Ag 2012

Date et lieu

La date a été fixée au dimanche 21/10/2012 [1] pour toute la journée (par exemple 9h-18h).

Recherche de salle

Conditions pour la salle :

• au moins 350 places assises[11]
• desservie par les transports en commun
• budget max salle, contacter le CAP ou les coordinateurs de section (le budget max n'est pas publié pour éviter que les fournisseurs ne se calent dessus) [11]

Recommandé  :

• liaison wifi (capable de tenir la quantité)
• sandwicherie/snack/boissons ou commerces de restauration à proximité
• couverture vidéo en streaming
• retro-projecteur depuis un PC
• des prises électriques et des tables pour les assistants

Le dossier devra être complet, et contenir le descriptif de l'ensemble de l'accueil afin que le CAP puisse choisir la salle en connaissance de cause: adresse de la salle, devis, heure de début, heure de fin, budget bouche (boisson, snacks), combien d'organisateur, capacité, stream vidéo O/N, transports, propositions d'hébergement (liste d'hotel, couchsurfing), etc etc.

Historique des recherches

Suite à un appel à proposer des villes [2] (deux réponses: Strabourg et Paris), puis à un vote par démocratie liquide pour s'assurer que la communauté ne s'y opposait pas, les villes retenues[3] sont:

• Strabsourg: chef de projet raukoras (backup QQ)
• Paris: Chef de projet: L'équipe idf en particulier Leguman

L'AG 2012 se tiendra à Strasbourg ou Paris.

La date limite de dépôt de dossier était le 1er mai[6], repoussée au 7 mai à la demande des villes candidates.[7]

• Réponse de Strasbourg : sur le foirum, lien direct PDF.

• Réponse de IdF : sur le forum.

• Dépouillement des propositions par le CAP: dans le forum, §1.1. Aucune salle, ni dans le dossier IdF, ni dans le dossier de Strasbourg ne répond aux critères. Le chois de la salle est ajournée

• Le CAP est ouvert à toute nouvelle proposition de salle, soit à la date dite, soit dans les week-ends de février.

Calendrier

Calendrier avant l'AG [4]

• ma 07/05/2012 soir minuit : date limite de proposition de salle (dossier complet)
• ma 08/05/2012 soir : choix de la ville et de la salle (par le CAP)
• ma 26/06/2012 au ma 03/07/2012 (J-117 à J-110) : Kick-off: constitution des équipes AG, Statuts et Programme. Saisie de la CODEC. Lancement de la consultation des adhérents pour les orientations 2013 (<http://forum.partipirate.org/ile-tortue/quelle-orientation-pour-2011-2012-t6286.html>. Émission du calendrier, ordre du jour préliminaire et de la liste des débats prévus et des rapports attendus, débat sur le montant de l'adhésion, appel à remplacement des membres de la CODEC qui veulent être candidat CAP/CN. Le Kick-off a eu lieu.

• ma 31/07/3012 24h (J-82) : ouverture des candidatures au CAP, CN
• ma 18/09/2012 21h (J-33) : clôture des contributions OdJ libres
• ma 18/09/2012 (C-19) : demande redirection de la correspondance à la domiciliation
• dim 23/09/2012 0h (C-14) : communication préliminaire (RI §10)
• dim 30/09/2012 0h (C-7) : clôture des candidatures (RI §11.1) et des contributions OdJ rédigées (RI §10)
• dim 07/10/2012 0h (C = J-14) : envoi des convocations (RI §10) et début du vote par correspondance. La date de clôture de vote par correspondance sera fixée par la CODEC et dépendra de la localisation du destinataire, de l'AG, etc
• 21/10/2012 (J) : dimanche AG (heure de convocation à déterminer)

Les adhérents noteront bien les dates limites de dépôt de candidature CAP/CN et d'amendements : 30/09/2012.

Nous rappelons que chaque section locale doit présenter un rapport d'activité et prospectif à la réunion du Conseil National qui suit l’Assemblée Générale (statuts §14). Cette réunion aura certainement lieu très rapidement après l'AG, donc il est souhaitable que les rapports soient prêts dès l'AG.

Déroulement

Consultation sur le déroulement: <http://forum.partipirate.org/post56028.html#p56028>, <http://forum.partipirate.org/projets/deroulement-prochaine-elections-internes-t8162.html#p69125>, Kick-off.

