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  • N’élire les députés nationaux que tous les cinq ans est bien trop peu fréquent. Plutôt que d’introduire de complexes et …andats d’un député sont limités à trois consécutifs (9 ans de suite), et à cinq au total (15 ans). Le président est élu au jugement majoritaire, et ne pe
    1 Kio (224 mots) - 6 novembre 2019 à 12:06
  • Une section interne est un groupe d'au moins cinq adhérents visant à :
    837 octet (132 mots) - 20 février 2014 à 00:39
  • …voulons limiter la période de monopole commercial du droit d’auteur entre cinq et vingt ans. Le partage de fichiers non commerciaux gratuits devrait être
    1 Kio (203 mots) - 19 février 2019 à 23:02
  • sociaux, deux par des blogs, cinq par le site officiel.
    1 Kio (171 mots) - 19 juillet 2013 à 23:19
  • …es oiseaux (LPO) contre la méthode de chasse nommée "Chasse à la Glu" dans cinq départements du Sud-Est : Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Bouche
    2 Kio (300 mots) - 6 novembre 2019 à 11:41
  • …onctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende ». …imer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende »
    5 Kio (779 mots) - 15 juillet 2013 à 21:36
  • …a] résidé légalement et habituellement dans l'Etat en question pendant les cinq ans précédant les élections. (source : [http://www.coe.int/fr/web/conve …t est subordonné à une durée minimale de résidence comprise entre trois et cinq ans.
    6 Kio (843 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
  • …onctionnement d'un système de traitement automatisé de données est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende ». …imer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende »
    5 Kio (849 mots) - 2 décembre 2014 à 22:13
  • …soutenues par les candidats eux-mêmes (pas bien). À noter qu'il n'y a que cinq places.
    3 Kio (357 mots) - 8 avril 2018 à 19:49
  • {{CC|Cinq modifications Statutaires accompagnées d'une modification réglementaire.
    2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
  • Nous avons acceuilli 5 nouveaux. Les cinq ont découvert le PP grâce à internet dont 1 par les réseaux sociaux
    2 Kio (353 mots) - 19 juillet 2013 à 23:19
  • …la deuxième année, vous n'en ferez jamais. Une durée du droit d'auteur de cinq ans pour un usage commercial est plus que suffisant. L'utilisation non comm
    6 Kio (936 mots) - 3 janvier 2013 à 01:11
  • …eil transitoire est absent trois fois de suite de manière non justifiée et cinq fois de suite de manière justifiée, il est révoqué automatiquement par
    3 Kio (511 mots) - 23 mars 2018 à 20:42
  • …Exclure des appels d'offres tout groupe condamné pour corruption dans les cinq années précédentes, comme le fait la Banque mondiale. Cette mesure devra
    4 Kio (717 mots) - 5 novembre 2019 à 10:31
  • Le collège est composé des cinq membres du jury (et non quatre comme d'habitude - Antigone ayant proposé a
    5 Kio (783 mots) - 26 février 2018 à 11:04
  • Le bureau est composé de trois à cinq membres qui nomment au moins une coordinatrice ou un coordinateur en charge
    6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
  • Quelle vision de Paris dans cinq ans ?
    6 Kio (981 mots) - 4 février 2014 à 06:44
  • Points du programme: les cinq thèmes de la campagne
    6 Kio (1 028 mots) - 28 décembre 2012 à 23:00
  • Il est rappelé qu'il nous faut cinq listes pour obtenir le spot télévisé et que cela doit rester une priorit
    9 Kio (1 283 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
  • *les cinq points sur lesquels les équipes ont avancé *les cinq points sur lesquels les équipes ont besoin d'un avis ou d'une décision de
    20 Kio (3 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32

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