internet
  28. Créer une procédure simple d'action en justice collective
  29. Cvi
  30. Dating - What To Try When You re On Quite A Bad Date
  31. Debrief EP2014
  32. Departementales 2015
  33. Discriminer des migrants de travail depuis plusieurs générations est inhumain
  34. Dolibarr
  35. Dossier d'investiture pour liste d'alliance
  36. Draft Charte Communication
  37. Droit de se couvrir le visage
  38. Droit à la mobilité : gratuité des transports en commun
  39. Déclaration de Principe (2016)
  40. Déclaration de Principe du Parti Pirate France (amendement CN pré-AG)
  41. Défense nationale
  42. Démarrage de l'équipage démocratie liquide du 12/06/2018
  43. Démocratisation des établissements d'enseignement
  44. Déployer un accès à haut débit sur l'ensemble du territoire
  45. EU:Election 2014/CampagneEurope2014
  46. EU:Ouest/Appel au don
  47. Elections:organisation
  48. Elections:referents
  49. Elections 2022 - Réunion asynchrone - Vote des défis du 08/12/2021
  50. Elections 2022 Stratégie du 07/07/2021

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