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- Le Conseil National a lancé une consultation aux Sections Locales qui s'est terminée //Le Conseil National et le CAP souhaite consulter les sections locales au sujet de leur organisation. Y a5 Kio (757 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- …responsables identifiés qui doi(ven)t être adhérent(s) (sauf dérogation du CAP) et qui en gère(nt) le fonctionnement et la sécurité (qui est sous super …listes de l'extérieur vers le PP (appelés auparavant //alias// : contact, CAP...) et les listes du PP vers l'extérieur (listes de diffusion pour envoi e24 Kio (3 778 mots) - 27 juin 2017 à 20:51
- === Point CAP 2017 === …mise au vote en 1ère lecture le 5 mai à l'AN. On pourrait prévoir une QPC/Conseil Consti juste après (Prendre le même cabinet d'avocat que FDN/LQDN par exe13 Kio (1 937 mots) - 14 mai 2015 à 21:30
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone=28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- …ction au quotidien de Mathilde (impression, déplacement au Ministère et au Conseil constitutionnel, téléphone, copie des pièces utilisés en appui de notre …QPC étant trop élevé. L'action a été poursuivie avec un recours auprès du Conseil d'Etat.24 Kio (3 689 mots) - 7 mars 2017 à 10:36
- ''Décider de changer de cap et de suivre les principes de Synergie Démocratique impliquerait de revoir ''Maintenir le cap simplifierait nos relations mais impliquerait de renoncer à ce rendez-vous18 Kio (2 578 mots) - 5 mai 2016 à 10:36
- …Article 24 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R …de Préparation de la Propagande Pirate du mardi soir à 21h (sur demande du Conseil des Relations Publiques, en présence de l'équipe de communication extéri36 Kio (4 966 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
- Le CAP a attribué un budget à cette opération. Le BN a considéré lors de sa d …stratégie de non communication des pièces avant le prononcé de l'arrêt du Conseil d'État, arrêtée par notre avocate et acceptée par les personnes en char26 Kio (4 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
- Le conseil transitoire émet une réserve générale sur la forme du code de fonctionn Le conseil transitoire émet une réserve sur la prise de décision par consensus qui30 Kio (4 332 mots) - 2 juillet 2018 à 09:19
- Par délibération en date du 27 juin 2016, le Conseil municipal de la Ville de Rennes (213 000 habitants) a affirmé sa volonté Conseil d'Administration à parité direction/parents/élèves/professeurs/personne183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
- Par délibération en date du 27 juin 2016, le Conseil municipal de la Ville de Rennes (213 000 habitants) a affirmé sa volonté …rsent des salaires disproportionnés à leurs dirigeants qui sont souvent au conseil d’administration de plusieurs d’entre elles. Ce système doit être ent141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
- …0.5em; line-height: inherit;">Par délibération en date du 27 juin 2016, le Conseil municipal de la Ville de Rennes (213 000 habitants) a affirmé sa volonté …style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: inherit;">Un conseil des délégués d'élèves doté de réelles prérogatives qui engageront u372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28