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  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    5 Kio (755 mots) - 28 mai 2018 à 21:04
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    5 Kio (738 mots) - 28 mai 2018 à 20:41
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin …e sa période d'activité. Ce rapport devra être soumis à l'approbation de l'Assemblée permanente.
    5 Kio (726 mots) - 16 avril 2020 à 17:03
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    5 Kio (688 mots) - 4 juin 2019 à 10:52
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    5 Kio (719 mots) - 28 avril 2021 à 10:41
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    6 Kio (980 mots) - 24 mai 2020 à 00:47
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin …e sa période d'activité. Ce rapport devra être soumis à l'approbation de l'Assemblée permanente.
    5 Kio (748 mots) - 28 avril 2021 à 10:56
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée Permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée Permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    5 Kio (714 mots) - 13 août 2019 à 13:06
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    5 Kio (733 mots) - 28 mai 2018 à 21:13
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    5 Kio (741 mots) - 4 juillet 2018 à 20:01
  • …ode de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une
    7 Kio (1 207 mots) - 4 juillet 2018 à 20:07
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    5 Kio (763 mots) - 26 avril 2020 à 12:17
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    7 Kio (1 017 mots) - 31 mars 2021 à 20:43
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    5 Kio (797 mots) - 21 mai 2020 à 20:52
  • L’équipage peut présenter devant l’Assemblée Permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L’équipage sera renouvelé après approbation par l’Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    6 Kio (838 mots) - 28 juin 2020 à 20:41
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée Permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée Permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    5 Kio (794 mots) - 14 août 2019 à 16:43
  • =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :
    15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
  • L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour fin L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités dura
    6 Kio (829 mots) - 26 novembre 2018 à 00:20
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    5 Kio (802 mots) - 28 mai 2018 à 21:23
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    6 Kio (901 mots) - 5 juin 2019 à 20:10

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