• Session Juillet 2019 - Vote du 14/07/2019
  …213-5</h5> <p>Le système d’enregistrement est visible afin de permettre un avertissement éclairé de la situation d’enregistrement de la réunion en cours. Au la
  29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16
• Session Juillet 2020 - Vote du 26/07/2020
  104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2020
  105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
• Utilisateur:Zidjinn/Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)
  …nts pour le consommateur, toute oeuvre munie de ces DRMs doit comporter un avertissement prévenant clairement l'utilisateur de leur présence.
  30 Kio (4 874 mots) - 24 décembre 2016 à 17:33
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2019
  …213-5</h5> <p>Le système d’enregistrement est visible afin de permettre un avertissement éclairé de la situation d’enregistrement de la réunion en cours. Au la
  34 Kio (4 921 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2020
  …rateurs disposent des pouvoirs suivants pour la modération individuelle : Avertissement de modération Rappel à l’ordre par message privé Rappel à l’ordre p …dérateurs disposent des pouvoirs suivants pour la modération collective : Avertissement de modération Fermeture ou invisibilisation temporaire d’un message ou d
  93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
• République-numérique
  « 1° Un avertissement
  65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
• CN CR:Reunion du 2013-01-03
  …recommander de les utiliser ni leur faire de la publicité (sans même un avertissement).
  55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
• Règlement intérieur
  Le système d’enregistrement est visible afin de permettre un avertissement éclairé de la situation d’enregistrement de la réunion en cours. Au la * L’avertissement de modération
  70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15

Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)