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  • Chaque conseil élit un ou deux délégués parmi ses membres qui, rassemblés, formeront ===[[:Conseil_Réglementaire_et_Statutaire | Conseil Règlementaire et Statutaire]]===
    952 octet (124 mots) - 19 août 2019 à 18:35
  • Conseil de Vie Interne
    22 octet (4 mots) - 18 mars 2019 à 00:34
  • =Réunion 1 Conseil de Vie Interne= * Conseil de Vie Interne :
    813 octet (115 mots) - 2 octobre 2018 à 22:28
  • '''CRP''': Conseil des Relations Publiques<br> '''CRS''': Conseil Réglementaire et Statutaire<br>
    702 octet (102 mots) - 5 août 2020 à 09:30
  • * Conseil de Vie Interne : * Conseil de Vie Interne :
    2 Kio (241 mots) - 22 février 2021 à 21:36
  • | colspan="2" | '''Conseil des Relations Publiques''' || crp{{@}}parti<span style="color: #8814CC;">'' | colspan="2" | '''Conseil Règlementaires et Statutaires''' || crs{{@}}parti<span style="color: #8814
    2 Kio (212 mots) - 21 février 2019 à 19:54
  • …onseils et du secrétariat - Lien de subordination de l’équipe technique au Conseil Technique, gagnante}} …ecrétariat - Lien de subordination de l’équipe communication extérieure au Conseil des Relations Publiques, gagnante}}
    3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
  • = Code de fonctionnement du Conseil à la Vie Interne = '''''Article préliminaire :''''' Le Conseil à la Vie Interne a pour missions :
    5 Kio (819 mots) - 6 mai 2020 à 13:40
  • Chaque conseil élit un ou deux délégués parmi ses membres qui, rassemblés, formeront Chaque conseil a son propre code de fonctionnement et prendre en charge les taches lié à
    911 octet (142 mots) - 12 avril 2021 à 20:41
  • <div>Dadourlou a indiqué au Conseil qu'il ne pourrait pas prendre part à cette réunions asynchrone. <br></div …lement intérieur ne prévoir cette obligation ; dès lors, le Conseil de vie interne n’a aucune obligation de procéder à un tel rappel.</span> <br style=" f
    13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
  • ===Vie Des Conseils=== ====Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques====
    5 Kio (874 mots) - 25 novembre 2018 à 22:15
  • === Conseil de Vie Interne ===
    587 octet (83 mots) - 6 mai 2020 à 13:32
  • =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 4 - Septembre 2018= * Conseil Transitoire :
    4 Kio (479 mots) - 20 décembre 2018 à 23:06
  • =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 3 - Septembre 2018 = * Conseil Transitoire :
    5 Kio (771 mots) - 23 septembre 2018 à 21:08
  • =Réunion du Conseil des Relations Publiques du 26-12-2018= * Conseil des relations publiques :
    3 Kio (509 mots) - 26 décembre 2018 à 21:52
  • Dans la vie du Parti Pirate on est amené à croiser des acronymes (et quelques bizarre '''CA(P) :''' Conseil Administratif (et Politique) instance disparue en 2012 voir [[CN]]<br/>
    6 Kio (888 mots) - 5 août 2020 à 11:26
  • …celle-ci ne produisant plus d'effets ;<br>- Dis que la décision au fond du Conseil réglementaire et statutaire qui devra intervenir avant le 22/12/2020 ; <br [[Catégorie:Conseil Statutaire et Réglementaire]]
    5 Kio (853 mots) - 23 octobre 2020 à 20:10
  • ===Vie Des Conseils=== …ote :</div><div>- Arnoid au Conseil à la Vie Interne</div><div>- Relaxx au Conseil de la Trésorerie et de la Comptabilité</div>
    10 Kio (1 644 mots) - 18 novembre 2018 à 23:11
  • {{CC|Candidatures conseil : …loppement de la candidature inclut les projets du futur conseiller dans le conseil, ce sur quoi il s'engage à travailler spécifiquement (ex : se spécialise
    2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
  • …rtant sur des dispositions légales ne relevant pas des textes internes, le Conseil réglementaire et statutaire émet le présent avis sous toutes réserves d {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la réponse à la saisine 2021-09-(I)
    8 Kio (1 342 mots) - 14 juin 2021 à 21:52

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