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- …les fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l'assemblée permanente …ariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l'assemblée permanente737 octet (111 mots) - 25 octobre 2018 à 20:36
- - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendemen - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendemen3 Kio (407 mots) - 2 août 2020 à 20:40
- - Ordre du jour de l'Assemblée statutaire (règlement intérieur) - Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire de Septembre 20202 Kio (341 mots) - 12 juillet 2020 à 21:05
- '''CRS''': Conseil Réglementaire et Statutaire<br> '''AS''': Assemblée Générale<br>702 octet (102 mots) - 5 août 2020 à 09:30
- ==Ordre du jour de l'Assemblée Permanente== …ternet du 26 aout <br></li><li>Motion portant ordre du jour de l'assemblée statutaire de septembre 2018<br></li></ul></div>2 Kio (264 mots) - 22 juillet 2018 à 21:29
- {{CC|Délégation temporaire des prérogatives de l'Assemblée Permanente vers l'équipage Municipales 2020 concernant la campagne Municip {{CC|Candidatures "Conseil réglementaire et statutaire":3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
- =Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- …bre suppléante : Mjiz</div><div><br></div><div>Le Conseil réglementaire et statutaire représenté par un de ses membres.</div><div><br></div><div>La séance est8 Kio (1 385 mots) - 9 septembre 2019 à 22:16
- …ar le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire et statutaire a pour effet de bloquer tout paiement.4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
- ==Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire== …br></div><div><h3>Candidatures</h3></div><div><h4>Conseil Règlementaire et statutaire</h4><div><ul><li>Nicolas Petitdemange</li><li>Franois</li></ul><div><h4>Con5 Kio (771 mots) - 23 septembre 2018 à 21:08
- {{CC|De même l'espace de co-construction de l'assemblée statutaire sera ouvert rapidement pour que les gens puissent se préparer sereinement [[Catégorie:Assemblée Permanente]]1 Kio (209 mots) - 21 juillet 2019 à 21:20
- …individuellement sur discourse, leur rapport, indépendament de l'assemblée statutaire. [[Catégorie:Assemblée Statutaire]]2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
- = Code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire = …''''' Conformément à l'article 11 des statuts, le conseil réglementaire et statutaire a pour mission :6 Kio (952 mots) - 8 septembre 2019 à 15:51
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- …doivent y siéger faute de quoi ils seront déchus de leur droit de vote à l’Assemblée Générale Permanente des pirates pour une durée d’un mois. Les Pirates3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
- - Modification du code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire : Pour (100%)}} [[Catégorie:Assemblée Permanente]]2 Kio (238 mots) - 3 mai 2020 à 22:05
- * D'élaborer le cahier des charges des outils demandés par l'assemblée permanente …outils et les infrastructures, il doit saisir le Conseil réglementaire et statutaire afin d'engager une procédure disciplinaire.2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- …tre modifiée par décision du Conseil transitoire approuvée par l'assemblée statutaire statuant à la majorité absolue.2 Kio (242 mots) - 23 mars 2018 à 20:47
- …="font-family: arial, helvetica, sans-serif;"><span class="motion-title">L'Assemblée des Pirates valide le rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire<br>2 :gwenael.pellen: Candidatures "Conseil réglementaire et statutaire"4 Kio (479 mots) - 20 décembre 2018 à 23:06
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