• Codec CR 2014-05-30
  == Avertissement de la CODEC à la CN == La CODEC adresse un avertissement à la CN :
  1 Kio (192 mots) - 24 juin 2014 à 13:41
• Modération sur les outils du PP
  Pour les non adhérents c'est 1 avertissement avec mise garde que le bannissement suivra la modération, si d'autres mess Seuls les anonymes irrespectueux et trolls sont modérés sans avertissement.
  2 Kio (276 mots) - 14 août 2015 à 14:42
• Infos Facebook
  Les comptes Facebook du Parti Pirate doivent inclure l'avertissement suivant:
  2 Kio (262 mots) - 8 août 2017 à 14:28
• Liste Facebook
  Les comptes FB du Parti Pirate doivent inclure l'avertissement suivant :
  3 Kio (370 mots) - 3 juin 2013 à 22:29
• Réunion du Bureau National du 21/09/2017
  ===Avertissement en cas d'adhésion===
  7 Kio (1 004 mots) - 21 septembre 2017 à 22:30
• Réunion Asynchrone du CRS du 06/10/2020 du 06/10/2020
  …la modération rentre donc bien ici dans le cadre de ces pouvoirs et de l'"Avertissement de Modération".</li></ul><ol></ol><h3 style="text-align: justify;">3 - Ano
  9 Kio (1 541 mots) - 9 octobre 2020 à 15:31
• Liste Sections Locales
  Les comptes réseaux sociaux du Parti Pirate doivent inclure l'avertissement suivant:
  6 Kio (777 mots) - 25 novembre 2018 à 18:51
• Infos Twitter
  Les comptes Twitter du Parti Pirate doivent inclure l'avertissement suivant:
  6 Kio (792 mots) - 8 août 2017 à 14:25
• Monter un proxy pour la baie des pirates
  <i>AVERTISSEMENT : La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie nu <i>AVERTISSEMENT : Le Parti Pirate n'est pas en mesure d'apporter de garantie sur l'usage de
  11 Kio (1 653 mots) - 7 juillet 2019 à 10:58
• CN CR:Reunion du 2016-01-07
  {{CC|avertissement + privation de droit sur le wiki}}
  11 Kio (1 721 mots) - 20 février 2016 à 12:21
• CN CR:Reunion du 2014/05/07
  …n MidiPy pour régiger et commencer à tourner le clip parodiant les films d'avertissement contre le "piratage" de début des DVD. Dworking fera le trajet entre Toulo
  12 Kio (1 918 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
• Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006)
  …nts pour le consommateur, toute oeuvre munie de ces DRMs doit comporter un avertissement prévenant clairement l'utilisateur de leur présence.
  13 Kio (2 184 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
• Élections/Être-candidat:Questions:Législatives 2017 (Français établis hors de France)
  ; Avertissement :
  16 Kio (2 613 mots) - 13 mars 2017 à 20:40
• Session Juillet 2019 - Vote du 14/07/2019
  …213-5</h5> <p>Le système d’enregistrement est visible afin de permettre un avertissement éclairé de la situation d’enregistrement de la réunion en cours. Au la
  29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16
• Session Juillet 2020 - Vote du 26/07/2020
  104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2020
  105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2019
  …213-5</h5> <p>Le système d’enregistrement est visible afin de permettre un avertissement éclairé de la situation d’enregistrement de la réunion en cours. Au la
  34 Kio (4 921 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2020
  …rateurs disposent des pouvoirs suivants pour la modération individuelle : Avertissement de modération Rappel à l’ordre par message privé Rappel à l’ordre p …dérateurs disposent des pouvoirs suivants pour la modération collective : Avertissement de modération Fermeture ou invisibilisation temporaire d’un message ou d
  93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
• République-numérique
  « 1° Un avertissement
  65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
• CN CR:Reunion du 2013-01-03
  …recommander de les utiliser ni leur faire de la publicité (sans même un avertissement).
  55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31

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