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  • Equipage:Sarthe/Code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    6 Kio (829 mots) - 26 novembre 2018 à 00:20
  • Equipage:Développement des outils/code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    5 Kio (802 mots) - 28 mai 2018 à 21:23
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mai 2021 du 09/05/2021
    - Modification du Règlement Intérieur - Modification des outils :
    2 Kio (232 mots) - 9 mai 2021 à 21:08
  • Equipage:Hackathon 2020/code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    5 Kio (797 mots) - 21 mai 2020 à 20:52
  • Equipage:Le Pavé/Code de fonctionnement
    …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)</p>
    7 Kio (1 207 mots) - 4 juillet 2018 à 20:07
  • Equipage:Alsace/Code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    6 Kio (901 mots) - 5 juin 2019 à 20:10
  • Président du bureau
    …tité; la liste des titres valables est établie par arrêté du ministre de l'intérieur.
    2 Kio (286 mots) - 16 avril 2014 à 06:21
  • Equipage:Logiciels libres/code de fonctionnement
    …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv
    5 Kio (818 mots) - 6 mai 2020 à 13:21
  • Postes équipe technique
    …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur.
    2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
  • Equipage:Enseignement Supérieur et Recherche/code de fonctionnement
    …isions prises par l’Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l’équipage et ses représentants …e l’équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l’équipage peuv
    6 Kio (838 mots) - 13 avril 2021 à 08:25
  • Equipage:PACA/code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    6 Kio (847 mots) - 13 août 2019 à 13:12
  • Equipage:Radio Parti Pirate/Code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    6 Kio (834 mots) - 26 mars 2022 à 23:24
  • Equipage:Accueil des nouveaux adhérents/Code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    6 Kio (840 mots) - 4 juillet 2018 à 19:32
  • CRS - Réunions Asynchrone - 22/01/2020 du 22/01/2020
    …civile sauf dans les hypothèses énumérées par les Statuts et le Règlement intérieur.<br><div>Les Statuts prévoient que le Secrétariat ne peut agir en justice
    4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2018 du 07/10/2018
    :npetitdemange: *Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motio …CRS. Il faut discuter de la mise en place de l'article 122-8 du Règlement Intérieur :
    4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
  • Procedure CODEC
    Règlement intérieur de la CODEC : https://wiki.partipirate.org/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9ri
    2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
  • Equipage:Municipales 2020/code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    6 Kio (830 mots) - 14 août 2019 à 16:48
  • Equipage:Boutique/Code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    6 Kio (811 mots) - 3 février 2019 à 16:02
  • Equipage:Bretagne/code de fonctionnement
    …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven
    6 Kio (862 mots) - 1 mai 2021 à 14:10
  • Expat/Presentation
    …oire que dans les cas définis par le [[Expat:Règlement interieur|règlement intérieur]]. Pour nous rejoindre, [https://partipirate.org/adhesion/ adhérez au Part
    2 Kio (275 mots) - 7 décembre 2013 à 14:41

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