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  • = Règlement Intérieur de la section interne Diversité = …e membres du Parti Pirate travaillant autour des thèmes de la diversité et de l'intégration. Ses objectifs principaux sont détaillés dans le [[SI_Dive
    5 Kio (918 mots) - 26 juin 2014 à 22:35
  • …-03-17|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Reunion_du_2016-04-28|CR de la réunion suivante]]</div> == Feuille de présence ==
    18 Kio (2 578 mots) - 5 mai 2016 à 10:36
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    16 Kio (2 530 mots) - 31 décembre 2016 à 18:37
  • …artis Pirates Européens (PP-EU) ont initié un processus de coordination et de coopération en vue des élections européennes. …manifesto (déclaration de politique générale) du PP-EU ont été signés lors de la conférence du Luxembourg en septembre 2013.
    30 Kio (4 957 mots) - 18 mars 2014 à 18:11
  • ====Préserver le droit à l’interruption volontaire de grossesse==== …omouvoir une information neutre et équilibrée sur les différentes méthodes de contraception et leurs impacts biologiques. Garantir l'accès pour tous à
    18 Kio (2 842 mots) - 1 juillet 2019 à 13:52
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  • …res, contre la criminalisation des citoyens dans les domaines du savoir ou de la culture. Notre programme se construit en permanence grâce à des outils de démocratie participative.
    32 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
  • …rfaitement démocratiques (exemple du référendum à venir sur l'indépendance de l'Ecosse). === Comment renforcer, de manière concrète, le caractère démocratique des institutions européenn
    27 Kio (4 549 mots) - 27 avril 2014 à 18:29
  • * [https://pad.partipirate.org/LO-2016-mm-jj Pad de travail] * [http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/discussions Liste de discussions]
    32 Kio (4 968 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
  • ===Création de l'équipage Occitanie=== …a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de <strong>(espace réservé au CRS)</strong></p>
    178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
  • =====Protéger l’internaute contre le refus de vente : ===== …traire de fichier, effacement arbitraire de publication sur une plateforme de communication.''
    25 Kio (4 100 mots) - 13 mars 2014 à 04:42
  • ===Création de l'équipage Occitanie=== …a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de <strong>(espace réservé au CRS)</strong></p>
    182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • Ceci est la page de préparation des amendements statuts/RI en vue de les présenter à l'AGE du 27/04/2013 Samedi 06/04/2013 21h : date limite de validation des amendements de la part des adhérents.
    101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
  • …ative citoyenne européenne qui doit permettre la légalisation des échanges de contenus pour une utilisation privé et donc non commerciale, au niveau eur …composent. Nous nous sommes abstenus n’ayant pas l’approbation des pirates de france (PPFR). Il n’est cependant pas trop tard pour entériner notre sou
    48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
  • Ceci est la page de préparation des amendements programme en vue de les présenter à l'AGE du 27/04/2013 Samedi 06/04/2013 21h : date limite de validation des amendements de la part des adhérents.
    52 Kio (8 266 mots) - 29 septembre 2013 à 14:30
  • …ire, je propose de formaliser ainsi l'adoption, l'utilisation d'un logo et de sa charte graphique. ====Validation des Motions de la CN sur le Logo-type et sa Charte Graphique====
    96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
  • …ative citoyenne européenne qui doit permettre la légalisation des échanges de contenus pour une utilisation privé et donc non commerciale, au niveau eur …composent. Nous nous sommes abstenus n’ayant pas l’approbation des pirates de france (PPFR). Il n’est cependant pas trop tard pour entériner notre sou
    53 Kio (7 736 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
  • sur cette AG: vidéos, débats... d'autres liens tout en bas de page === - Ouverture de l'AG et procédures ===
    63 Kio (10 948 mots) - 27 avril 2014 à 13:25
  • …res, contre la criminalisation des citoyens dans les domaines du savoir ou de la culture. Notre programme se construit en permanence grâce à des outils de démocratie participative.
    118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09

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