Les équipes auront pour buts:

Il faut monter des équipes qui superviseront la production de ces amendements à voter Les équipes auront pour buts:

• de centraliser les demandes d'amendements
• de veiller à ce que la forme soit respectée
• d'avoir des débats entre les idées apportées
• d'aider ceux qui ont des idées à les formuler correctement
• de vérifier qu'il n'y a pas de problème sur le fond (incohérence avec d'autres articles du texte modifié, hiérarchie des textes, loi...)
• de vérifier que les amendements proposés sont unitaires
• d'identifier pour mettre en vote parallèle les amendements contradictoires
• de veiller à ce que les amendements qui le nécessitent soient dotées d'une motion de transition

• Statuts: Mistral
• Programme:

Pour ceux qui ne souhaitent pas travailler en collaboration avec ces commission, vous pouvez monter vos propres groupes de travail, mais vous efforcerez d'apporter des amendements bien ficelés et dans les délais (non négociables). Les amendements seront votés par les adhérents.

Organisation des votes

C'est en Assemblée générale que sont votés les amendements aux statuts. Les adhérents qui souhaitent proposer des amendements aux statuts devront s'y prendre suffisamment à l'avance et utiliser les canaux prévus à cet effet. Une page de wiki a été ouverte (par le CN) <http://forum.partipirate.org/wiki/amendements_statuts> pour que les membres puissent y inscrire des demandes de changements de statuts.

Il y a une consultation en cours qui détermine la façon dont on va agréer les points à voter. <[1]>

Le Conseil National tient à rappeler aux adhérents qui souhaitent apporter des modifications aux Statuts ou au RI peuvent noter dès aujourd'hui leurs propositions d'amendements sur les pages wiki créées à cet effet : [2] et [3].[5]

Concernant le programme, une page est également ouverte pour agréger les propositions d'amendement qui seront présentés à l'AG : [4].

Contenu de l'ordre du jour

Proposition

• Désignation des présidents de séance
• Résolutions liées aux activités du Parti Pirate
  • Rapport moral (statuts §20.1)
  • Rapport de gestion des coprésidents (statuts §10.2)
  • Rapport financier (statuts §10.2) avec budget et mention des remboursements (§19)
  • Vote du quitus
  • Budget de l'exercice annuel à venir
  • Orientations pour 2012 (statuts §11.2), élaboré par les adhérents durant le trimestre précédent (RI §11.3)
  • Montant de l'adhésion 2012-2013

→ Nouveau tarif: 0/6/12/24/+ [10]

• • Rapport de la CODEC (statuts §13.1)
  • La consolidation des statuts issus de l'AGE précédente est présentée au vote des adhérents pour validation (vote consultatif)
  • Le RI résultant de l'AG précédente complété de tous les amendements apportés par les conseils est proposés pour validation (vote consultatif)
  • Autres motions éventuelles demandées par les adhérents

• (pause déjeûner)
• Statuts et RI
  • Vote des amendements statuts et RI proposés par les adhérents
• Élections internes
  • CAP (9 sièges [12])
  • CN (nombre de sièges à fixer par le Conseil National sortant, statuts 12.1)
  • Autres postes électifs créées par les nouveaux statuts
• (pause dépouillement)
  • Le Programme
    • Vote des amendements au programme

(les rapports présentés à l'AG donnent lieu à un vote d'acceptation cf statuts §20.1 ; les rapports financiers à un budget et quitus, cf statuts §20.1).

Références

• [1] Date proposée à la communauté par le CAP in résolution 2012-01-24/5, puis, après une semaine de consultation des membres, validée in Résolution CAP n°2012-01-31/8.1.
• [2] Mail envoyé aux sections locales Wed, 29 Feb 2012 19:16:51 +0100 from Harpalos to coordinateurs-sections
• [3] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1 [[5]]
• [4] Ce calendrier est proposé aux membres le 13/03/12 (2012-03-13/1.3), puis validé le 27/03/2012 (Résolution n°2012-03-27/9.1).
• [5] Réunion du CN 25/03/2012
• [6] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1
• [7] Résolution CAP n°2012-05-01/0.1
• [8] Résolution n°2012-05-22/1.1
• [9] Résolution CAP n°2012-06-26/8.0
• [10] Résolution CAP n°2012-07-09/7.1.2 [6]
• [11] CAP 16/07/12
• [12] Résolution CAP n°2012-07-23/7.1.3